peut être portée à la hauteur maximale de celui-ci ".

hauteur de chute par le débit maximum de la dérivation par l'intensité de la pesanteur (9,81 N.kg -1).

la silhouette du corps de rue dans lequel s’inscrivent. / À ce titre, la hauteur maximale de la construction est définie par la hauteur de la construction la plus haute édifiée sur le terrain d’assiette

Lorsque le terrain est en pente, la hauteur des constructions est mesurée au milieu des façades de chaque volume bâti.

D'autre part, l'article UC10.1 du règlement du plan local d'urbanisme communal dispose : " la hauteur des constructions ne pourra excéder 7 mètres de hauteur à l'égout. () ".

Et aux termes de l'article 10 du règlement relatif à la hauteur maximale des constructions : " () la hauteur des constructions s'apprécie par rapport au terrain naturel, c'est-à-dire au terrain existant

Le projet est d'un volume similaire aux constructions voisines puisque, si le gabarit maximal s'élève à R+6, il ressort des pièces du dossier que la majeure partie de la construction se développera en

par rapport aux voies, la construction devant seulement s’inscrire dans un volume défini par le plan vertical de la façade, d’une hauteur maximale H1 de 5 mètres à compter du terrain naturel le plus haut

Zone UC / La hauteur des constructions à toitures avec pentes ne peut excéder 11 m à l'égout du toit. La hauteur maximale pour les constructions à toitures terrasses est de 11,50 m à l'acrotère.

projetée s'implante en limite séparative, ce qui ne peut légalement être, dès lors que sa hauteur à l'acrotère est de 3,30 m, soit davantage que les 3 m maximum fixé par les dispositions de l'article

rapport à la voie ; / un plafond de hauteur, lorsqu'il est fixé aux plans de zonage (...) / Hauteur maximale des constructions sur le site des Trésums (...) : / - la hauteur maximale des façades est de

Ce schéma désigne par comble le niveau de la construction situé sous les toits et impose une hauteur maximale de 1,20 mètres entre le plancher de ce niveau et le versant du toit. 21.

Le 17 avril 2014, la société [H] CONSTRUCTION FRANCE ( ci-après [H] ) et Citycare se sont rapprochées pour conclure ensemble un contrat-cadre.

également que " A l'alignement, cette hauteur maximum ne pourra toutefois excéder la hauteur du bâtiment mitoyen le plus haut, ni être inférieur à la hauteur du bâtiment mitoyen le plus haut. " 15.

Le vendeur s'engage à ne pas planter d'arbres de haute futaie de plus de 2 mètres, ni d'édifier de construction sur la parcelle cadastrées [...] [...] dans le prolongement des limites nord et sud de l'immeuble

Au terme de l'article Ub 10 de ce document : " / Prescription d'une hauteur maximale : La hauteur maximale est fixée à 7,00m ", " La hauteur des annexes est limitée à 3,50m () Dans les secteurs déjà partiellement

par rapport aux limites séparatives et à la hauteur de ces constructions.

de ladite construction, soit à partir du terrain naturel pris à l'alignement au niveau du trottoir jusqu'au point le plus haut de cette construction. / (). / La hauteur d'une construction implantée sur

de ladite construction, soit à partir du terrain naturel pris à l'alignement au niveau du trottoir jusqu'au point le plus haut de cette construction. / (). / La hauteur d'une construction implantée sur

Enfin, la hauteur des constructions, sur un terrain d'assiette présentant une pente, peut-être identifiée grâce à un plan de masse spécifique indiquant la hauteur de la totalité des constructions projetées