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EXTRAIT
Article 1
LIVRE IV : LE REGROUPEMENT FAMILIAL, Sct. TITRE Ier : CONDITIONS DU REGROUPEMENT FAMILIAL, Sct. Chapitre unique., Art. L411-1, Art. L411-2, Art. L411-3, Art. L411-4, Art. L411-5, Art. L411-6, Art. L411-7, Sct.
LEGIARTI000024744027
INTRODUCTION Le présent recueil regroupe les normes comptables applicables à l'Etat.
LEGIARTI000024751067
LEGIARTI000036674528
Ces entités peuvent être regroupées selon d'autres critères, notamment au regard des objectifs qu'elles poursuivent.
LEGIARTI000036674555
Article Annexe IV
. - soit dans des colonnes supplémentaires ajoutées aux tableaux ; Toutefois celles-ci peuvent faire l'objet de regroupements, par catégories génériques homogènes de marchandises dont les propriétés et les conditions de transport sont similaires, et suivant
Article Annexe (suite)
L'ensemble de la flotte de CARACAL du ministère de la défense sera en mesure d'effectuer dès 2015 des missions au profit du commandement des opérations spéciales (COS), dans l'attente de leur regroupement à terme, que facilitera la montée en puissance
LEGIARTI000050802671
Convention collective nationale relative aux conditions de travail du personnel des industries céramiques de France 1800 - Convention collective nationale du personnel de la céramique d'art 1821 - Convention collective nationale des professions regroupées
Article Annexe 150-1.VII
Pour aider l'inspecteur à utiliser les présentes directives, on trouvera ci-après une liste des anomalies, regroupées selon la convention et/ou le code applicables, dont le caractère de gravité est tel qu'il peut justifier l'immobilisation du navire concerné
LEGIARTI000027679216
Cette marge de manœuvre doit permettre, sur la base du volontariat, des expérimentations pédagogiques, des regroupements d'élèves, du travail transversal et pluridisciplinaire, des projets collectifs, etc. Ces expérimentations devront être évaluées.
Article Annexe 1
Ces trois phases sont regroupées pour l'évaluation. - vérifications réalisées : notation 1 ; - une ou plusieurs vérifications erronées ou non réalisés : notation 0. 4.
Article Annexe
S'il n'est pas permanent, il doit pouvoir être activé, en cas d'évacuation ou d'intervention, à distance là où est regroupée l'information et, localement, de façon manuelle.
Article 10
Conditions d'hygiène auxquelles doivent satisfaire les centres de regroupement, Art. Annexe I, Sct. Chapitre Ier : Aménagements et équipements., Sct. Inspection des centres de regroupement., Art. Annexe II, Sct.
Le bordereau d'expédition est ensuite établi : il s'agit du regroupement des tickets de pesée correspondant à la commande avec attribution d'un numéro de lot.
Notamment, les époux peuvent prévoir une communauté universelle qui regroupe l'ensemble de leurs biens présents et à venir ou encore prévoir qu'en cas de décès de l'un d'eux il sera attribué au survivant une part inférieure ou supérieure à la moitié de
Article Annexe III
Dans le cas particulier où une activité d'expertise automobile agréée est également réalisée dans le bâtiment de contrôle, les moyens spécifiques (autres que ceux définis à la présente annexe) mis à disposition exclusive des experts automobiles sont regroupés
Article Annexe 411-2.A.1
Il doit posséder un ensemble de moyens et de compétences regroupés au sein d'un laboratoire d'essais et permettant à celui-ci de réaliser les examens et épreuves relevant de son domaine d'activité, ainsi que de délivrer les agréments correspondants.
Article Annexe I (suite)
Dans la conduite du travail et la production de l'information : - configuration du poste de travail (fichiers de configuration, pilotes d'impression, pilote d'écran, mémoire virtuelle) ; - organisation des dossiers en répertoires ; - regroupement dans
Article Annexe I
. - de définir une écriture opérationnelle de la méthode détaillée ci-dessus ; L'écriture opérationnelle retenue peut conduire à regrouper au sein d'un même terme certains postes du bilan détaillés au présent paragraphe mais doit intégrer l'ensemble de
Contenant : Moyen de conditionnement adapté à la manutention, servant à regrouper un ensemble d'objets de même nature. Conditionner : Emballer et/ou protéger.
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