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1 090 résultats pour « Eric AMIET Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés

68643af70bb2f8a66ca64628

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

AMARGNY, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Sabine DOUCINAUD-GIBAULT, avocat au barreau de VAL D’OISE, vestiaire : 120, Me Christophe WACQUET, avocat au barreau d’AMIENS, vestiaire

Source officielle

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CC

cr

6137261ecd58014677423151

Cassation

5 octobre 2004

5 octobre 2004

Jacky, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 3 mars 2004, qui, pour infraction à la police de la pêche en eau douce, l'a condamné à 500 euros d'amende ;

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

68676bcbfdaf41a8356be5a0

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

ARKEMA FRANCE Copie exécutoire le 03 Juillet 2025 à Me Boulte Me Duffour COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE ARRET DU 03 JUILLET 2025 N° RG 23/

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CA

Cour d'Appel

6253cc36bd3db21cbdd8f7e3

Appel

31 mai 2012

31 mai 2012

assisté de la SELARL Eric LAFORCE, avocats postulants au barreau de DOUAI et de Me Pauline PERDIEU, avocat plaidant au barreau de BOULOGNE-SUR-MER DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 29 Mars

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TJ

Service des référés

69d6ab3dcdc6046d478f8b7c

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

IMMOBILIER [Adresse 6] [Localité 6] représenté par Maître Pierre AMIEL, avocat au barreau de PARIS - #E0235 Syndicat des Copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 7] à [Localité 7], représenté par son

Source officielle
CA

3e chambre

5fd9d5775a23d20feb06e4a5

Appel

14 novembre 2019

14 novembre 2019

cette qualité audit siège Représentant : Me Patricia MINAULT de la SELARL MINAULT PATRICIA, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 619 - N° du dossier 20180225 Représentant : Me Eric

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CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG

ECLI:CEDH:003-3203509-3565171

Admin. suprême

15 juillet 2010

15 juillet 2010

They demanded to check Murad Gelayev’s passport and beat his mother, Amint Gelayeva, with rifle-butts. After handing the passport back, they dragged Murad outside.

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CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

62c91a3df3eafe9fcf075e12

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

DE LAGE LANDEN LEASING DB COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE ARRET DU 07 JUILLET 2022 N° RG 20/03445 - N° Portalis DBV4-V-B7E-HZG6 JUGEMENT DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE

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CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

6312ef2e2e6a8e4f13ca631b

Appel

31 août 2022

31 août 2022

URBAN STREET FACTORY COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE ARRET DU 31 AOÛT 2022 N° RG 21/01104 - N° Portalis DBV4-V-B7F-IAME JUGEMENT DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE

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CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

6961444bcdc6046d47c4f64f

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

ALPHA MANDATAIRES JUDICIAIRES Copie exécutoire le 18 Décembre 2025 à Me Deubel Me De Bailliencourt Me Garnier OG COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE

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CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

67beb17d23c145b107d59338

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

EVRARD OG COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE ARRET DU 11 AVRIL 2024 N° RG 22/05095 - N° Portalis DBV4-V-B7G-ITNQ JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS EN

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CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

678b470a8cafc520068c15e3

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

LENES copie exécutoire le 16 janvier 2025 à Me Dhuin Me Lefebvre FM COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE ARRET DU 16 JANVIER 2025 N° RG 23/02288

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CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

69fd80e9cdc6046d470482d1

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

[S] [Z] [N] Copie exécutoire le 19 Février 2026 à Me Le Roy Me Garnier FM COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE ARRET DU 07 MAI 2026 N°

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CA

1ère Chambre civile

65a0e79f5bbe450008b2cc6e

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

[H] [P] a saisi la cour d'appel d'Amiens. Vu les conclusions récapitulatives déposées le 31 août 2023 par lesquelles M. 

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TJ

5ème chambre 2ème section

66352b7fe4b5292aaa663040

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Expéditions exécutoires Me Eric MANDIN Me Xavier MARTINEZ Me Florence KATO + 1 copie dossier délivrées le: ■ 5ème chambre 2ème section N° RG 20/02572 N° Portalis

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CA

6ème Chambre A

5fdd8e53ff5e9a38d5fe67f0

Appel

3 septembre 2018

3 septembre 2018

Me Eric A...

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CA

Cour d'Appel

6253cd60bd3db21cbdd93214

Appel

3 mai 2016

3 mai 2016

David Eric William Joseph X... né le 03 Novembre 1972 à NICE (06), demeurant... assisté de Me Véronique LORELLI de la SELARL ALCALEX, avocat au barreau de CHAMBERY Intimé M.

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CA

Chambre 1-1

5fd9a968de59549d93da1841

Appel

12 décembre 2019

12 décembre 2019

Eric NEGRON, Premier Président de la Cour d'appel d'Aix-en-Provence Madame Anne VIDAL, Présidente de Chambre Mme Véronique NOCLAIN, Présidente de Chambre Mme Florence TESSIER, Conseiller Madame Anne

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CA

Cour d'Appel

6253ca94bd3db21cbdd8b700

Appel

1 avril 2008

1 avril 2008

Quant à la déclaration de Madame H..., celle- ci fait état d'un stress permanent de son amie et du fait que Madame A... se plaignait avant son départ à la retraite de la dégradation des relations avec

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CA

Pôle 3 - Chambre 1

6163e7c3a3681400d0dcd8b6

Appel

24 mars 2010

24 mars 2010

Monsieur [O] [U] [Adresse 17] [Adresse 17] [Localité 1] 2°) Monsieur [F] [U] [Adresse 11] [Localité 14] représentés par la SCP ROBLIN - CHAIX DE LAVARENE, avoués à la Cour assistés de Me Eric

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