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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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924 résultats pour « Nicole LEGER »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Annexe 5.1

—

Premier Vol Objectif Mobiliser les connaissances précédemment apprises par l'élève pour réaliser son premier vol Spécificités et risques liés au thème Très bonnes conditions aérologiques (vent léger).

LEGIARTI000050742546

—

, Romainville, Rosny-sous-Bois, Saint-Denis, Saint-Ouen-sur-Seine, Sevran, Stains, Tremblay-en-France, Vaujours, Villemomble, Villepinte, Villetaneuse ; - au sein du département du Val-de-Marne : Ablon-sur-Seine, Alfortville, Arcueil, Boissy-Saint-Léger

Article Annexe 13

—

Mont de Marsan ; - escadron de formation aérienne des spécialités sol de Rochefort ; - sous-direction technique des ateliers industriels de l'aéronautique (AIA) d'Ambérieu ; - commandement des éléments air rattachés (EAR) de Servance-Miellin, Saint-Léger-La-Montagne

Article Annexe I à l'art. R434-32 (15)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 79

Code de la sécurité sociale

Retentissement léger dans la vie professionnelle 10 à 30 - Hypoparathyroïdie compliquée ; aux taux précédents, il convient d'ajouter les taux résultant de l'atteinte fonctionnelle des organes concernés. 14.5 SEQUELLES DU PANCREAS ENDOCRINE.

Article Annexe

—

Aéronef léger : Avion ou giravion ne répondant pas à la définition des aéronefs lourds.

Article R311-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 25

Code de la route

Quadricycle léger à moteur : véhicule de la sous-catégorie L6eB dont la charge utile n'excède pas 250 kilogrammes s'il est destiné au transport de personnes et 300 kilogrammes s'il est conçu pour le transport de marchandises ; 4.12.

Article ANNEXE

—

code de l'action sociale et des familles ; 4° Le rapport annuel d'activité de la maison départementale ; 5° Les acquisitions, aliénations et échanges d'immeubles, ainsi que les baux et locations les concernant ; 6° L'acceptation des dons et legs

Article Annexe I

—

Incompatibilité tant que persiste une symptomatologie survenant au repos, à l'effort léger ou lors de l'action de conduite en dépit du traitement mis en œuvre. 1.1.3 Angioplastie hors syndrome coronaire aigu Compatibilité selon avis spécialisé attestant

Article 9

—

Note G : L'animal n'est pas très propre, il semble être dans des conditions plutôt défavorables à son bien-être, présente un léger défaut de comportement.

Article Appendice 2

—

Conditions de la conversion de la licence de base de pilote avion (BB) vers la licence de pilote d'aéronef léger pour avion LAPL (A) Part FCL 1.1.

LEGIARTI000022970363

—

Il apprécie les sols légers, drainants et redoute les sols trop humides, compacts et mal aérés.

Article ANNEXE

—

. 24. 53Z Fonderie de métaux légers. 24. 54 Fonderie d'autres métaux non ferreux. 24. 54Z Fonderie d'autres métaux non ferreux. 25 Fabrication de produits métalliques, à l'exception des machines et des équipements. 25. 1 Fabrication

Article Liste n° 3

—

réservé : 1° Aux aéronefs d'Etat français ; 2° Aux aéronefs d'Etat étrangers ; 3° Aux aéronefs basés ou détachés ; 4° Aux aéronefs loués ou affrétés au profit d'autorités militaires ou gouvernementales françaises ou étrangères ; 5° Aux aéronefs légers

Article Annexe I (suite)

—

Savoir S 3.2 - La technologie des véhicules utilitaires légers NIVEAUX CONNAISSANCES LIMITES DE CONNAISSANCES 1 2 3 S.3.2.1 - La motorisation 2 Les frontières du système, les composants et leurs liaisons.

Article 1

—

Au sens du présent arrêté, on entend par : 1° " Véhicule " : les motocyclettes, motocyclettes avec side-car, c'est-à-dire les véhicules à trois roues non symétriques, tricycles, quadricycles lourds, cyclomoteurs et quadricycles légers définis à l'article

Article ANNEXE I

—

Il organise en lien avec les éco-organismes agréés sur la filière de gestion des batteries portables et/ ou des batteries destinées aux moyens de transport légers (batteries MTL) un appel à projets sur les techniques de repérage précoce des batteries

Article ANNEXE

—

93071 Sevran. 93072 Stains. 93073 Tremblay-en-France. 93074 Vaujours. 93077 Villemomble. 93078 Villepinte. 93079 Villetaneuse. 94001 Ablon-sur-Seine. 94002 Alfortville. 94003 Arcueil. 94004 Boissy-Saint-Léger

Article Annexe III

—

d'atteinte myocardique significative, la reprise de la conduite ne peut être autorisée qu'après un délai minimum de 6 semaines. 1.1.2 Coronaropathie asymptomatique et angine de poitrine stable Incompatibilité si symptomatique au repos, à l'effort léger

Article Annexe VI

—

qui affecte de façon pratiquement instantanée la quasi-totalité du chargement). 2 Matières et objets comportant un risque de projection sans risque d'explosion en masse. 3 Matières et objets comportant un risque d'incendie avec un risque léger

LEGIARTI000045599799

—

Part de véhicules à très faibles émissions dans le renouvellement des flottes de véhicules de PTAC inférieur ou égal à 3,5 tonnes (VP + VUL) Décimal pcentLDVclean Part de véhicules à faibles émissions dans le renouvellement des flottes de véhicules légers

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