Joseph Y..., 28/ de Mme Yolande Y..., demeurant ensemble à Montauban (Tarn-et-Garonne), ..., 38/ du Crédit immobilier, pris en la personne de son représentant légal en exercice, demeurant en cette

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Z..., Camille X..., née Leray, demeurant à Le Clion-sur-Mer (Loire-atlantique), La Haute Bosse, 2 / Mlle Marie-Thérèse, Yolande

G... et de sa fille Yolande G..., 2°/ de Mme Gaston Z..., demeurant ... à Ormesson-sur-Marne (Val-de-Marne), 3°/ de M.

Patrick B..., demeurant Lotissement Les Buissières, Belmont, 69380 Lozanne, 8 / de Mme Yolande C...

générale de location, dont le siège social est ... à Marcq-en-Baroeul (Nord), en cassation d'un arrêt n 92/4516 rendu le 30 juin 1993 par la cour d'appel de Douai (2e chambre civile), au profit de Mme Yolande

(Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 21 décembre 1990 par la cour d'appel de Versailles (15e Chambre sociale), au profit de Mme Yolande X..., demeurant ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Yolande Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 octobre

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Chantal X..., demeurant Le Bourg, 50140 Bion, 2°/ Mme Marie-France B..., demeurant ..., 3°/ Mme Annick I..., demeurant ..., 4°/ Mme Yolande

CONDAMNER la société Transport Yoann et Loïc [O] à verser à M.

formé par : - LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR DE CASSATION , D'ORDRE DU GARDE DES SCEAUX, contre le jugement du tribunal correctionnel de BASSE-TERRE, en date du 27 juin 2003, qui a condamné Yohann

Yohan et H...

Que par ailleurs le bilan psychologique de Yohan mentionne « l'existence d'un déficit fonctionnel permanent sur le plan psychologique qui se situe autour de 5 % ».

FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS Jugement prononcé le 10/07/2025 Audience de vacation LIQUIDATION JUDICIAIRE SUR DECLARATION DE CESSATION DES PAIEMENTS SARL YOGAN

Yolène divorcée Z... une procédure de licitation partage sur ce bien indivis ; Que Mme Y...

Yohan Z... est né le 16 août 1984 de Mme Z..., qui l'a reconnu le 17 août 1984. Selon exploits des 17 février et 11 mars 2004, M. Yohan Z... a fait assigner M.

C/ Mme Olga Y..., Mme Yolande X..., SARL JPC Société en liquidation amiable, représentée par Monsieur Jean-Paul Z...

GREFFIER : Lors des débats et du prononcé : Mme Yolande MODESTE, greffière.

Lors du prononcé : Mme Yolande MODESTE, greffier. ARRÊT : Contradictoire, prononcé publiquement par mise à disposition au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées.