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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre civile 1-5
6708c064445a086e2bcee1a1
10 octobre 2024
10 octobre 2024
de 278 m², AI n°[Cadastre 3] pour un volume de 273 m² sises au [Adresse 9] à [Localité 17] à une profondeur de 14 mètres sous le niveau du sol de la copropriété ; - des parcelles cadastrées section AH
Source officielle6ème Chambre
DTA_2201536_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
L'arrêté attaqué énonce dans ses motifs que le secteur au sein duquel l'opération est projetée doit être classé en zone Ah et comprend une bande d'inconstructibilité de 25 mètres.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2203563_20250512
12 mai 2025
12 mai 2025
N AH, Mme I AH, M. AF O, Mme AJ O, M. W F, Mme AK F, M. H G, Mme R V, M. AA B, M. AA AI, Mme AC AI et M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc3bd3db21cbdd9131e
26 mars 2014
26 mars 2014
. --- = = oO § Oo = =--- LA COUR --- = = oO § Oo = =--- Yvonne Z... est propriétaire d'une parcelle située Commune d'Argentat cadastrée AH no 92 qui est contigüe à la parcelle cadastrée AH no 92 appartenant
Source officielleChambre civile TGI
645f2bd2809051d0f82f11b1
28 avril 2023
28 avril 2023
Arrêt N° PF R.G : N° RG 22/01057 - N° Portalis DBWB-V-B7G-FXA6 Société CENTRE DE DECONSTRUCTION AUTOMOBILE AH-KANE -C.D.A .A.- SARL C/ Caisse CAISSE RÉGIONALE D'ASSURANCES MUTUELLES
Source officielle3ème chambre
DTA_2301467_20250324
24 mars 2025
24 mars 2025
A D une autorisation d'exploiter, sur la commune de L'Etang-Salé, les parcelles cadastrées section AH n° 31 et 398 ; 2°) de mettre à la charge de l'Etat la somme de 1 500 euros sur le fondement des dispositions
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_20MA04566_20220502
2 mai 2022
2 mai 2022
de Bastia d’annuler l’arrêté du 21 juin 2019 par lequel le maire de Zonza a délivré à la SCI A Casa Torra un permis de construire un bâtiment à usage d’habitation sur les parcelles cadastrées section AH
Source officielle2ème et 7ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2021:454289.20211220
20 décembre 2021
20 décembre 2021
AH, M. U, M. AF, Mme AI, Mme O, M. AC et de Mme G doivent être rejetées. Sur les conclusions de M. P tendant à l'application de l'article R. 741-12 du code de justice administrative : 10.
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:454279.20220801
1 août 2022
1 août 2022
R AH, Mme A O, M. AB Q, Mme AA F et M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2302389_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 22 novembre 2022 par lequel le maire de la commune de Macau lui a délivré un certificat d’urbanisme indiquant que le projet de division de la parcelle cadastrée AH
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2515803_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
W AI, Mme AO AS AH, M. X AH, Mme F A, Mme AC AB, Mme U K, Mme V AL, M. C I, Mme N Q, Mme O AT, M. E L, Mme G S, Mme Y T, M. J AN, Mme AE P, M. AM AG, M.
Source officielle4ème chambre
DTA_2200504_20230705
5 juillet 2023
5 juillet 2023
AH U, M. X U, M. AN AE, M. J R, M. W L, M. AD O, M. AG O, M. AS O, M. AP O, Mme H O, Mme AM O, M. G AR, M. T AR, Mme E Y, M. AP AL, M. Z AB, M. AK M, M. AH AI, M. I AC, M. A N et M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY03421_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
de Grenoble d’annuler l’arrêté du 8 juillet 2020 par lequel le maire de Séez s’est opposé à la déclaration de travaux pour la rénovation d’un bassin et d’une terrasse sur la parcelle cadastrée section AH
Source officielle3ème chambre
DTA_2300318_20250324
24 mars 2025
24 mars 2025
A D une autorisation d'exploiter, sur la commune de L'Etang-Salé, les parcelles cadastrées section AH n° 31 et 398 ; 2°) de mettre à la charge de l'Etat la somme de 1 500 euros sur le fondement des dispositions
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03246_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
l'ancienne parcelle AH 200.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1990:0312DEC001311587
12 mars 1990
12 mars 1990
Karl-Gustav ANDERSSON Lofthammar, Fa 19.
Source officielle5ème chambre
69e8e1eccdc6046d472467ce
1 avril 2025
1 avril 2025
[D] [Y], psychiatre, présenté par JoberGroup, rejoint le Centre Médical et JoberGroup adresse la facture FA 5926 du 12 janvier 2024 d'un montant de 11 500 € HT, soit 13 800 € TTC, au Centre médical.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C101194
25 novembre 2009
25 novembre 2009
numéro 97, AH numéro 98 et AH numéro 99 (anciennement cadastrées A 1331, A 1376 et A 719) ; qu'en jugeant néanmoins, pour ordonner l'expulsion de Monsieur Pierre X... desdites parcelles et considérer
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2420485_20250516
16 mai 2025
16 mai 2025
S D, à Mme Q BE, à M. et Mme A ou AK X, à Mme AH I, à M. H BC et Mme N AI, à M. I AG et Mme AL AY, à M. BH et M. AT AR, à la SCI Les 3 Volets, à M. AB R, à Mme M AO, à M. A BG, à M.
Source officielleJAF
68dd2ebd548223b2c7a27ed6
16 septembre 2025
16 septembre 2025
Par acte authentique en date du 30 mars 2001, [R] [J] et [G] [F] ont acquis pour moitié indivise un terrain situé sur la commune de LEDIGNAN section AH n°386 sur lequel deux maisons ont été édifiées, l
Source officiellePage 42 sur 393