Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
6032525a87f7d087f7767d51
27 février 2018
27 février 2018
Le présent arrêt a été signé par Mme Marie-Florence Brengard, Président, et par Mme Julie Fittes-Pucheu, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle1ère chambre civile B
5fdbde1482ffb4bd57698d8e
22 janvier 2019
22 janvier 2019
Composition de la Cour lors du délibéré : - Françoise CARRIER, président - Michel FICAGNA, conseiller - Florence PAPIN, conseiller Arrêt contradictoire rendu publiquement par mise à disposition
Source officielleCour d'Appel
6253cbe3bd3db21cbdd8e882
21 septembre 2011
21 septembre 2011
répertoire général : 10/ 08113 ARRÊT no Décision déférée à la Cour : Jugement du 08 septembre 2010 conseil de prud'hommes-formation paritaire de montpellier No RG09/ 01722 APPELANTE : Madame Florence
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01238_20230329
29 mars 2023
29 mars 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A B, - et les conclusions de Mme Florence Madelaigue, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
627b55ff76c5d9057df80261
10 mai 2022
10 mai 2022
La créance de compte courant de Mme [J] [A] : Les premiers juges ont condamné le GFA [A] Novel à rembourser à Mme [A] le montant du compte courant tel qu'il existera après l'affectation du résultat
Source officielleCour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c74
17 novembre 2014
17 novembre 2014
.-31830 PLAISANCE DU TOUCH représenté par Me Florence BERARD, avocat au barreau de LIMOGES et par Me Michaël MALKA, avocat au barreau de TOULOUSE.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
68df5a4121a269c127203b50
1 octobre 2025
1 octobre 2025
2025) L'URSSAF IDF (L'UNION POUR LE RECOUVREMENT DES COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE ET D'ALLOCATIONS FAMILIALES ILE DE FRANCE), Située [Adresse 2] [Localité 7] Représentée et assistée de Me Florence
Source officielleCour d'Appel
SAS DA VINCI CLUBc/SARL TRANSCONSEIL ASSURANCES
6253cda8bd3db21cbdd940bb
3 juillet 2018
3 juillet 2018
Z..., avocats au barreau de REIMS COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Francis MARTIN, président de chambre Madame Véronique MAUSSIRE, conseiller Madame Florence MATHIEU
Source officielle5ème chambre
DCA_25VE00331_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
revenir sur la recapitalisation qui aurait été faite par l'actionnaire et les dirigeants de la société ASV ; en d'autres termes, dès lors que cette recapitalisation et, également, l'apport en compte courant
Source officielleTrib. de Commerce
69e3107bcdc6046d47a72092
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Adresse 4], RCS 529990228 DÉFENDEUR - représentée par Maître [Y] [F] - [Adresse 5] COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DELIBERE Président : Monsieur Gal LEVY Juges : Monsieur Stéphane FRANCHINI Monsieur Florent
Source officielle5ème chambre
DTA_2007774_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
Il soutient que ce rehaussement est infondé dès lors que l'administration se fonde uniquement sur la main courante de sa femme pour abandon de domicile conjugal, déposée plus de deux ans après les faits
Source officielleSEC2 Référés
68e97ba53ea43407b91303ed
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Il ressort du décompte qu'ils ont repris le paiement du loyer courant et apurent la dette depuis plusieurs mois. Compte tenu de ces éléments et de l'accord du bailleur, MM.
Source officielle3ème chambre A
6348ff9663d497adffda408f
13 octobre 2022
13 octobre 2022
BANQUE POPULAIRE AUVERGNE RHONE ALPES venant aux droits de la BANQUE POPULAIRE LOIRE ET LYONNAIS [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Florence CHARVOLIN de la SELARL ADK, avocat au barreau
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
633e702af8faf13e2e973dc7
5 octobre 2022
5 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Marc BAILLY, Président de chambre, Pascale SAPPEY-GUESDON, Conseillère Florence BUTIN
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
66c03d06fa3a395142d55c24
4 juillet 2024
4 juillet 2024
- Sur la demande de remboursement du compte courant débiteur M.
Source officielleCHAMBRE CTX DE PROXIMITE
696009fccdc6046d47ab16c9
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Greffier, lors des débats et lors du prononcé du délibéré : Madame Florence BOURNAT AFFAIRE DEMANDEUR(S) : Madame [O] [D] [Adresse 4] [Localité 6] représentée par Maître Guillaume FRANCOIS de la SELARL
Source officielle16e chambre
64422a1cd2fa6fd0f8040680
20 avril 2023
20 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Fabienne PAGES, Président, Madame Caroline DERYCKERE, Conseiller, Madame Florence MICHON, Conseiller,
Source officielleChambre commerciale 3-1
66878d1d05d6f7f678d4951c
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Florence DUBOIS-STEVANT, Présidente, Madame Bérangère MEURANT, Conseillère, Madame Nathalie GAUTRON-AUDIC
Source officielle13e chambre
603273535bfb4aa797f04a85
30 janvier 2018
30 janvier 2018
La société Soeximex a consenti à la société Côte d'Ivoire fruits des avances en compte courant.
Source officielleCour d'Appel
6253cda8bd3db21cbdd940a4
22 juin 2018
22 juin 2018
Représenté par Me Florence Y... de la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA - Y..., avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Assisté sur l'audience par Me Arthur Z... H... G...
Source officiellePage 42 sur 231
SCP d'Avocats FLORENCE COULANGES et ERWAN VIMONT
12/11/2015
Voir →
SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE D'AVOCATS LURY GEORGES VIMONT ERWAN ET COULANGES FLORENCE
27/01/2013
Voir →