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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9febd3db21cbdd89c47
8 novembre 2007
8 novembre 2007
AUDITS ASSOCIES - Cabinet LAXENAIRE, tout en reprochant à Monsieur Patrick X... d'agir par coercition à l'égard de ses associés, se glorifie d'avoir obtenu de lui un paiement parce qu'il était "contraint
Source officielleChambre Civile
668d86f553e3bdd07788800c
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Juge des contentieux et de la protection statuant en qualité de Juge des tutelles de Meaux (77) en date du 19 mars 2021 né le 22 Avril 1963 à CRETEIL (94000), demeurant 21 chemin des Touvents - Bât Glycines
Source officielle1ère Chambre
DTA_2006727_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
" mis en vente n'était affichée à aucun endroit dans l'établissement et, plus généralement, que l'affichage de la liste des allergènes, y compris ceux contenus dans ces produits, en particulier le gluten
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG
ECLI:CEDH:001-79638
14 février 2007
14 février 2007
15/12/2005, final on 15/03/2006 67198/01 Serrao, judgment of 13/10/2005, final on 13/01/2006 77822/01 Serrilli, judgment of 06/12/2005, final on 06/03/2006 77823/01 Serrilli Pia Gloria
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007665789
1 décembre 1982
1 décembre 1982
8 RUE DU LUXEMBOURG, LAMBERSART 99 GILQUIN HENRI, 26 RUE DE PARIS, LAMBERSART 100 GUILMAIN GEORGES, 7 RUE DE PARIS LAMBERSART 101 GHEERARDYN CLAUDE, 49 RUE DE PARIS, LAMBERSART 102 GLOSSIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc44bd3db21cbdd8fa46
4 septembre 2012
4 septembre 2012
X... le 10 mars suivant, Mme le président du tribunal de grande instance de Saumur a désigné la SCP Glotin-Fraval, huissiers de justice à Saumur, pour procéder aux opérations de constat requises.
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-1057486-1098424
27 juillet 2004
27 juillet 2004
requérant, trois policiers qui patrouillaient dans le quartier d’Alibeyköy dans une voiture banalisée aperçurent İrfan avec un journal de gauche – Zafer Yolunda Kurtuluş (Le salut sur le chemin de la gloire
Source officielleRéférés - Vie privée
678184666d34da2cbdcdd111
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Après tout, la seule différence, c’est qu’avec la gloire et ce succès bien mérité, [G] peut offrir à son fils la crème de la crème des baby-sitters si elle en a besoin.
Source officielle2e Chambre
6162a740f901d4f689722e75
31 janvier 2013
31 janvier 2013
L'article qui lui est consacré dans le « who's who » dont la date n'est pas précisée et celui qui lui est consacré dans l'ouvrage « Gloires du sport » à la diffusion restreinte ne suffisent pas à démontrer
Source officielleCour d'Appel
6253c959bd3db21cbdd8806d
21 février 2006
21 février 2006
LE GLOAN, avocat au barreau de BOURGOIN-JALLIEU Société APRI PREVOYANCE prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège Mail Z...
Source officielleCour d'Appel
6253caa9bd3db21cbdd8bb06
29 mai 2008
29 mai 2008
Ta gloire et ta fierté seront d'avoir pris les bonnes décisions, courageuses bien que tardives.
Source officiellesoc
613721bbcd580146773f69b3
24 septembre 1992
24 septembre 1992
Glain à Saint-Julien de Vouvantes (Loire-atlantique), 25°/ de M. David ZF..., demeurant La Tranchais, La Chapelle AT... à Savenay (Loire-atlantique), 26°/ de M. DZ...
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2003:0130JUD004564999
30 janvier 2003
30 janvier 2003
Vous ne devez pas accepter qu'un magistrat dépense votre argent pour sa propre gloire, juste pour s'affirmer ». 12.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2013:1015DEC000096706
15 octobre 2013
15 octobre 2013
The certificate stated that the child (born in 1989) suffered from coeliac disease and needed a gluten free-diet and was in need of the parent’s constant care. 7.
Source officielle4e chambre civile
686767097c03803a32c272b9
3 juillet 2025
3 juillet 2025
A la suite de la destruction d'une partie des panneaux solaires par la tempête Gloria, ils ont de nouveau été démarchés pour remplacer les panneaux solaires hors d'usage et ont conclu le 11 octobre 2017
Source officielleCour d'Appel
6253cc66bd3db21cbdd8ff9b
17 octobre 2012
17 octobre 2012
* * * EXPOSE DU LITIGE Mme Christelle X..., titulaire d'un diplôme de 3ème cycle " Dess de gestion hospitalière privée ", a exercé la fonction de directrice de la résidence « les glycines » appartenant
Source officielle1ère Chambre
DTA_2102796_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
feuillus de hautes tiges bien adaptés à l'écologie et au paysage du site (platanes, marronniers, tilleuls, micocouliers, ) sur les espaces non bâtis ainsi que de plantes grimpantes à feuillage caduque (glycine
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-146459
28 août 2014
28 août 2014
Application no. 19408/13 lodged on 14 February 2013: Nikolay Konstantinovich APANASENKO, born on 25/11/1938; Oleg Valentinovich VOLODIN, born on 28/08/1968; Viktor Vladimirovich GLYBIN, born on
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6360ca3f3c369c7f74996eb2
27 octobre 2022
27 octobre 2022
ET ASSOCIES [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034, avocat postulant Représentée par Me Brigitte AUBRY GLAIN
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:0113DEC004948407
13 janvier 2009
13 janvier 2009
Brosson 1950 Glaine-Montaigut n o 49506/07 M. Doix 1947 Bagneux n o 49508/07 M. Hébert 1957 Villemoisson sur Orge n o 49511/07 M me Garnier 1951 Vitry-sur-Seine n o 49513/07 M.
Source officiellePage 42 sur 49