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1 773 résultats pour « Cervesi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de La Réunion

DTA_2301001_20240311

Administratif

11 mars 2024

11 mars 2024

Par un mémoire en défense enregistré le 29 août 2023, la société SCIME, représentée par Me Cerveaux, avocat, conclut au rejet de la requête et, le cas échéant, à la condamnation de la société AFHYMAT à

Source officielle

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Annonces BODACC10 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

TERRA CERVESIA

SIREN 904637634Greffe du Tribunal de Commerce de niort

06/08/2025

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Dépôts des comptes

TERRA CERVESIA

SIREN 904637634Greffe du Tribunal de Commerce de niort

12/09/2024

Voir →

Dépôts des comptes

TERRA CERVESIA

SIREN 904637634Greffe du Tribunal de Commerce de niort

03/08/2023

Voir →

Radiations

LA CERVESIA

SIREN 339334138Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

12/10/2022

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Radiations

CERVESI & ASSOCIES - SOCIETE D'AVOCATS

SIREN 331999318GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

24/03/2019

Voir →

TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2301045_20230904

Administratif

4 septembre 2023

4 septembre 2023

centre hospitalier intercommunal Nord Ardennes suite à une nouvelle chute ; - elle est sortie sans réel examen alors qu'il apparaît qu'elle avait subi une commotion cérébrale et une hémorragie au cerveau

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2301381_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Lors d'une deuxième visite pour les mêmes symptômes, le 13 décembre 2021, une IRM a révélé une tumeur au cerveau. Celle-ci a été opérée le 22 décembre 2021. Le 24 décembre 2021, M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C310026

Cassation

30 janvier 2019

30 janvier 2019

d'hospitalisation (du 9 décembre 2010) que compte tenu de l'évolution lente et progressive, d'une image à l'IRM (examen réalisé en novembre 2010) montrant une réduction des zones hippocampiques (zone du cerveau

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100068

Cassation

27 janvier 2016

27 janvier 2016

par sa famille; - au domicile desquelles il a été hébergé jusqu'au 12 juillet 2012, avant d'être hospitalisé à l'Hôpital Cantonal de [1] où il est décédé quelques semaines plus tard d'une tumeur au cerveau

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_20PA02300_20220420

Admin. Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Pena, rapporteure publique, - et les observations de Me Cervello, représentant le conseil départemental

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000008258224

Admin. suprême

16 décembre 2005

16 décembre 2005

appréciation souveraine des faits et sans entacher son arrêt ni de dénaturation du rapport d'expertise, ni d'insuffisance de motivation, ni de contradiction de motifs, que, si le défaut d'oxygénation du cerveau

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000018006386

Admin. suprême

9 mai 2007

9 mai 2007

que d'autre part, la thérapie « cranio-sacrée » étant définie dans le référentiel de certaines formations en ostéopathie comme permettant de traiter certaines affections liées à des organes comme le cerveau

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-111818

Admin. suprême

4 juin 2012

4 juin 2012

On 28 October 1994 the applicant was arrested on suspicion of membership of an illegal organisation, namely the Ibda-C ( Great Eastern Islamic Raiders’ Front - İslami Büyükdoğu Akıncılar Cephesi ) and

Source officielle
TA

- Asile - 15 jours

DTA_2212319_20221004

Administratif

4 octobre 2022

4 octobre 2022

important suivi médical, de nombreux rendez-vous médicaux, s'inscrivant dans le cadre de ce suivi, pour la réalisation, notamment, d'une imagerie A résonance magnétique du ventre et d'un scanner du cerveau

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2203547_20220919

Administratif

19 septembre 2022

19 septembre 2022

A est né avec une tumeur au cerveau importante au niveau de l'occipitale pour laquelle il a été opéré mais qui a laissé de lourdes séquelles post-opératoires.

Source officielle
TA

OQTF 6 semaines - M. CHUPIN

DTA_2210793_20230412

Administratif

12 avril 2023

12 avril 2023

C a, dès avril 2022, consulté un médecin neurologue et un neuro-chirurgien pour de fortes céphalées et que les examens pratiqués ont mis en évidence une tumeur au cerveau qui a donné lieu le 10 octobre

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

61631c5348f63659ca90a5e1

Appel

25 novembre 2011

25 novembre 2011

présentes qu'ils auraient pu aider la collègue ; [V] [N] s'est levé et s'est approché très près d'elle ; il s'est mis à hurler, l'a traitant de parasite, lui disant qu'il lui manquait quelque chose dans le cerveau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caaebd3db21cbdd8bbeb

Appel

28 mai 2008

28 mai 2008

BASTIA représenté par Me Antoine- Paul ALBERTINI, avoué à la Cour assisté de la SCP TOMASI- SANTINI- GIOVANNANGELI- VACCAREZZA- BRONZINI DE CARAFFA, avocats au barreau de BASTIA plaidant par Me CERVONI

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C101059

Cassation

24 septembre 2014

24 septembre 2014

atteinte en mars avril 1998 d'une maladie d'Alzheimer de stade modéré ; que la maladie d'Alzheimer est une maladie mentale évolutive caractérisée par une dégénérescence progressive des cellules du cerveau

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00744

Cassation

17 avril 2013

17 avril 2013

X... s'est levé et s'est approché très près d'elle ; il s'est mis à hurler, l'a traitant de parasite, lui disant qu'il lui manquait quelque chose dans le cerveau, qu'elle devrait avoir honte de ce qu'elle

Source officielle
TA

Chambre DALO

DTA_2110299_20230221

Administratif

21 février 2023

21 février 2023

pannes de chauffage et d'eau chaude et est victime d'un dégât des eaux persistant ; - elle a un fils reconnu handicapé, souffrant de problèmes cardiaques, de migraines à haut niveau, de lésions au cerveau

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_1903892_20230420

Administratif

20 avril 2023

20 avril 2023

Il a été atteint d'un cancer du cerveau et du système nerveux central en 2006, qui a entraîné son décès le 21 août 2008.

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01207_20240605

Admin. Appel

5 juin 2024

5 juin 2024

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 28 avril 2022, la société GTA Mayotte, représentée par Me Cerveaux, demande à la cour : 1°) d'annuler l'article 2 du dispositif du jugement

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_19VE01913_20221108

Admin. Appel

8 novembre 2022

8 novembre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Grossholz, rapporteure publique, - et les observations de Me Cervello pour le syndicat national

Source officielle