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7 490 résultats pour « Lamine »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre civile section A

68709fdaf0cfe7ae188feb14

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

par Me Vincent BARD de la SELARL CABINET BARD AVOCATS ET ASSOCIES, avocat au barreau de VALENCE Intimés, demandeurs à l'incident A l'audience sur incident du 17 juin 2025, Nous, Véronique Lamoine

Source officielle

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CA

1ere Chambre

6788a3c905b7378c3f0c529a

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Représentée par Me Gaëlle LE MAT de la SCP GB2LM AVOCATS, avocate au barreau de GRENOBLE, Intimée, défenderesse à l'incident A l'audience sur incident du 10 décembre 2024, Nous, Véronique Lamoine

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2305799_20231106

Administratif

6 novembre 2023

6 novembre 2023

et sérieux sur la légalité de la décision : • l'arrêté méconnaît les dispositions de l'article 5 et de l'article 6 de l'arrêté du 7 juillet 2006 " portant sur l'introduction de grand gibier ou de lapins

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007934521

Admin. suprême

30 décembre 1996

30 décembre 1996

l'agrégation de lettres classiques, session 1991, fixant la liste des candidats admis à ce concours et de la décision du 7 octobre 1991 du ministre de l'éducation nationale annulant sa copie de version latine

Source officielle
CE

JUGE DES REFERES

CETAT:CETATEXT000008142473

Admin. suprême

10 juillet 2002

10 juillet 2002

Vu la requête enregistrée au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat le 4 juillet 2002, présentée pour Mme Lamia X... demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb04bd3db21cbdd8cabd

Appel

13 mars 2008

13 mars 2008

la Cour composée de : Monsieur Jacques LABIGNETTE, Président Monsieur Gilles BOURGEOIS, Conseiller Madame Laure ROCHE, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Madame Lamia

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100509

Cassation

4 mai 2012

4 mai 2012

Y... ont recherché la responsabilité de la société de gestion de l'aéroport de la région de Lille (Sogarel) du fait des dommages causés à leur récolte par les lapins provenant en surnombre de l'aéroport

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guadeloupe

DTA_2400212_20240311

Administratif

11 mars 2024

11 mars 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 20 février 2024, la société de gestion portuaire de la Guadeloupe, représentée par Me Lapin, demande au juge des référés, sur le fondement des

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-153272

Admin. suprême

12 mars 2015

12 mars 2015

informations faisant état de la violation continue du droit des requérants à l’instruction du fait d’actes d’intimidation et de pression qui affectent le fonctionnement des écoles utilisant l’alphabet latin

Source officielle
TJ

JCP REFERES

6706f60df1d01e3c86fadbc4

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

société KYANEOS ASSET MANAGEMENT elle-même représentée par son Président Monsieur [H] [Y] C/ [T] [D] Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le 08 Octobre 2024 à Me Lamine

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_21PA00713_20221128

Admin. Appel

28 novembre 2022

28 novembre 2022

Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 11 février 2021, Mme B, représentée par Me Lamine, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 1902556 du 13 août 2020 du tribunal administratif

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_21PA05003_20220920

Admin. Appel

20 septembre 2022

20 septembre 2022

A B, représenté par Me Lamine, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du Tribunal administratif de Montreuil du 2 juillet 2021 ; 2°) d'annuler, pour excès de pouvoir, l'arrêté du préfet de

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210673

Cassation

12 octobre 2017

12 octobre 2017

des plateaux en vue du laminage à chaud, fours de recuit avec deux types de fours : statiques et passages en continu, - étirage avec fours de recuit des tubes.

Source officielle
CC

civ2

60794ce89ba5988459c477be

Cassation

26 octobre 2000

26 octobre 2000

sa deuxième branche : Vu les articles L. 226-7, L. 226-8 du Code rural et 1382 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, victime de dégâts causés à sa plantation de salades par des lapins

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DU JUGE CHARGE D'INSTRUIRE L'AFFAIRE

69a3374bcdc6046d47119903

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

DU JUGE CHARGE D'INSTRUIRE L'AFFAIRE ORDONNANCE DE JONCTION DU 01/04/2025 * DEMANDEUR (S) : [F] CHARCUTERIE [Adresse 1] [Adresse 2] * REPRESENTANT(S) : SELARL ASTREE AVOCATS Maître Isabelle MONIN LAFIN

Source officielle
CC

civ3

607940d89ba5988459c3f5bf

Cassation

28 mai 1970

28 mai 1970

PUR FAIT ECHAPPANT AU CONTROLE DE LA COUR DE CASSATION; QUE L'ARRET CONSTATE QUE LES REVENUS DE LA FERME SE REDUISENT AUX PRODUITS DE LA VENTE DE DEUX VEAUX, D'UN PETIT ELEVAGE DE VOLAILLES ET DE LAPINS

Source officielle
CC

civ2

61372422cd58014677412b38

Cassation

3 juin 2004

3 juin 2004

par oral, qu'il a effectué depuis de nombreuses années des traductions à l'occasion de conférences publiques, ainsi que de façon bénévole, et qu'il travaille à la création d'un premier dictionnaire latin-français-tamoul

Source officielle
TJ

Service des référés

67ed8135da9e15c5131fb797

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

24/58045 - N° Portalis 352J-W-B7I-C6FHQ N°: 9 Assignation du : 21 Novembre 2024 EXPERTISE[1] [1] 2 copies exécutoires délivrées le : ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 01 avril 2025 par Fanny LAINÉ

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2301201_20250710

Administratif

10 juillet 2025

10 juillet 2025

devis communiqué à l'ANAH ; - l'ANAH a mal apprécié la teneur des travaux réalisés, la surface de 39 m² exclue correspond à un plafond de combles aménagés, qui a fait l'objet d'une insufflation de laine

Source officielle
CE

7 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007629099

Admin. suprême

23 octobre 1991

23 octobre 1991

comme pour l'ensemble des minerais et métaux, la "première transformation" consiste non seulement en des opérations de fonte et d'alliage, mais aussi en des opérations d'étirage, de tréfilage, de laminage

Source officielle