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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9ebbd3db21cbdd8994b
17 juin 2007
17 juin 2007
Alain Z..., -ordonné à la société SACAD de restituer à M. Alain Z... la somme de 16 000 €, -ordonné à M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100566
1 juin 2011
1 juin 2011
Alain Y... a proposé à M. Z... de lui céder son quart indivis dans l'immeuble pour le prix de un million de francs ce que celui-ci a accepté le 9 août 2000 ; que Mme X... et MM.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100779
1 juillet 2009
1 juillet 2009
Alain X... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne M. Alain X... à payer à M. Michel X... la somme de 2 500 euros ; et rejette la demande de M.
Source officiellecr
êt attaqué a dit n'y avoir lieu à suivrec/Alain X
613726a5cd5801467742753f
21 septembre 2005
21 septembre 2005
de cassation, pris de la violation des articles 176 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a dit n'y avoir lieu à suivre contre Alain
Source officielleciv1
édure de liquidation judiciaire suiviec/M. Alain X
60794cd79ba5988459c472e5
13 mai 1998
13 mai 1998
Alain X..., en qualité d'agent producteur, son père, M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90887
20 novembre 2025
20 novembre 2025
[T] [A] [F], ayant la SCP Alain Bénabent pour avocat à la Cour de cassation, Mme [R] [A] épouse [Y], ayant la SCP Alain Bénabent pour avocat à la Cour de cassation, Mme [G] [A], ayant la SCP Alain
Source officiellecr
613725d5cd58014677420da9
19 novembre 1998
19 novembre 1998
Y... détenait 50 % des parts alors que cette même société avait concrétisé un bénéfice de 54 570 francs (soit 27 285 francs affectés à Alain Y...) ; "qu'au titre de la déclaration souscrite en 1993
Source officiellecr
61372638cd58014677423e2c
7 janvier 2004
7 janvier 2004
Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, en date du 10 décembre 2002, qui, pour abandon de famille, l'a condamné à 5 mois d'emprisonnement avec sursis, et a prononcé sur les
Source officielleciv1
61372332cd58014677406ad2
17 novembre 1998
17 novembre 1998
Alain X..., demeurant chez ...
Source officielleCour d'Appel
6253cce9bd3db21cbdd91a9c
17 septembre 2014
17 septembre 2014
Alain Y... en divorce pour faute sur le fondement de l'article 242 du code civil.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e6bd3db21cbdd86973
23 octobre 2003
23 octobre 2003
Instance LILLE du 01 Septembre 2003 APPELANTE : Madame Géraldine X... représentée par la SCP CARLIER-REGNIER, avoués à la Cour assistée de Maître Marc MICHEL, avocat au barreau de LILLE INTIMÉ : Monsieur Alain
Source officielleCour d'Appel
6253c8e6bd3db21cbdd86974
23 octobre 2003
23 octobre 2003
Instance LILLE du 01 Septembre 2003 REF : PC/FD APPELANTE Madame Géraldine X... ... par la SCP CARLIER-REGNIER, avoués à la Cour assistée de Me Marc MICHEL, avocat au barreau de LILLE INTIMÉ Monsieur Alain
Source officielleCour d'Appel
6253ca74bd3db21cbdd8b137
7 mai 2008
7 mai 2008
ARRÊT N o du 07/05/2008 AFFAIRE No : 07/02931 BS/VB Alain X... C/ S.A.S.P.
Source officielleCour d'Appel
6253cba5bd3db21cbdd8dea6
23 mai 2011
23 mai 2011
Alain X...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C101527
20 décembre 2012
20 décembre 2012
Jacques, Robert, Alain et Mme Dominique, épouse Z..., et en l'état d'un testament authentique du 20 avril 1994, instituant son fils Robert légataire de la quotité disponible et son épouse, décédée le 3
Source officiellecr
6137269fcd58014677427208
5 avril 2006
5 avril 2006
Alain, - Y... Bernard, - Z...
Source officiellecr
613725f1cd58014677421b8f
25 octobre 2000
25 octobre 2000
Alain, contre le jugement du tribunal de police de TOULOUSE, en date du 4 janvier 2000, qui, pour conduite d'un véhicule automobile sans port de la ceinture de sécurité, l'a condamné à 500 francs d'amende
Source officielleCour d'Appel
6253cd91bd3db21cbdd93b23
3 avril 2017
3 avril 2017
coordonnateur adjoint à l'ARS-Espace Claude Monet 2 Place Jean Nouzille-14050 CAEN CEDEX 04 comparant INTIMÉ : Monsieur Alain Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ca2dbd3db21cbdd8a45e
13 février 2008
13 février 2008
X...d'un jugement rendu le 22 mars 2007 par le Conseil de Prud'hommes de LYON (section encadrement) qui : -a dit et jugé que Alain X...n'était pas lié à la S.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100169
9 février 2012
9 février 2012
Alain X... et l'enrichissement corrélatif de M.
Source officiellePage 42 sur 2934