- une absence totale de fondation et faible épaisseur de la dalle, - une absence totale de chaînage (sur l’ensemble des murs porteurs), - dosage du béton structurel des poteaux d’angle très inférieur

couverture de nombreux éléments du pare-pluie, le sous-dimensionnement des pannes sur croupe ouest et de l’arêtier, le risque de déversement du chevronnage, l’absence de contreventement, la présence de chaînages

nombreuses microfissures, sur l'extrémité Est du plancher, un grave problème de planéité, sur le mode de jonctions de mur, un problème de non-respect des règles DTU, sur le mur côté Nord, l'absence de chaînages

A, présent, et celles de Me Chainay, représentant la commune de Bréal-sous-Monfort. Considérant ce qui suit : 1.

X..., une stipulation aux termes de laquelle il s'était engagé à ne pas faire de prospection d'armatures et de chaînages standard pour le compte d'un autre armaturier et qui s'analysait donc en une clause

1 copie dossier Le : TROISIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DEMANDEUR : Madame [Y] [U] [W] [J] née le [Date naissance 3] 1974 à [Localité 14], demeurant [Adresse 6] représentée par Me Carine CHAINAIS

d'enlèvement des ordures ménagères à laquelle il a été assujetti au titre de l'année 2021 à raison d'un ensemble immobilier situé 15 place du Bourg, 2 venelle de l'Ancienne Poste et 2 rue du Château d'Eau à Chaingy

Cette étude devra spécifier les modalités de terrassement, de soutènement de talus, de construction du bâti (notamment la résistance des façades, la conception des chaînages, la nature et le dimensionnement

laquelle il s'est adjoint le concours du CEBTP, que les investigations entreprises ont mis en évidence dans le linteau 1 en rez-de-chaussée la présence d'aciers à la liaison raidisseurs/ linteau, chaînage

, D'UNE PART, QUE, selon le rapport d'expertise, certains des désordres et malfaçons constatés, comme le nivellement de la conduite EP en garage, l'implantation des fourreaux et le ferraillage des chaînages

/ h ; " aux motifs que le 30 novembre 2007, le centre automatisé de constatation des infractions routières a établi à l'encontre d'Hervé X... un procès-verbal constatant l'infraction suivante : - à Chaingy

prononcer sur la nature des combles, a retenu que la démolition des ouvrages irrégulièrement édifiés, incombant aux époux B..., ne présentait aucune difficulté technique même si la suppression du chaînage

l'assureur, en retenant de l'expertise, qu'étaient indispensables à la réparation du dommage subi par le pavillon de Mme X... les travaux de reprise en sous-oeuvre du mur mitoyen et d'exécution d'un chaînage

Le Conseil Général d'Ille et Vilaine 1 Avenue de la Préfecture 35000 RENNES Appelante, non comparante, représentée par Me Carine CHAINAIS, avocat au barreau de RENNES ET Monsieur Philippe X

né le 19 Décembre 1973 à RENNES (35000) chez ses parents-... 35630 LA CHAPELLE CHAUSSEE Représenté par Me Carine CHAINAIS, avocat au barreau de RENNES EXPOSE DU LITIGE ET OBJET DU RECOURS M.

ressort de photos prises en cours de chantier, tête de murs en briques creuses, coffrage partiel sans armature sur linteau en briques, absence de raidisseur sur baie vitrée ou vide béton, absence de chaînage

La chaleur de l'incendie a provoqué des fissures sur les parois de la bâtisse, dont une fissure structurelle située à l'angle sud-est du garage en l'absence de chaînages horizontal et vertical.

fissures généralisées et évolutives, pour certaines infiltrantes, et précisait que la structure de la maison était compromise par des malfaçons de mise en oeuvre affectant l'assise de l'ouvrage, les chaînages