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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
913 résultats pour « gardien et guide »
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EXTRAIT
Article Annexe IIc
L’évaluateur élabore un guide d’observation qui lui permet d’évaluer les savoir-faire expérimentaux du candidat lors de ses manipulations.
LEGIARTI000033908812
. - Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de sites associatifs : - Médecins du monde publie chaque année un rapport de son observatoire international - Le COMEDE publie un guide pratique pour les professionnels comportant un chapitre
Article Annexe II
GUIDE D'EMPLOI DES ISOLANTS COMBUSTIBLES DANS LES ÉTABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC La fonction isolation concerne généralement deux préoccupations : I-2.
LEGIARTI000051115429
Lorsque la configuration de la section de la voie réservée ou de ses bretelles d'accès ne permet pas de respecter les distances minimales d'implantation de la signalisation indiquées dans la présente annexe ou celles indiquées dans le guide du Centre
Article Annexe 2
Il donne un avis sur leurs recrutements par l'établissement de santé ; Il s'assure par ailleurs que les membres du centre, y compris lui-même : -mettent en œuvre les bonnes pratiques de vigilances, les guides et modèles élaborés par l'ANSM, quand ils
Article 211-2.03
Il a pour objet de servir de guide de calculs et de montrer les limites de l'exploitation prévue pour le navire compte tenu des critères de stabilité applicables. 7.2.
Article 1
l'accord entre l'autorité organisatrice et l'opérateur et prévoyant expressément une date antérieure ; -le 31 décembre 2029 pour les services réguliers de transport par tramway ; -le 31 décembre 2039 pour les autres services réguliers de transport guidé
Article Annexe 5
Les animateurs disposent d'un guide d'animation développé par l'INSERR qui favorise la cohérence pédagogique, facilite la coanimation, leur permet de varier les situations didactiques et d'avoir des repères théoriques régulièrement actualisés. 5.
Article 211-1.02
Article Annexe I
commenter les documents qu'il produit, afin d'informer les clients ou les interlocuteurs internes de l'entreprise sur leur situation, ou les renseigner sur les dispositions réglementaires ou contractuelles applicables à leur cas particulier, voire à les guider
Article 27
pour réduire les émissions de composés organiques volatils lors des opérations de démarrage et d'arrêt. (1) Une dérogation à cette valeur pourra être accordée si les effluents à traiter contiennent des composés azotés (amines, amides ...). (2) Des guides
L'enquête a pour objectifs de connaître les principaux indicateurs de l'état de santé, les pratiques médicales pendant la grossesse et l'accouchement et les facteurs de risque périnatal, d'apporter des informations pour guider les décisions en santé publique
appréciées par référence aux règles de l'art correspondantes, notamment aux dispositions relatives à la prévention des risques de choc électrique, de brûlure, d'incendie ou d'explosion d'origine électrique contenues dans les normes d'installations et leurs guides
Transport guidé DESCRIPTION NOMBRE D'UNITÉS TRANSPORTÉES TAUX DE CONSOMMATION DE SOURCE Tout véhicule électrique (métros, tramways, bus, funiculaires) 47 passagers 5,87 kWh/ km Tout véhicule électrique (tramways, bus, funiculaires
Article 2 Le vétérinaire mandaté s'engage à réaliser les missions qui lui sont confiées dans les conditions définies dans le guide de certification officielle en matière d'échanges d'animaux vivants et de leurs produits et dans le respect des instructions
LEGIARTI000042970193
13) Agent d'achat15 ans3 000 € SCAGroupement de soutien de la base de défense de ISTRES/ SALON-DE-PROVENCE (13) Agent d'administration du personnel16 ans3 000 € SCAGroupement de soutien de la base de défense de MARSEILLE-AUBAGNE (13) Gardien
Article Annexe Ib (suite)
X Vitesse de synchronisation Choisir la vitesse d'obturation X Le flash Le flash de reportage et le nombre guide.
Article 13
Le ou les véhicules d'accompagnement sont utilisés pour signaler et guider le convoi à des fins de sécurité vis-à-vis des autres usagers de la route.
Dans le cas d'un emplacement d'arrêt de transport guidé surélevé à plus de 26 centimètres de hauteur par rapport à la chaussée, une bande d'éveil de vigilance conforme aux normes en vigueur est implantée sur toute la longueur de l'arrêt.
Lignes de transmission : Guide d'ondes ; Impédance caractéristique ; Vitesse de propagation ; Pertes, affaiblissement en espace libre ; Lignes ouvertes et fermées comme circuits accordés. Chapitre 7 7. Mesures 7.1.
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