Ces avis sur l'état mental de Mme A... veuve X... sont partagés par d'autres attestants, Mme Michèle E..., attestation du 23 juin 1998, M.

Le président du tribunal a désigné Mme Micheline Lopa Dufrénot, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Horizons Bleus" a fait assigner devant cette cour en reprise d'instance Jean-Paul Z... et Pierrette MICHELI veuve Z..., pris en qualité d'héritiers de Pascal Z...

Thierry PLUMENAIL, Conseiller Greffière, lors des débats : Mme Micheline MAGLOIRE, Les parties ont été avisées, dans les conditions prévues à l'article 450 du code de procédure civile, de la date

Localité 1], la différence entre le trajet de 46 kilomètres retenu par l'organisme social et celui de 51 kilomètres qu'elle avait facturé s'expliquait par le fait que le site internet Michelin

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 21 novembre 2023, le 30 novembre 2023, et le 8 décembre 2023, la société Datex Antilles Guyane, représentée par Me Michelin,

Michel, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS en date du 17 mars 1995, qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée du chef de faux en écriture

Michel Y... la propriété de la marque qu'il avait déposée le 24 août 2005 ; que la validité de l'ensemble de ces conventions a été contestée en justice par M.

La CRAMA Bretagne-Pays de la Loire conteste devoir sa garantie.

Pierre LAVIGNE, Président de chambre Mme Marie-Paule ALZEARI, Conseiller Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Marie-Jeanne ORSINI.

BASTIA assisté de Me Claire CANAZZI, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 03 février 2014, devant la Cour composée de : Mme Micheline

François RACHOU, Premier président, et Micheline BENJAMIN, Conseiller, l'un de ces magistrats ayant été chargé du rapport, sans opposition des avocats.

d'aménagement et de construction (OPAC) de la ville de Paris, dont le siège est ..., 2 / la compagnie Préservatrice foncière assurances (PFA), société anonyme d'assurances dont le siège est 1, cours Michelet

d'aménagement et de construction (OPAC) de la ville de Paris, dont le siège est ..., 2 / la compagnie Préservatrice Foncière Assurances (PFA), société anonyme d'assurances, dont le siège est 1, Cours Michelet

responsabilité limitée, dont le siège social est zone industrielle à Seez (Savoie), 5 / La compagnie d'assurances Préservatrice Foncière IARD, société anonyme, dont le siège social est 6, cours Michelet

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 13 novembre 2024, Mme A B, représentée par Me Michelet, demande au juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l'article

[Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Emilie MICHELIER, avocat au barreau de CARPENTRAS DEMANDERESSE Monsieur [L] [U] né le 16 Juillet 1952 à [Localité 6] (MAROC) [Adresse 3] [

barreau d'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue en chambre du conseil du 09 mai 2016, devant Mme Micheline