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Codes de loi français

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893 résultats pour « outil »

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CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe

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Par chaîne de contrôle manuel on entend l'ensemble des équipements et moyens de communication électroniques permettant l'acquisition par les outils de contrôle manuel des informations mémorisées dans l'équipement embarqué, l'enregistrement et l'affichage

Article Français (suite)

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"Lexique", dans la partie Outils de la langue). L'écoute est aussi celle du professeur dans son dialogue avec les élèves, lors de la réponse à une question, par exemple.

Article Annexe I (suite)

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Les outils utilisés pour ce diagnostic sont présentés en mettant en évidence les différents niveaux auxquels ce diagnostic est mené : diagnostic de domaine ("business") / diagnostic global "corporate") qui peuvent être confondus dans une PME ou dans une

Article Annexe IIc

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façon dont les candidats ont atteint les grands objectifs visés par le programme : • former à l'activité mathématique par la mise en œuvre des démarches d'investigation, de résolution de problèmes et d'expérimentation ; • apprendre à mobiliser les outils

LEGIARTI000033523341

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régionale des données issues des systèmes de veille et de surveillance régionalisés de Santé publique France, notamment le système Sursaud, et la transmission à l'ARS des alertes qui en sont issues ; - la préparation et mise à disposition de l'ARS des outils

Article Annexe

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d'équipements d'emballage et de conditionnement. 28.29A-B Fabrication d'appareils de pesage. 28.29B-Z Fabrication d'autres machines d'usage général. 28.30Z-Z Fabrication de machines agricoles et forestières. 28.41Z-Z Fabrication de machines-outils

Article Annexe II

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A ce titre, la mobilisation des MAEC au sein des PDRR constitue un des outils majeurs du second pilier de la PAC pour : - accompagner le changement de pratiques agricoles afin de répondre à des pressions environnementales identifiées à l'échelle des territoires

LEGIARTI000023708913

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Elle a pour finalité d'accroître les performances des outils de prévention, de détection et de protection, afin de s'adapter aux nouvelles menaces et aux formes naissantes de délinquance.

Article Annexe II

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Rechercher, c'est-à-dire : 1.1 Maîtriser les outils et les techniques documentaires usuels. 1.2 Établir une problématique de la recherche envisagée. 1.3 Réduire un axe de recherche à des notions et à des mots-clés. 1.4 Fixer l'ordre des opérations documentaires

Article Annexe III

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E2 - Mathématiques - Sciences physiques - chimie (durée : 4 h - coef. 2) Il s'agit de vérifier l'aptitude du candidat à résoudre des problèmes professionnels en s'aidant des outils de mathématiques et de sciences physiques et chimie.

LEGIARTI000027679216

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Apprendre à l'ère du numérique : Il est impératif de former les élèves à la maîtrise, avec un esprit critique, de ces outils qu'ils utilisent chaque jour dans leurs études et leurs loisirs et de permettre aux futurs citoyens de trouver leur place dans

Article Annexe IIIb

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6.2.3 6.11 Câbles électriques et connecteurs 2 S 6.3.1 MODULE 7B - PRATIQUES D'ENTRETIEN B3 Traité au savoir n°... 7.1 Mesures de sécurité - Aéronefs et atelier 3 S 5.1 7.2 Opérations d'atelier 3 S 5.2 et S 5.3 7.3 Outils

Article Annexe IIc

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d'un cahier des charges Choix d'une compétence opérationnelle C4-1.3 Participer à la planification des commandes et des livraisons C4-2 Contrôler les mouvements de stocks C4-2.4 Mettre à jour les stocks en utilisant les documents et outils

Article Annexe IIc

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d'un cahier des charges Choix d'une compétence opérationnelle C4-1.3 Participer à la planification des commandes et des livraisons C4-2 Contrôler les mouvements de stocks C4-2.4 Mettre à jour les stocks en utilisant les documents et outils

Article Annexes III et IV

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La première phase de mise en œuvre du plan de gestion vise à créer les conditions et les outils permettant de prévenir un accroissement du nombre d'unités pratiquant la pêcherie soumise à plan de gestion et de prévenir tout accroissement de leur effort

Article Annexe II

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La première phase de mise en œuvre du plan de gestion vise à créer les conditions et les outils permettant de prévenir un accroissement du nombre d'unités pratiquant la pêcherie soumise à plan de gestion et à prévenir tout accroissement de leur effort

Article Français (suite)

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À la différence du français langue étrangère, exclusivement centré sur l'acquisition linguistique, la langue française est ici à la fois objet d'étude et outil d'apprentissage des autres objets d'étude. *Lecture analytique.

Article Annexe

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la qualité, déposée auprès du groupement avant le 31 mars de l'année considérée, de non-intention d'affectation totale ou partielle des moyens de production de l'opérateur à la production de figues d'appellation d'origine, qui comporte la liste des outils

Article Annexe I

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Calendrier de mise en œuvre a) L'élaboration des plans de gestion et la première phase de leur mise en œuvre (2013-2014) : La première phase de mise en œuvre du plan de gestion vise à créer les conditions et les outils permettant de prévenir un accroissement

Article Annexe Ib

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REPRODUIRE des tâches professionnelles à partir d'instructions détaillées, d'exemples, relatives à l'exécution d'ouvrage, à la fabrication de pièces élémentaires. 3 Niveau de maîtrise des outils ORGANISER et Apprendre pourquoi Organiser les concepts

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