Localité 2] Représenté par Me Pierre-François ROUSSEAU, avocat au barreau de PARIS, toque : P0026 INTIMEE SAS SONY MUSIC ENTERTAINMENT FRANCE [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Helena

MOYEN ANNEXE à la présente décision Moyen produit par la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat aux Conseils, pour Mme Hélène X...

Hélène X...et son curateur l'UDAF de Corse du Sud sont intervenues volontairement à la procédure.

Y tendant à l'annulation de l'arrêté du 14 janvier 2000 du maire de Besançon ; 4°) de condamner M. et Mme Roland C..., M. et Mme Alain D..., Mmes Michelle et Marie-Hélène X..., M. et Mme Claude Y... et

le 10 mai 2012 avec la société Visiplus ; que Mme Marie-Hélène Y... n'a pas joint le chèque représentant 50% de la formation à la signature du contrat ; que Mme Marie-Hélène Y... a prévenu la société

Yves Y..., 3°/ de Mme Marie-Claude Y... épouse A..., tous trois pris en leur qualité d'héritiers de leur mère Hélène B... épouse Y..., 4°/ du C..., 5°/ de la D.., défendeurs à la cassation ;

Cet actif a été partagé à parts égales entre Mme Pascale X..., Mme Marie-Paule X...et Mme Hélène X....

Le moyen reproche à l'arrêt confirmatif attaqué d'AVOIR condamné Madame Hélène Y... à payer à Monsieur Jacques X... la somme de 80.000 ¿ en capital à titre de prestation compensatoire ; AUX MOTIFS QU

réelle et sérieuse, et de l'avoir débouté de ses demandes de dommages et intérêts dirigées contre l'Association des Paralysés de France, Aux motifs qu'« aux termes de son contrat de travail, Madame Hélène

L'association Centre Hélène Borel relève appel de ce jugement. 2.

Mme Hélène Y... épouse X... Z.../ M. Jean-Yves A... Mme Josiane LE B... épouse A... Confirmation RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM C...

EXPOSE DU LITIGE Suivant demande enregistrée le 11 février 2011, Hélène X...a fait attraire la société 3 P devant le conseil de prud'hommes de Forbach.

En l’état de l’instruction, il y a donc lieu de condamner l’EPA Helen Keller à verser à Mme D... une provision de 68 906,39 euros.

testamentaires contenues dans ce testament ne pourraient pas être prise en compte dans le cadre de la succession d'Hélène Z... veuve X... ; AUX MOTIFS PROPRES QU' aux termes des articles 502 et 503

25/51753 - N° Portalis 352J-W-B7J-C635D AS M N° : 3 Assignation du : 04 Mars 2025 [1] [1] 1 Copie certifiée conforme délivrée le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 09 avril 2025 par Marie-Hélène

Charles-Antoine d'X... fait grief à l'arrêt attaqué (Caen, 20 juin 1995) d'avoir décidé que Mme Hélène d'X... devra rapporter le montant de la somme, objet du don manuel de ses parents, et non la valeur

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Hélène IMERGLIK, présidente Mme Michèle MARTINEZ, conseillère Mme Jeanne DREVET, vice-présidente placée

André, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'Amiens, 4e chambre, en date du 12 janvier 1989, qui, après avoir relaxé Hélène Y... du chef de dénonciation calomnieuse, l'a débouté de sa demande

JOURDAIN, magistrat chargé du rapport Magistrats ayant délibéré : Président : Madame Hélène JOURDAIN Assesseurs : Madame Caroline OLLITRAULT et M.

Hélène et M. X...