[J] a été engagé le 1er octobre 1983 par la société Man camions & bus France dans laquelle il exerçait en dernier lieu les fonctions de « directeur gestion/controlling » et dont il était également membre

novembre 1994) rendu en matière de référé que la société Solotrat, qui exerce une activité de démolition et de terrassement, a demandé à la société G.S.M. d'effectuer les travaux de déchargement de ses camions

X..., engagé le 8 juillet 1986, par la société Hyperoutillage, en qualité de vendeur en camion, puis, le 1er septembre 1989, en qualité de responsable de magasin, par la société CDE (la société) a été

X..., assuré par la société Royal insurance, et le camion conduit par M.

Il fait valoir que le moyen soulevé par la SCI 478 Cambrai n'est pas fondé. Vu les autres pièces des dossiers.

[P] et celle de 3.000 euros à l'ETAT DU CAMEROUN ; PAR CES MOTIFS : Annule la déclaration de recours formée le 12 février 2008 par la société CAMEROON TEA ESTATE contre la sentence arbitrale

enquêteur désigné pour l'enquête publique relative à la modification du plan local d'urbanisme de Cambrai.

ARRÊT DU 31/05/2018 *** N° de MINUTE : 203/2018 N° RG : 17/02599 Jugement (N° 16/00833) rendu le 23 mars 2017 par le tribunal de grande instance de Lille APPELANTE La SCCV SCI Cambrai

Souhaitant faire la lumière sur les conditions de sa prise en charge par les centres hospitaliers du Cateau-Cambrésis et de Cambrai, M.

à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 14 mars 1997), que la société Bezombes a assigné, en paiement de deux factures de transport d'une valeur totale de 176 202,81 francs, la société Camon

TROISIEME CHAMBRE ARRÊT DU 21/05/2026 **** Minute Électronique N° RG 25/04270 - N° Portalis DBVT-V-B7J-WLMM Jugement (N° 24/01237) rendu le 12 Juin 2025 par le tribunal judiciaire de Cambrai

D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 1 SECTION 2 ARRÊT DU 08/08/2012 *** N° de MINUTE : N° RG : 10/05406 Jugement (N° 08/01148) rendu le 15 Juillet 2010 par le Tribunal de Grande Instance de CAMBRAI

lourds, a été contrôlé par la gendarmerie, le vendredi 13 février 1998, alors qu'il conduisait, pour les besoins de la société ci-dessus, dont il était le salarié, un ensemble routier, composé d'un camion

défaut de maîtrise du véhicule, ne pouvait se dispenser de rechercher si la vitesse de 90 km/h à laquelle circulait Marchand, vitesse maximum autorisée dans des conditions de conduite optimales pour un camion

; "alors que, d'autre part, ils ne pouvaient davantage, sans répondre encore aux conclusions de la demanderesse selon lesquelles les agents de l'administration fiscale avaient relevé qu'un seul camion

été engagé par la société Total (la société) le 5 janvier 1982, en qualité de technicien supérieur et promu ingénieur géosciences en 1988 ; qu'après avoir effectué plusieurs missions en Angola, au Cameroun

(Nord), ..., 2°/ de la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Cambrai, dont le siège social est à Cambrai (Nord), ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque à l'appui de son

l'arrêt confirmatif attaqué (Colmar, 13 juillet 1998), que des malfaiteurs ont utilisé deux véhicules automobiles pour défoncer le pilier d'un bâtiment abritant des locaux commerciaux qu'ils voulaient cambrioler

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 14 mai 2024), Mme [U] [T] [D], se disant née le 1er février 1992 à [Localité 3] (Cameroun) de M.

Article 2 : Le centre hospitalier de Cambrai versera à M. B... une somme de 800 euros au titre des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.