Mirage, sur les possibilités de démolition partielle de l'immeuble, la démolition du dernier étage de l'immeuble ordonnée par la cour entraînerait un « fléchissement des structures porteuses et du plancher

supplément d'information aux fins notamment de confronter le prévenu aux divers acteurs et témoins de cette journée, de faire préciser les étapes de la vérification des billets en l'illustrant de planches

préliminaire à celui de flagrant délit sans avoir pu procéder au contrôle d'identité prévu, le passager avant de la voiture, dès la présentation de la carte de police, ayant tenté de fuir, la présence sur le plancher

méconnaissance des obligations imposées par le Code de l'urbanisme, est punie d'une amende comprise entre 2 000 francs et un montant qui ne peut excéder, dans le cas d'une construction d'une surface de plancher

rebord orbitaire, d'un hématome péri-orbitaire (ayant nécessité deux points de suture) et perte de connaissance, de vomissements, de vertiges, de troubles visuels, d'une fracture du malaire et du plancher

répression, l'a condamné à quatre amendes délictuelles de 5 000 francs chacune avec sursis ; "aux motifs que les dispositions concernées sont claires ; qu'il est obligatoire d'installer soit des planchers

leur sont intégrés ou forment corps avec eux de même que les éléments qui assurent le clos, le couvert et l'étanchéité", ces éléments comprenant notamment les "revêtements des murs", les escaliers, planchers

l'appartement du 7ème étage, était une partie privative, la cour d'appel a dénaturé l'article 4 du règlement de copropriété qui mentionne au nombre des parties communes générales "le gros oeuvre des planchers

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] ■ 4ème chambre 2ème section N° RG 24/07243 N° Portalis 352J-W-B7I-C4W2X N° MINUTE : [1] [1] Copies certifiées conformes pour : Me PLANCQUE #P38Me BENICHOU

A... s'est borné à constater que "la réalité des scellés et des plaques Auxiga a été mise en cause à maintes reprises au cours des réunions d'expertise par la société Sagess" et à fournir au tribunal "

marque qui assure l'identification du Y... aux termes de l'article 2-6 de ce décret et de l'arrêté du 8 septembre 1983 sur le marquage obligatoire de certains fromages et qui est constituée par une plaque

en bois en lieu et place de planchers en béton ; qu'il indique que les planchers sont constitués d'une simple plaque de panneaux de particules de 22 mm d'épaisseur posées sur des chevrons espacés de 1

Ce même 27 février Monsieur [Q] est contraint de faire appel à l’entreprise [S] car la trame du plancher chauffant électrique de la chambre est défectueuse.

Ils ajoutent que ne possédant pas les clefs permettant d'accéder aux caves, ils n'ont pu eux-même constaté l'état de ces planchers.

épais recouvrant les plaques de fibrociment des bardages extérieurs.

Y..., qui était déjà connu des services de police et dont le véhicule avait été enregistré dans le système de lecture automatique des plaques d'immatriculation, a été contrôlé alors qu'il transportait

Saint Malo, 2 décembre 2015) rendu en dernier ressort, que Mme [G] et M. et Mme [B] sont propriétaires d'immeubles voisins, séparés par un mur, édifié sur le terrain de Mme [G], et constitué de plaques

D..., salarié de la société métallurgique Le Nickel (la société), a subi un examen tomodensitométrique, qui a révélé des plaques pleurales pulmonaires ; que la Caisse de compensation des prestations familiales

Nortene, titulaire de la marque figurative Balis, déposée le 15 octobre 1982, enregistrée sous le numéro 1 326 852, pour désigner dans les classes 17 et 19, la matière plastique sous forme de feuille, plaque

juin 2022), le GAEC a fait construire un hangar et a confié les travaux de charpente et toiture à la société Construction métallurgiques Bect Gérard (la société Bect) qui a utilisé, pour ce faire, des plaques