Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix en Provence, 29 janvier 2008), que la SCI Le Saint Benoît (la SCI) a assigné Mme X..., propriétaire de l'immeuble contigu au sien, en interdiction d'utiliser l'escalier

A... de créer sur la façade ouest de la villa un escalier destiné à desservir son appartement ; que M. Z... a assigné M.

B... soutient avoir chuté en empruntant un escalier en pierre, situé au niveau du quai des Augustins à Orléans (Loiret), le 14 avril 2019.

 [G], employé depuis le 3 octobre 2019 en qualité de technicien monteur de ligne, ainsi renseignée : - date : 14 février 2020 - 15H30 - Activité de la victime lors de l'accident : en montant les escaliers

d’être lessivé et a glissé – Nature de l’accident : chute dans l’escalier ».

[P] indique qu'à partir du palier R+2, l'escalier est encloisonné et fermé par une porte.

L'EURL OTOLIFT MONTE ESCALIERS conteste ces griefs. Motivation.

démoli depuis au moins un an ; Que sur ce point, les époux X... affirment avoir toujours utilisé l'escalier depuis qu'ils ont acquis en 1976 leur maison ; qu'ils ne produisent pas d'autres documents

3 du même règlement répute parties communes "l'entrée de l'immeuble, ses portes, les escaliers (y compris l'escalier d'accès au terrain) en sorte que les charges d'entretien desdits escaliers sont donc

Il en résulte que le mécanisme pour monter ou descendre les escaliers est nécessairement perturbé par la variation de hauteur de cette marche, ce qui rend l’escalier dangereux.

[K] du principe selon lequel elle lui devait le prix de la différence et du montant de cette dernière -s'agissant de l'escalier ouest : son implantation a été modifiée avec l'accord de M.

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 5 juin 1996), que, bousculée dans un escalier par un camarade, Sophie X..., élève de 6e d'un collège, est tombée et s'est blessée

immobiliers du département du Rhône que celle-ci est applicable aux seuls salariés chargés de la surveillance et de l'entretien d'un ensemble immobilier comportant au moins 50 logements ou 4 montées d'escaliers

G, escalier 44 G à Villenave-d'Ornon (Gironde), 6°) de Mlle Chantal, Emilienne Z..., demeurant résidence Sarcignan, bâtiment G, escalier 44 D, à Villenave-d'Ornon (Gironde), 7°) de M.

Sur la responsabilité des constructeurs Au titre de la reprise de l'escalier (désordre 2.5.1) Le tribunal a considéré que si l'escalier présentait des imperfections, il était néanmoins conforme

Les désordres affectant les escaliers relèvent donc de la garantie décennale.

privative d'une partie de la toiture-terrasse de l'immeuble, affecté dans son intégralité au lot appartenant à Mme X..., sous réserve de l'autorisation du syndicat des copropriétaires d'édifier un escalier

du DTU que Robert Y... et son épouse ont commis des fautes en fabricant avec des malfaçons grossières un escalier dangereux et en mettant en place cet escalier, sans se soucier de la sécurité de ses utilisateurs

Le 26 mai 2015, la société Océan a écrit à la SCI LT pour se plaindre de ne pouvoir disposer d'un accès à usage professionnel à l'escalier extérieur de l'immeuble sur lequel elle ne bénéficiait que d'une

sur la cage d'escalier, lequel présente un intérêt patrimonial reconnu.