Codes de loi français

LEGIARTI000028243631

III/7 Résolution MSC 81(70) de l'OMI B + D A.1/1.5 Combinaisons d'immersion et combinaisons de protection contre les éléments non répertoriées comme brassières de sauvetage : isolées ou non isolées.

Article ANNEXE I

côtés de la voie jusqu'au quai Ferdinand-de-Lesseps ; - quai Ferdinand-de-Lesseps, parcelles section AK n°s 241, 242 et parcelle discontinue section AK n° 246 incluses (parcelle section AK n° 247 dans laquelle cette parcelle section AK n° 246 est isolée

Article PE 11

Dans ce cas, le volume du hall doit être isolé des autres parties du bâtiment, conformément aux dispositions de l'article CO 24.

Article 221-II-2/5

s'appliquer aux séparateurs d'eau et d'hydrocarbures. 2.2.4 Les commandes prescrites aux paragraphes 2.2.1 à 2.2.3 et à l'article 221-II-2/4.2.2.3.4 doivent être situées à l'extérieur du local qu'elles desservent, de façon à ne pas risquer d'être isolées

Article 219-25

zone A1, la source d'énergie de réserve n'est pas imposée lorsque la source principale est située au dessus du pont principal ou au dessus de la marque d'enfoncement maximum et que les circuits alimentant les autres appareils du bord peuvent être isolés

Article 223 a-II-1/45

d'autotransformateurs pour obtenir cette tension ; ou 1.2. alimentés sous une tension égale ou inférieure à 250 V par des transformateurs d'isolement qui n'alimentent qu'un seul appareil d'utilisation ; ou 1.3. construits suivant le principe de la double isolation

Article 229-II-2.06

Les tuyaux d'aspiration et de refoulement peuvent traverser les locaux de machines mais uniquement sur de petites longueurs et à condition qu'ils soient protégés par une gaine en acier épaisse ou isolés conformément à la norme "A-60".

Article GZ 25

matériaux, éléments ou équipements utilisés dans la construction ; 3° Lorsqu'il s'agit de conduits en matériaux minces, n'être ni encastrés ni incorporés dans la maçonnerie, mais au contraire être sans contact direct avec elle et, dans tous les cas, être isolés

Article 1

au stockage des déchets non dangereux, sans prendre en compte la surface occupée par les équipements connexes nécessaires au fonctionnement de l'installation ; Zone en cours d'exploitation : zone à exploiter ouverte au stockage des déchets ; Zone isolée

LEGIARTI000049872461

Les facteurs de cet isolement ou de cette distance aux institutions peuvent être de nature géographique (directement liés à la question de l'accessibilité des structures et solutions d'accompagnement).

LEGIARTI000046604070

L'organisme de contrôle recommande notamment de réaliser une isolation supérieure ou égale à 4 selon la norme NF EN 12 828 + A1 : 2014 des réseaux de distribution de chaleur servant au chauffage ou à l'eau chaude sanitaire, y compris ceux raccordés à

Article ANNEXE V

Les commandants de force maritime ou de bâtiment isolé, arrivant dans un port non militaire pour un séjour de plus de deux jours, échangent des visites avec les officiers des armées de terre ou de l'air et de l'espace commandants d'armes.

Article Annexe I

K) et un facteur de transmission solaire (Sw) inférieur ou égal à 0,36 ; ― remplacement de vitrages par des vitrages à isolation renforcée dénommés également vitrages à faible émissivité, installés sur une menuiserie existante et dont le coefficient

Article R162-33-16-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 93 > 91

I. – Pour l'application des dispositions de l'article L. 162-22-5-3, une activité de soins est considérée comme isolée géographiquement lorsqu'elle est exercée par un établissement de santé autorisé à exercer cette activité en application des dispositions

LEGIARTI000045065757

ANNEXE I Chaque véhicule composant le train urbain a préalablement fait l'objet d'une réception et d'une immatriculation : -le véhicule tracteur a fait l'objet d'une réception par type nationale (RPT) ou d'une réception à titre isolé (RTI) au sens de

Article 324 H

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 12 > 80

. – Pour les dépendances bâties isolées et les divers éléments visés au II de l'article 324 G, la classification communale est établie à partir d'une nomenclature-type spéciale comportant quatre catégories, en adaptant aux normes locales de construction

Article A332-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 77 > 30

Pour ces évaluations, une contrepartie est soit une société isolée, soit plusieurs sociétés appartenant au même groupe au sens du 1° de l'article R. 332-13.

Article L531-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 82

Cet âge limite peut être fixé à une valeur supérieure pour les parents isolés. V.

Article ANNEXE

Maîtrise de la commande non conforme Les commandes non conformes doivent être isolées. 2.1.10.