Méditerranée Automobile » de ses demandes ; - condamner la s.a. « S.N.

Sur le surplus des conclusions indemnitaires : En ce qui concerne la fin de non-recevoir opposée par la société Nouvelle Vigna Méditerranée : 3.

Enfin, les parties, le syndicat des copropriétaires [Adresse 1] et la compagnie GROUPAMA MEDITERRANNEE sont également les mêmes.

aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Profil méditerranée à payer à la société Hortus la somme de 3 000 euros ; rejette la demande de la société Profil méditerranée

La société civile immobilière Méditerranée a été constituée en 1984 entre M.

rendu le présent arrêt ; Jonction En raison de leur connexité, les pourvois n° 18-18.836 et 18-19.391 sont joints ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme M... a été engagée par la société Méditerranéenne

Transports Affrètements Méditerranée à l'encontre de la S.A.R.L.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : T 25-20.356 Demandeur(s) : la caisse régionale d'assurance mutuelle agricole Méditerranée (Groupama Méditerranée)

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : F 25-20.000 Demandeur(s) : la caisse régionale d'assurance mutuelle agricole méditerranée (Groupama Méditerranée)

de l'excursion ont été choisis par le Club Méditerranée et non par ses clients ; Que si la Société Le Club Méditerranée admet que l'activité litigieuse a été proposée au sein du Village de Vacances

Dès lors, il existe un motif légitime à ce que la Compagnie d’assurance GROUPAMA MEDITERRANEE et la SAS BATI MEDITERRANEE soient associées aux opérations d’expertise en cours susvisées.

Par un mémoire en défense, enregistré le 19 mars 2026, Montpellier Méditerranée Métropole a déclaré accepter ce désistement. Vu les autres pièces du dossier.

] représentée par Maître Nadine CORDEAU, avoué à la Cour assistée de Maître Patrick MAUBARET, avocat plaidant pour la SCP MAUBARET, avocats au barreau de BORDEAUX INTIMÉE SAS COPRA MÉDITERRANÉE

Cette décision a été signifiée à la société HLM LOGIS MEDITERRANEE le 7 juin 2022.

La société KDC DISTRIBUTION en a informé la société GEODIS D&E MEDITERRANEE.

, la société Travaux du Midi Provence venant aux droits de la société Dumez Méditerranée, la société GTM Sud venant aux droits de la société Campenon Bernard Méditerranée, la société Les Travaux du Midi

SAPRODIF MEDITERRANEE FM, sise ..., représentée par son gérant ; la S.A.R.L.

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 19 octobre 2004), que la Société nationale maritime Corse Méditerranée

du Sud ; qu'il a adhéré en 2007 auprès du même assureur, en qualité de gérant de société, à une police n° 4419 garantissant un nouvel emprunt contracté auprès du Crédit maritime mutuel de la Méditerranée

D... dans le même établissement bancaire, 10 000 euros dans le coffre loué par Mme W... à la BRED de Champigny, 20 000 euros dans le coffre loué par Mme W... à la Banque populaire Méditerranée de Saint-Tropez