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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
850 résultats pour « actualisation »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article 13
Ce montant est établi à partir des prix initiaux du marché, mais sans actualisation ni révision des prix et hors TVA.
Article Annexe Ib (suite)
APPLIQUER la démarche qualité COMPÉTENCES OPÉRATIONNELLES CONDITIONS DE RÉALISATION CRITÈRES C5-1.1 Être à l'écoute de la clientèle Client actuel et potentiel Qualité de la prise en compte des remarques de la clientèle, des comportements
LEGIARTI000028556868
document de quatre pages maximum devra notamment : ― présenter la personne ressource choisie, au sein de l'association, pour accompagner et soutenir les membres du 8e collège d'un point de vue pédagogique et logistique (nom, coordonnées, fonctions actuelles
Article Annexe I (suite)
Le soin apporté aux documents à renseigner. 4.1.2 - Les supports et outils actuels de communication 2 Les outils de communication à disposition au sein de l'entreprise.
Article Annexe III
ses annexes, y compris ELO/SNLE et CIOB Avant 1970 - Ateliers du chantier N, y compris les bâtiments situés dans l'emprise du bassin 8 Avant 1970 - Atelier peinture et ses annexes 1976 - Ateliers hydraulique et armes navales (actuel
Article 9
heures après la sortie du navire" et l'article 23 de la loi du 28 mars 1928 relative au régime du pilotage dans les eaux maritimes ; 12° Les premier et troisième alinéas de l'article 2 de la loi du 8 juillet 1933 tendant à adapter aux nécessités actuelles
compétences mentionnées dans le référentiel expression et ouverture sur le monde annexé à la note de service n° 93-080 du 19 janvier 1993 (BO n° 5 du 4 février 1993) relatif aux objectifs, contenus et capacités de l'enseignement du français et du monde actuel
Article Annexe V
Critères d'évaluation L'évaluation porte sur la qualité des éléments suivants : -la vigilance d'observation ; -la mise en œuvre des compétences du référentiel de certification PSE 1 (prise en compte des différentes actualisations de cette certification
Article Annexe II art A243-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 75 > 42
Ces propositions font l'objet d'une actualisation ou d'une révision de prix selon les modalités prévues à cet effet aux conditions particulières ; elles sont obligatoirement ventilées entre les différents postes de dépenses retenus et appuyées des justifications
APPLIQUER la démarche qualité COMPÉTENCES OPÉRATIONNELLES CONDITIONS DE RÉALISATION CRITÈRES ET INDICATEURS DE PERFORMANCE C5-1.1 Être à l'écoute de la clientèle Client actuel et potentiel Qualité de la prise en compte des remarques
Article 1
naturopathie 330 3 ans Centre de formation professionnelle et de promotion agricole de Hyères (CFPPA de Hyères) III Formateur(trice) 333 3 ans Cogan consulting III Technicien(ne) opérationnel(le) 344 3 ans ASPIS-formation III Musicien des musiques actuelles
supérieures des arts) III Chargé de production de projets artistiques 323 5 ans ECAD consultants, IESA (Institut d'études supérieures des arts) III Chargé de management artistique et culturel 323p 5 ans ATLA le Village musiques actuelles
LEGIARTI000024744667
Dépréciations Pour les dépréciations comptabilisées ou reprises au cours de l'exercice pour des montants individuellement significatifs, une information est fournie sur : - le montant de la dépréciation comptabilisée ou reprise ; - la valeur actuelle
LEGIARTI000024751073
Article Annexe
Sur un plan pédagogique, organiser une visite de site industriel ou visionner avec les élèves des films documentaires permet d'aborder le monde de la production sous un angle réaliste, concret et actuel. 5.
protection individuelle - Bon de livraison des matières premières, fiches de traçabilité - Documents d'analyse sensorielle, fiches techniques - Outils et méthodes d'analyse pour la mise en place et le suivi du développement durable Réalisation et actualisation
LEGIARTI000045153732
Généralités Le titulaire est responsable de la surveillance et doit veiller au respect des droits de l'Etat, actuels et futurs, sur le domaine privé ou public sur lequel l'ouvrage est implanté. 14.2.Conservation des droits de passage dans des propriétés
La compréhension des systèmes d'information actuels impose la connaissance des technologies qui les supportent et le repérage des opportunités dont elles sont porteuses pour l'organisation.
Article Annexe Ib
C3.1 - Gérer les délais C3.2 - Contrôler la conformité T3 - Transmettre les informations pour constitution ou actualisation des bases de données de l'entreprise PRÉSENTATION DES CAPACITÉS GÉNÉRALES ET DES COMPÉTENCES CAPACITÉS COMPÉTENCES
. - S'informer sur les démarches de conception actuelles. Notion de temps Repères chronologiques et grands acteurs de l'horlogerie (scientifiques, horlogers, philosophes...)
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