X..., chirurgien (le praticien), au sein de la clinique de [...

Y..., chirurgien exerçant son activité à titre libéral, (le praticien), Mme X... a présenté un syndrome de la queue de cheval ; que, réopérée le lendemain, elle a conservé un déficit moteur ; qu'elle a

Grignon Dumoulin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon les arrêts attaqués, que Mme [P], chirurgien-dentiste, a adhéré aux garanties décès, invalidité absolue

février 1998, a mis fin à un contentieux entre la caisse primaire d'assurance maladie et la Clinique de la Châtaigneraie portant sur les conséquences de cotations non-conformes établies par divers chirurgiens

devenue Groupama Centre-Atlantique (la GCA), ainsi que la Caisse autonome de retraite et de prévoyance des infirmiers, masseurs kinésithérapeutes (la Carpimko), la Société nationale mutualiste des chirurgiens-dentistes

[N] [R] a subi une cure chirurgicale par plastie d'allongement sur un coude, réalisée par [Z] [O], chirurgien orthopédiste, avec le concours de M.

[F], chirurgien orthopédiste, est devenu associé de la société COPR.

[G], chirurgien-dentiste exerçant son activité à titre libéral.

[T], chirurgien, associé avec M.

DES HAUTES-ALPES DE L'ORDRE DES CHIRURGIENS-DENTISTES est rejetée.

a rejeté sa demande tendant à obtenir la qualification de chirurgien-dentiste en orthopédie dento-faciale ; 2°) d'enjoindre au Conseil national de l'Ordre des chirurgiens-dentistes de se prononcer dans

de l'ordre des chirurgiens-dentistes sur son recours formé le 21 décembre 2021 contre cette décision du conseil régional d'Ile-de-France de l'ordre des chirurgiens-dentistes ; 3°) de mettre à la charge

DE L'ORDRE DES CHIRURGIENS-DENTISTES est rejetée.

et de condamner solidairement le Conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes et le conseil départemental de Paris de l'ordre des chirurgiens-dentistes à verser à la société de Keating la somme

chirurgiens-dentistes, sur appel de M.

en orthopédie dento-faciale, établi par le conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes, peuvent être qualifiés de chirurgiens-dentistes spécialisés en orthopédie dento-faciale, outre les titulaires

Par une décision du 29 juin 2023, la chambre disciplinaire nationale de l'ordre des chirurgiens-dentistes a, sur appels B national de l'ordre des chirurgiens-dentistes, d'une part, et de M.

chirurgiens dentistes de Provence-Alpes-Côte-d'Azur-Corse ; que, par une décision du 25 septembre 2008, la chambre disciplinaire nationale de l'ordre des chirurgiens-dentistes a rejeté l'appel formé par