Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd90012
12 décembre 2012
12 décembre 2012
dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 15 octobre 2012, devant Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller, et Monsieur Pierre Yves CUZIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc6fbd3db21cbdd901a2
23 janvier 2013
23 janvier 2013
dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 12 novembre 2012, devant Madame Julie GAY, Président de chambre, et Monsieur Pierre Yves CUZIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc7cbd3db21cbdd903a9
6 mars 2013
6 mars 2013
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 18 décembre 2012, devant Monsieur Pierre Yves CUZIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc7dbd3db21cbdd903ce
13 mars 2013
13 mars 2013
des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 17 décembre 2012, devant Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller, et Monsieur Pierre Yves CUZIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc7ebd3db21cbdd9041a
20 mars 2013
20 mars 2013
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 15 janvier 2013, devant Monsieur Pierre Yves CUZIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc7ebd3db21cbdd90428
20 mars 2013
20 mars 2013
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue en chambre du conseil du 15 janvier 2013, devant Monsieur Pierre Yves CUZIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc86bd3db21cbdd9062d
2 mai 2013
2 mai 2013
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 19 février 2013, devant Monsieur Pierre Yves CUZIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc92bd3db21cbdd908b2
10 juillet 2013
10 juillet 2013
Pierre Yves CUZIN, Vice-président placé près M. le premier président, chargé du rapport, les avocats ne s'y étant pas opposés.
Source officielleCour d'Appel
6253cc9abd3db21cbdd90a88
25 septembre 2013
25 septembre 2013
Pierre Yves CUZIN, Vice-président placé près M. le premier président, chargé du rapport, les avocats ne s'y étant pas opposés.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2300018_20230207
7 février 2023
7 février 2023
A E, représenté par Me Cuzin-Tourham, demande au tribunal : 1°) d'annuler les décisions du 17 décembre 2022 par lesquelles le préfet de la Savoie lui a fait obligation de quitter le territoire français
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2521145_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
A..., représentés par Me Cunin, demandent au juge des référés, statuant en application des dispositions de l’article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) d’enjoindre au maire
Source officielleCour d'Appel
CAMIER Alainc/Christian FOURTET
6253c8e1bd3db21cbdd86843
26 mai 2003
26 mai 2003
CAMIER Alain, demeurant 207 impasse de la Charvotte - 42153 RIORGES Appelant d'un jugement rendu le 25 juin 2001 par le Conseil de Prud'hommes de BRIVE LA GAILLARDE Représenté par Maître Mireille CULINE
Source officielleCour d'Appel
6253cc18bd3db21cbdd8f19e
27 février 2012
27 février 2012
SUR CONTREDIT DEMANDERESSE : Madame Marie Francine Z... divorcée X... ... 69380 CHAZAY-D'AZERGUES assistée de la ASS ASSOCIATION CUMIN-SPEE, avocats au barreau de VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Source officielleCour d'Appel
6253cc53bd3db21cbdd8fc57
10 octobre 2012
10 octobre 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Monsieur Pierre Yves CUZIN, Vice-Président
Source officielle2 e chambre civile
62ce63759a20ce9fcf12688f
12 juillet 2022
12 juillet 2022
LYONNAISE DE BANQUE agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social sis : [Adresse 5] [Localité 4] représentée par Me Anne-Line CUNIN, membre
Source officielle2 e chambre civile
62ce637a9a20ce9fcf126891
12 juillet 2022
12 juillet 2022
LYONNAISE DE BANQUE agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social sis : [Adresse 5] [Localité 4] représentée par Me Anne-Line CUNIN, membre
Source officielleService des Référés
6348ff8e63d497adffda405f
12 octobre 2022
12 octobre 2022
2022 Monsieur [R] [N] né le 20 septembre 1930 à [Localité 5] ([Localité 5]) de nationalité française [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Charlotte DESCHEEMAKER de la SELARL CLEMENT-CUZIN
Source officielle2 e chambre civile
6710aa48be64d7e510244f12
15 octobre 2024
15 octobre 2024
APPELANTE : EHPAD '[11]', agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège : [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 13] représenté par Me Anne-Line CUNIN
Source officielle2 e chambre civile
668f76c59b65e642c5878516
9 juillet 2024
9 juillet 2024
COFIDIS prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité au siège social [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Anne-line CUNIN de la SELARL DU PARC -
Source officielle1ère Chambre
65a8d4a0e12c85000874af9c
17 janvier 2024
17 janvier 2024
judiciaire de BAR-LE-DUC en date du 07 juillet 2023 - RG 22/00788 Ordonnance n° /2024 du 17 Janvier 2024 O R D O N N A N C E D' I N C I D E N T Nous, Mélina BUQUANT, en remplacement de Nathalie CUNIN-WEBER
Source officiellePage 42 sur 93