C/ [C] [X], [O] [H] PARTIES EN CAUSE : EURL CAPEL BRUNO prise en la personne de son gérant en exercice Sise [Adresse 5] - [Localité 4] RCS de belfort sus le numéro 433 300 256 Représentée

Bruno et Patrick X... (les cédants) ont cédé la totalité des parts représentant le capital de la société Auto bilan du Berry à M. Y...et à Mme Z...

FOCHI et Maître Bruno X..., ès qualités, soutiennent que l'éventuelle créance de dommages et intérêts de la S. N. C.

âgé se dirigeait vers le rayon contenant les gâteaux puis feignait de chercher l'armoire frigorifique tandis que le plus jeune réclamait du Coca Cola; que le plus jeune des agresseurs, selon Carmen A.

ailleurs, sollicité l'audition de Marc A... dans le cadre des dispositions de l'article 175 du Code de procédure pénale et nullement de confrontation ; qu'au vu de la déposition et de la confrontation Bruno

2 SECTION 1 ARRÊT DU 15 / 12 / 2005 * * * No RG : 04 / 05443 Tribunal de Grande Instance de BÉTHUNE statuant commercialement le 17 Décembre 2003 REF : PR / CP APPELANT Monsieur Bruno

LAURENT, avoués à la Cour assistée de Me Marie-charlotte PIRON, avocat au barreau D'ARRAS (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 12264 du 07/ 12/ 2010) INTIMÉ Monsieur Bruno

Marie-Christine, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, 3ème chambre, du 3 juillet 1996, qui, après relaxe de Bruno J... des chefs de violences volontaires et dégradation du bien

Bruno Bachini, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Maïlys Lange, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : 1.

Inscrit au RCS de [Localité 1] sous le numéro 952 409 498 Débats à l'audience en chambre du conseil du 06 octobre 2025 Composition du Tribunal à l'audience et lors du délibéré : Président : Monsieur Bruno

de [Localité 1] sous le numéro 847 859 949 Débats à l'audience en chambre du conseil du 06/10/2025 Composition du Tribunal à l'audience de Chambre de conseil du 06 octobre 2025Président: - Monsieur Bruno

Par un jugement n° 2105460 du 11 octobre 2022, le tribunal administratif a constaté qu'il n'y avait plus lieu de statuer sur les conclusions à fin d'annulation et a rejeté le surplus des conclusions.

COUR D'APPEL DE BORDEAUX SIXIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- CL ARRÊT DU : 18 JANVIER 2007 (Rédacteur : Bruno CHOLLET, Conseiller) No de rôle : 05/06650 Nicole

Bruno Y..., demeurant ... ; M.

Bruno A, demeurant ... ; M.

Bruno A, demeurant ... ; M. A demande au Conseil d'Etat d'annuler pour excès de pouvoir le décret du 15 janvier 2009 portant nomination dans la magistrature, en tant qu'il nomme M.

Le président du tribunal a désigné Mme Bruno-Salel, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1.

Bruno X..., demeurant ..., 2°/ M.