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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème CHAMBRE CIVILE
63c10571bf9fd47c90a136f9
12 janvier 2023
12 janvier 2023
[S] [A], - débouté Mme [X] [E] de ses demandes à l'encontre de la SARL Excell Diag, - condamné Mme [X] [E] à payer à M.
Source officielle13e chambre
642d150dcb8fa004f57da45c
4 avril 2023
4 avril 2023
Par jugement du 17 octobre 2017 du tribunal de grande instance de Chambéry, la SCI Les Diables bleus a été placée en redressement judiciaire sur assignation de la Banque populaire, procédure convertie
Source officielleciv1
613721b4cd580146773f6514
18 février 1992
18 février 1992
Langon-de-Provence (Bouches-du-Rhône), en cassation de deux arrêts rendus les 14 décembre 1989 et 6 septembre 1990 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (11e chambre civile), au profit de : 1°) la société Diac
Source officielleciv1
6137237fcd5801467740a985
23 mai 2000
23 mai 2000
Tomas, dit Robert Tomas, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 janvier 1998 par la cour d'appel de Paris (5e chambre, section B), au profit de la société Diac, dont le siège est ... neuf
Source officiellecomm
61372262cd580146773fc87a
22 novembre 1994
22 novembre 1994
(Val-d'Oise), en cassation d'un arrêt rendu le 27 mai 1993 par la cour d'appel de Versailles (13e chambre), au profit de la société DIAC équipement, dont le siège est 27/33, quai Le Gallo à Boulogne-Billancourt
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2010:0629DEC001501304
29 juin 2010
29 juin 2010
Dian Todorov n'avait pas d'antécédents psychiatriques.
Source officielle2ème chambre
DTA_2300171_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 17 janvier et 20 décembre 2023, la société Batri Diaz Constructions, représentée par Me Boucher, demande au tribunal : 1°)
Source officielleACCO
ACCOTEXT000042367155
23 juillet 2020
23 juillet 2020
ADAPTATIONS LOCALES – DIAC (UES DIAC) - ELECTIONS DES ADMNISTRATEURS REPRESENTANT LES SALARIES AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE RENAULT DE 2020
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
60336eb1b152d8230c5b0666
16 juin 2017
16 juin 2017
préalable de DIAM et de H.I.G.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C200915
6 juin 2013
6 juin 2013
CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte au Crédit immobilier de France Rhône Alpes Auvergne (le Crédit immobilier de France) du désistement de son pourvoi dirigé contre la société DIAC
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
642fb762cece1704f5747887
6 avril 2023
6 avril 2023
Un accord d'entreprise a été conclu le 1er août 1983 entre la société Diac et les organisations syndicales.
Source officielleCour d'Appel
6253cac4bd3db21cbdd8c016
24 avril 2008
24 avril 2008
Sur une grande partie de ces immeubles est exploité un établissement boîte de nuit dénommé "... " par Monsieur Jean- Claude A... et la SARL LA MARE AUX DIABLES.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
627df92c0d41e0057d43e59e
12 mai 2022
12 mai 2022
Après déduction du prix de vente, la société Diac a réclamé la somme de 9 305,40 euros, en vain.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
69d09f3ecdc6046d4710c122
3 avril 2026
3 avril 2026
Selon déclaration d'appel en date du 13 juillet 2021, la société Mention Diag a interjeté appel à l'encontre du jugement des chefs de la décision suivants : « - Déclare la société Mention Diag tenue
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
65a0e8f85bbe450008b2ccf0
11 janvier 2024
11 janvier 2024
[A] ([D] Diag Auto), - condamner M. [A] ([D] Diag Auto) à payer à Mme [X] la somme de 4 895,86 euros au titre des frais exposés pour la réparation du véhicule, - condamner M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca01bd3db21cbdd89cd3
26 septembre 2007
26 septembre 2007
GROUPE DIANE INFORMATIQUE SOLUTIONS, Y..., représentant des créanciers de la SA D.I.S. GROUPE DIANE INFORMATIQUE SOLUTIONS, Z..., administrateur judiciaire de la SA D.I.S.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2501674_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lorrain Mabillon ; - et les observations de Me Thiam, représentant Mme Diaw.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2403920_20240308
8 mars 2024
8 mars 2024
Rouen 1899 Diables Rouges en toutes ses conclusions. O R D O N N E : Article 1er : La requête de la SAS F.C. Rouen 1899 Diables Rouges est rejetée.
Source officielle2e chambre civile
635b71fcb201587f74be033a
27 octobre 2022
27 octobre 2022
réputé contradictoire du 6 septembre 2004, signifié le 29 octobre 2004 selon procès-verbal de recherches infructueuses, le tribunal d'instance de Narbonne a condamné Monsieur [G] [W] à payer à la SA DIAC
Source officielleCHAMBRE 02
69dee402cdc6046d4742efbf
23 janvier 2026
23 janvier 2026
LES FAITS La société DIAC, a conclu deux contrats de crédits avec la société GLOBAL BT ENTREPRISE, aux fins d'acquisition de deux véhicules.
Source officiellePage 42 sur 438