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968 résultats pour « Oudot »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 4

6162f6f0b807dfe813d296dd

Appel

14 février 2012

14 février 2012

composée de : Madame Geneviève LAMBLING, Présidente Madame Marie KERMINA, Conseillère Madame Claude JOLY, Conseillère qui en ont délibéré Greffier : lors des débats et du prononcé : Madame OUDOT

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

61631523e03efc4516bd2e46

Appel

11 octobre 2011

11 octobre 2011

composée de : Monsieur Jacques REMOND, Président Madame Marie KERMINA, Conseillère Madame Claude JOLY, Conseillère qui en ont délibéré Greffier : lors des débats et du prononcé : Madame OUDOT

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

6163230d3dbed56e5e2c2ec0

Appel

13 décembre 2011

13 décembre 2011

composée de : Madame Geneviève LAMBLING, Présidente Madame Marie KERMINA, Conseillère Madame Claude JOLY, Conseillère qui en ont délibéré Greffier : lors des débats et du prononcé : Madame OUDOT

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

6163e38efeacceebf034a986

Appel

26 janvier 2010

26 janvier 2010

composée de : Monsieur Jacques REMOND, Président Madame Marie KERMINA, Conseillère Madame Claude JOLY, Conseillère qui en ont délibéré Greffier : lors des débats et du prononcé : Madame OUDOT

Source officielle
CC

comm

6079d67f9ba5988459c5b8df

Cassation

12 novembre 1974

12 novembre 1974

VERIFICATIONS ET RETRANCHEMENTS, A RETENUS POUR LA SOMME DE 10 132,90 FRANCS A LAQUELLE IL CONVIENT D'AJOUTER CELLE DE 5 000 FRANCS VERSEE A OUDOT, DE TELLE SORTE QUE DJILALI-DJILALI RESTE TENU A CE TITRE

Source officielle
TJ

CH3 divorces-contentieux

674e3818e08f516899c063c5

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

OUDOT-DENES, Juge aux Affaires Familiales, assistée de G.VAROUX Greffier lors du prononcé du jugement ; DEMANDERESSE : Madame [U] [R] épouse [J] née le [Date naissance 4] 1968 à [Localité 14] [Adresse

Source officielle
TJ

CH3 divorces-contentieux

674e381be08f516899c063fb

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

OUDOT-DENES, Juge aux Affaires Familiales, assistée de G.VAROUX Greffier lors du prononcé du jugement ; DEMANDERESSE : Madame [B] [L] [M] épouse [N] née le [Date naissance 3] 1987 à [Localité 8] (AZERBAIDJAN

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

68702b33b8daa57c7f67c9dd

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

OUDOT, Greffière.

Source officielle
CA

Hospitalisation D'office

688311344d9076bf079c2353

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

Il produit notamment plusieurs attestations de consultations dans le service d'addictologie du centre hospitalier Oudot de [Localité 5] d'avril à juillet 2025; un certificat du 3 juillet 2025 du docteur

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

679d49500ed4f7c53edd7a98

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

OUDOT, Greffière.

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000008007210

Admin. suprême

14 juin 1999

14 juin 1999

DES CHASSEURS AU GIBIER D'EAU EN MAINE-ET-LOIRE est fondée à demander l'annulation du cahier-affiche en tant qu'il concerne les lots n° 12 et 13 de la Loire, les lots de la Mayenne, le lot unique de l'Oudou

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2408654_20240724

Administratif

24 juillet 2024

24 juillet 2024

Il résulte toutefois de l'instruction que ce diagnostic finalisé, réalisé par Noème Environnement (Angers), Anthony Boureau Écologue (Oudon) et Ecocoop (Oudon) - pièce jointe n° 6 au mémoire en défense

Source officielle
CE

6ème et 5ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2025:487831.20250325

Admin. suprême

25 mars 2025

25 mars 2025

solidaires de défense civiques des propriétés des cours d'eau, des milieux aquatiques et de la nature, l'association des moulins du Finistère, l'association de défense et de sauvegarde de la vallée de l'Oudon

Source officielle
CA

Chambre 1-5DP

671740746a24f8a713323c0f

Appel

21 octobre 2024

21 octobre 2024

Adresse 2] ; non comparant Représenté par Me Camille VANNIER, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : 39 et par Me Xavier COURTEILLE, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Basile OUDET

Source officielle
CA

RETENTIONS

695bd4c975782d5f06dd605b

Appel

1 janvier 2026

1 janvier 2026

DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE SUR APPEL AU FOND EN DATE DU 01 JANVIER 2026 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Nous, Isabelle OUDOT

Source officielle
CA

RETENTIONS

651d02f2fe8d588318c1ae01

Appel

2 octobre 2023

2 octobre 2023

D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE SUR APPEL AU FOND EN DATE DU 02 OCTOBRE 2023 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Nous, Isabelle OUDOT

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

6163ba3b8e414054bb412233

Appel

2 septembre 2010

2 septembre 2010

, présidente Madame Isabelle REGHI, conseillère Madame Michèle TIMBERT, conseillère qui en ont délibéré Greffier : lors des débats : Monsieur Daniel GAULIN lors du prononcé : Madame OUDOT

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

69deb6d9cdc6046d473fc3fe

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

OUDOT, DEMANDERESSE : - CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE LORRAINE, société coopérative à capital et personnel variables, inscrite au RCS de METZ sous le n°775 616 162, agissant poursuites

Source officielle
TJ

CH3 divorces-contentieux

674e381ee08f516899c06419

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

OUDOT-DENES, Juge aux Affaires Familiales, assistée de G.VAROUX Greffier lors du prononcé du jugement ; DEMANDEUR : Monsieur [E] [Y] [K] [G] né le [Date naissance 1] 1987 à [Localité 10] [Adresse 3]

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

6a1f4640cdc6046d47e04882

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

OUDOT, DEMANDEUR : - Monsieur [R] [E] [X] né le 24 Juillet 1996 à LIMOGES (87000) demeurant 131 B rue du Petit Arbois 54000 NANCY DÉBITEUR SAISI dans le dossier 22/00059, représenté par Maître Frédérique

Source officielle

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