Ce bien, d'une surface totale de 369,30 m² et à usage d'officine de pharmacie et d'habitation, est composé au rez-de-chaussée d'une pharmacie avec réserves, buanderie, WC, jardin, au premier étage un appartement

EXPOSÉ Suivant bon de commande du 19 janvier 2022, Monsieur [G] [S] et Madame [B] [K] épouse [S] ont confié à la SAS [D] [O] la réalisation d’une véranda avec prolongation de la toiture sur la buanderie

et sur lequel s'est fondé l'expert, alors que l'appelante est amie avec la co-gérante de ladite société, enfin le caractère critiquable du devis qui prévoit des postes relatifs au cellier et à la buanderie

époux G... produisent des attestations qui démontrent que dans le passé, la cour pouvait être utilisée pour décharger un véhicule, se rendre dans les parcelles situées derrière la maison, accéder à la buanderie

[S] [Q], épouse [J], une propriété située à l'angle du [Adresse 4] et du [Adresse 5] à [Localité 3] (Eure-et-Loir) comprenant une maison d'habitation et un bâtiment divisé en deux garages et deux buanderies

édifier, sur un terrain situé à [Adresse 7], une maison élevée sur sous-sol d'un rez-de-chaussée comprenant un hall, séjour, salle à manger, bureau, cuisine, deux chambres avec salle-de-bain, cellier, buanderie

de prévention des risques inondation contenaient ainsi qu'il ressort de l'acte authentique de vente versé aux débats une maison d'habitation élevée sur sous-sol total comprenant atelier, garage et buanderie

VA21 forme une demande justifiée en garantie contre la société ARDI Point 30 : Absence de VMC dans la buanderie.

X..., ce qui a provoqué une fuite dans la buanderie et, après accumulation du gaz qui est entré en contact avec une source électrique, une explosion, suivie d'un incendie.

Les garages, buanderies, caves, greniers, celliers, bûchers et autres éléments de même nature, ainsi que les terrasses et toitures-terrasses accessibles. ". 11.

According to the applicant, the court ignored one of his complaints, withheld from the plaintiffs their adversaries' submissions, bullied plaintiffs, and cut them short. 8.

dérogation prévue à l'article L. 411-1 du code de l'environnement pour le faucon crécerellette, le milan royal, l'aigle royal, le vautour fauve, la pie-grièche à tête rousse, le circaète Jean-le-Blanc, le busard

susceptibles d'entraîner, en raison de leur proximité de zones de nidification, durant la phase de construction ou d'exploitation du projet, la destruction de spécimens d'oiseaux, en particulier le busard

de nombreuses haies et arbres isolés, que les mesures de bridage prévues ne suffiront pas à contrecarrer ; - le projet attaqué est de nature à porter atteinte à deux espèces de rapaces diurnes, le Busard

de protection spéciale « Zones agricoles de la Hardt » dont les caractéristiques sont favorables à l’œdicnème criard pour lequel il s’agit d’un des derniers lieux privilégiés en Alsace, ainsi qu’au busard

février 2020, aux termes duquel il indique que : Les désordres constatés consistent en : - la fissuration quasi généralisée du ragréage sur l'ensemble des pièces, - la présence d'aspérités et de bullage

[O] a chiffré le coût des travaux de remise en état de la maison d’habitation de Mme [N] (travaux de remise en état du portail d’entrée, travaux de remise en état de la buanderie, de la chaufferie et des

lames de parquet, de défauts de finitions qualifiées de grossières au niveau de certaines découpes de lames de parquet, de décollements de plinthes, de soulèvements de barres de seuil, d'éclats, de bullages