Codes de loi français

Article 230-2.04

Réserve de flottabilité : Les navires non pontés sont équipés d'une réserve de flottabilité égale en dm³ aux masses en kilogrammes additionnées de la coque, du matériel d'armement et du moteur et du quart du poids du chargement maximum autorisé tel que

Article 17-3

forestiers et de leurs ensembles dont une des caractéristiques au moins, y compris les outillages portés amovibles, dépasse les valeurs suivantes : - longueur hors tout du convoi supérieure à 25 m ; - largeur hors tout du convoi supérieure à 4,50 m ; - masse

Article Annexe III

Facteur d'émission Les facteurs d'émission sont calculés et déclarés en unités de masse de CO 2 NIVEAUX DE MÉTHODE APPLICABLES IV. - Mesure des émissions de CO 2 Il convient d'appliquer les dispositions des annexes I et XII de la décision

Article 12

Les matières transportées : ― nom (s) de la (des) matière (s) radioactive (s) et du (des) nucléide (s) ; ― activité ; ― masse (s'il s'agit de matières fissiles), description de l'état physique ou indication qu'il s'agit de matières sous forme spéciale

Article 4

compris les points de rivières importantes dont la taille du bassin versant est supérieure à 2 500 km² ; 2° Où le volume d'eau concerné est représentatif du bassin ou groupement de bassins, y compris les grands lacs et réservoirs ; 3° D'importantes masses

Article 244-2.05

. - La masse du navire lège comprend tous les éléments de structure y compris les installations de confort et les éléments de l'aménagement, le lest fixe ou mobile, les machines et leurs accessoires, les moteurs hors-bord, gréements, mouillages, ainsi

Article Annexe III

pédagogique pour un public d'au moins six personnes composés chacun de trois séances d'animation d'une durée de trente minutes à soixante minutes chacune ; ou -le développement des qualités physiques (force, puissance, vitesse, explosivité) ; -la prise de masse

LEGIARTI000051435157

FRA.14065 c) 2) Pour les aéronefs dont la masse maximale certifiée au décollage est supérieure ou égale à 136 000 kg, les mots : " gros porteur " en langue française ou : " heavy " en langue anglaise figurent immédiatement après l'indicatif d'appel de

Article ANNEXE III

La puissance du groupe motopropulseur électrique (puissance continue évaluée sur 30 minutes) doit être comprise dans la plage fermée : Par dérogation, la masse en charge maximale de l'ensemble admissible peut être diminuée ou supprimée par la transformation

Article L251-17-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 32 > 94

autres objets donne lieu au paiement d'une redevance qui ne peut excéder 1 500 € et dont le montant est calculé en fonction de la nature et de l'importance des contrôles, laquelle s'évalue sur la base de la quantité, des volumes, des surfaces ou de la masse

Article L813-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 37 > 35

Les rémunérations versées par l'Etat à ces personnels sont prises en compte pour le calcul de la masse salariale brute, tel que prévu à l'article L. 2312-83 du même code, et la détermination du rapport entre la contribution aux institutions sociales et

Article A312-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 73 > 64

initial du contrôleur technique relatif à la solidité, après examen des documents de conception, dans les conditions fixées aux articles R. 125-18 et R. 125-19 du code de la construction et de l'habitation ; 3° Un plan de situation élargi ; 4° Le plan de masse

Article R3211-27

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 17 > 72

mentionnées : a) Aux articles R. 1333-1 à R. 1333-3, R. 3315-7, R. 3315-8 et R. 3315-11 ; b) A l'article R. 323-1 du code de la route ; c) Aux articles R. 312-2 à R. 312-4 du code de la route lorsque les infractions correspondent à un dépassement de masse

Article Annexe

MARSEILLE MA 428 504 STEPHANIE. MARSEILLE MA 307 979 STEREDEN. MARSEILLE MA 771 577 STERENN. LORIENT LO A49 065 STIREN. VANNES VA 560 426 TIRE D'AILE. CAEN CN 332 048 TOCADE. ARCACHON AC C14 521 TRAMONTANE DE CAVALAIRE.

Article 6

Les usages particuliers prévus aux paragraphes 2.2 et 2.3 ci-dessus sont les suivants : 1° Chargement par chute libre de cartouches d'explosif de masse maximale 5 kg ; 2° Chargement par chute libre de cartouches d'explosif de masse maximale 10 kg ; 3°

Article ANNEXE I

Le véhicule tracteur est capable de mettre en mouvement l'ensemble chargé à sa masse maximale sur une pente ascendante de 15 %, et ce cinq fois au cours d'une période de cinq minutes, sans que les roues motrices ne se mettent à patiner.

Article 227-3.07

Les cuves doivent être mises à la masse. Les capacités à combustible ne doivent pas avoir de parois communes avec les capacités destinées à l'eau douce. Les cuves non intégrées sont solidement fixées à la structure du navire.

Article 4

dispositions du règlement (CE) n° 595/2009 précité s'appliquent : 1° A partir du 31 décembre 2012, aux nouveaux types de véhicules à moteur des catégories M1, M2, N1 et N2, tels que définis à l'article 4 du règlement (UE) n° 2018/858 précité, dont la masse

Article Annexe

On peut considérer ce précipité comme uniquement composé d'oxalate de calcium d'où : masse de calcium = masse d'oxalate x 0,2743. 4.4. Préparation de la source étalon : 4.4.1. Ajouter une activité exactement connue de 90 90 4.4.2.