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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHM JCP CTX GENERAL
686c0cc3dd7001754d61acd4
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Et ce jour, 07 Juillet 2025, le jugement a été rendu par Catherine PETIT, Magistrate à titre temporaire, assistée de Angélique PETITFILS, Greffière .
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
67820938fa7a008e5409f438
10 janvier 2025
10 janvier 2025
- signé par Marie-Catherine GAFFINEL, Conseiller, pour le Président empêché, et par Jeanne BELCOUR, Greffière, présente lors de la mise à disposition.
Source officielle11ème civ. S2
68e97b323ea43407b912fb9c
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Demande en paiement des loyers et des charges et/ou tendant à faire prononcer ou constater la résiliation pour défaut de paiement ou défaut d’assurance et ordonner l’expulsion COMPOSITION DU TRIBUNAL : Catherine
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6789f89f482fcecad732fead
16 janvier 2025
16 janvier 2025
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Anaïs Millescamps COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Catherine Courteille, présidente de chambre Samuel Vitse, président de chambre Véronique Galliot, conseiller
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6156a4130149c16bf04ad058
29 septembre 2021
29 septembre 2021
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE - SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 29 SEPTEMBRE 2021 (Rédacteur : Madame Rouaud-Folliard Catherine, présidente) N°
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:477242.20240304
4 mars 2024
4 mars 2024
la charge de la preuve en écartant les documents qu'ils avaient produits et qui justifiaient, notamment, que des conventions de blocage portant sur les indemnités kilométriques inscrites en compte courant
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C200270
21 février 2013
21 février 2013
(la SELARL Catherine X...) ès qualités » ; Sur le premier moyen : Vu les articles 330 et 546 du code de procédure civile ; Attendu que, pour déclarer recevable l'appel de la SELARL, l'arrêt retient
Source officielleCTX Gal inf/= 10 000€
6866e9add33109fd079b65e7
1 juillet 2025
1 juillet 2025
[P] [Adresse 5] [Localité 4] comparante en personne DÉBATS à l'audience publique du : 30 Avril 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Juge des contentieux de la protection : Thierry ROY Greffier : Catherine
Source officielleCTX Protection sociale
69ef3795cdc6046d47b2c30b
6 janvier 2026
6 janvier 2026
MOTIFS Il ressort des éléments du dossier que la CPAM de l'Isère était destinataire le 20 mars 2024 d'un arrêt de travail au bénéfice de [L] [M], daté du 28 septembre 2023 et couvrant la période allant
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2022:C110495
22 juin 2022
22 juin 2022
Chauvin, président, Mme Dard, conseiller rapporteur, Mme Auroy, conseiller doyen, et Mme Catherine, greffier de chambre, la première chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et
Source officielleChambre 28 / Proxi fond
673e30b0acbbdac0b75b8809
15 octobre 2024
15 octobre 2024
[Adresse 3], [Adresse 7], [Adresse 10] Représentant : Maître Catherine FRANCESCHI de la SELEURL FRANCESCHI AVOCAT, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : C1525 C/ Monsieur [V] [E] Madame [D] [E
Source officielle2e chambre cab. 2 - DIV
66996a4e07d408f8d4c2554a
18 juillet 2024
18 juillet 2024
Adresse 6] [Localité 8] NON COMPARANT : Assignation délivrée à personne le 12 juillet 2023 par [R] [W], huissier de justice ~~~~~~~ DÉBATS A l'audience en chambre du conseil du 20 juin 2024, Catherine
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6033acfdb6986860fb72aff2
27 avril 2017
27 avril 2017
, avocat au barreau de PARIS, toque : T03 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 09 Février 2017, en audience publique, double rapporteur devant la Cour composée de : Madame Catherine
Source officielleCour d'Appel
6253ca91bd3db21cbdd8b66c
23 février 2006
23 février 2006
Maryse Catherine A... épouse B...
Source officielleCour d'Appel
6253cbdfbd3db21cbdd8e821
26 octobre 2011
26 octobre 2011
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT SIX OCTOBRE DEUX MILLE ONZE APPELANTE : Madame Catherine X...veuve Z... ...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00022
15 janvier 2014
15 janvier 2014
2007, Madame Catherine X...occupait le poste de chargée de communication tant interne qu'externe ; que la S.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
651fa52fc601f08318991645
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Ménegaire, conseiller Catherine Convain, magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles ARRÊT CONTRADICTOIRE prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 05 octobre 2023
Source officielle8e Chambre A
616301454c6681071edf66e5
7 juin 2012
7 juin 2012
DURAND, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries devant la Cour composée de : Madame Catherine ELLEOUET - GIUDICELLI, Président suppléante Madame Catherine
Source officielleCour d'Appel
6253cc05bd3db21cbdd8edde
17 octobre 2011
17 octobre 2011
Composition de la Cour lors du délibéré : - Catherine FARINELLI, président -Blandine FRESSARD, conseiller -Bénédicte LECHARNY, vice président placé exerçant les fonctions de conseiller Arrêt Contradictoire
Source officielleCour d'Appel
6253cc15bd3db21cbdd8f127
27 février 2012
27 février 2012
Composition de la Cour lors du délibéré : - Catherine FARINELLI, président -Blandine FRESSARD, conseiller -Bénédicte LECHARNY, vice président placé exerçant les fonctions de conseiller Arrêt Contradictoire
Source officiellePage 42 sur 420