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924 résultats pour « GUIZARD Laurent »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc21bd3db21cbdd8f349

Appel

11 septembre 2009

11 septembre 2009

Baptiste GG... ... 39800 MONTHOLIER Madame Stéphanie HH... ... 39800 MONTHOLIER représentés par la SCP PETIT LESENECHAL, avoués à la Cour qui a déposé un dossier pour le compte de Me Laurent

Source officielle
CA

Chambre Civile

69df22a0cdc6046d47481280

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

BLOIS Madame [L] [T] décédée le [Date décès 1] 2023 Disjonction par ordonnance du 23.07.25 et radiation par ordonnance du même jour [Adresse 3] [Localité 6] ayant eu pour avocat Me Hervé GUETTARD

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05003

Cassation

3 novembre 2016

3 novembre 2016

Laurent, Mme Carbonaro, M. Béghin, conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

63d37997d1bc2605de4b46e0

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

MAF [Adresse 3] [Localité 24] Représentées par Me Sébastien HAMON de la SELARL DELAGE BEDON LAURIEN HAMON, avocat au barreau d'ANGERS - N° du dossier 090130 S.A.

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

63d37997d1bc2605de4b46e2

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

ALLIANZ IARD [Adresse 1] [Localité 30] Représentée par Me Laurent BEZIE substituant Me Jean DENIS de la SELAFA CHAINTRIER AVOCATS, avocat au barreau d'ANGERS Appelante ET : S.A.S.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

67f8a5d1ec820a3a2a05e878

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

GSF CONCORDE [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Valérie GUICHARD, avocat au barreau de PARIS, toque : L0097 PARTIE INTERVENANTE LE SYNDICAT CNT-SO SYNDICAT DU NETTOYAGE ET DES ACTIVITÉS

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

5fdcc8a6b9c6233433d2993d

Appel

30 octobre 2018

30 octobre 2018

représentée par son représentant légal en exercice [Adresse 20] [Localité 7] Représentée par la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocats au barreau de LYON Assistée de Me Pascale GUILLAUD-CIZAIRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca22bd3db21cbdd8a294

Appel

15 mai 2006

15 mai 2006

D APPELANT (demandeur à la déclaration de saisine de la Cour) Monsieur François X... ...REYKJAVIK ISLANDE représenté par la SCP MASUREL-THERY-LAURENT, avoués à la Cour assisté de Me Marie Noelle

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

6163b800b88d7e4ae5cfe3a2

Appel

16 avril 2010

16 avril 2010

Maître Maître [P] es qualité de liquidateur judiciaire de la Société SERC dont le siège est [Adresse 5] représenté par la SCP PETIT LESENECHAL, avoués à la Cour assistée de Maître Aude GUIZARD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca85bd3db21cbdd8b437

Appel

4 décembre 2007

4 décembre 2007

représentée par la SCP CURAT- JARRICOT, avoués à la Cour assistée de la SCP GOUBET SANCHEZ, avocats au barreau d'ALES Maître Jean- Marie Y..., décédé en cours d'instance représenté par la SCP GUIZARD

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR05809

Cassation

11 janvier 2017

11 janvier 2017

Castel, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Guichard ; Sur le rapport de M. le conseiller STEPHAN, les observations de Me BOUTHORS, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l&

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

68dec3bd6af9fd1f8094d88b

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

de la SARL DAVINA SUSINI LAURENTI AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0043 DÉFENDERESSE Société CLUB CHAMPS ELYSEES (société par actions simplifiée) [Adresse 4] [Localité 6] représentée

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

633fc34ce633183e2ee17af5

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Assisté de Me Vincent BOIZARD, avocat au barreau de PARIS, toque : P0456 Monsieur [M] [T] né le [Date naissance 9] 1952 à [Localité 26] [Adresse 12] [Localité 16] Représenté par Me Michel GUIZARD

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

63c10958bf9fd47c90a13b95

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Monsieur [Y] [H], dont le siège est est sis [Adresse 3] ( IRELAND), prise en la personne de son représentant légal en France la SAS BRANCHET [Adresse 8] [Localité 10] Représentés par Me Michel GUIZARD

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

63c10962bf9fd47c90a13bbe

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

de droit irlandais, dont le siège social est sis [Adresse 4] IRELAND, prise en la personne de son représentant légal en France la SAS BRANCHET [Adresse 7] [Localité 9] Représentés par Me Michel GUIZARD

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

66c8261b5372bffe825630c7

Appel

22 août 2024

22 août 2024

Adresse 7], [Localité 20] - MICHIGAN - [Localité 20] - ETATS UNIS Représentée par Me François TEYTAUD de l'AARPI TEYTAUD-SALEH, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 Assistée à l'audience de Me Laurent

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

615e0e7cc25a97f0381f5716

Appel

1 octobre 2014

1 octobre 2014

Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 07/07320 APPELANT Monsieur [O] [J] né le [Date naissance 5] 1948 à [Localité 8] (ALGÉRIE) [Adresse 5] [Localité 3] Représenté par Me Michel GUIZARD

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2401852_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Viallet, rapporteure, - les conclusions de Mme Guitard, rapporteure publique, - les observations de Me Benabdessadok, représentant

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

6979c103cdc6046d47f38138

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0043 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Sophie GUILLARME, 1ère Vice-présidente adjointe, Monsieur Jean-Christophe DUTON, Vice-président, Madame Diana SANTOS CHAVES

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69a8d3b3cdc6046d478a5be3

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

C'est ce que montrent chronologiquement les échanges de mails entre les parties qui ne laissent aucun doute.

Source officielle

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