D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 1] [Localité 1] Chambre 1-4 N° RG 25/05403 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOZGD Ordonnance n° 2026/M Caisse GROUPAMA RHONE ALPES AUVERGNE représentée par Me Jean-jacques

Jacques Z..., il avait été décidé, pour protester contre l'instauration du permis de conduire à points, d'installer un barrage filtrant sur l'autoroute A9, au niveau de l'échangeur de Vendargues, le 3

à l'entretien entre Guy B... et ses supérieurs hiérarchiques Roche et Marecat, il n'apparaît donc pas crédible lorsqu'il prétend avoir ignoré que le notaire devait impérativement et très rapidement payer

Europac MAAF le 18 février 1963 ; qu'il a été licencié pour faute grave le 22 mars 1994 ; Attendu que le GIE Europac MAAF fait grief à l'arrêt attaqué (Paris, 26 septembre 1997) de l'avoir condamné à payer

date à la réalisation des émissions de la série intitulée "Entrez les artistes", devenue ultérieurement "Comme sur un plateau", produites par la société Antenne 2 jusqu'en 1987, puis par la société Jacques

Le Tribunal composé, lors des débats et du délibéré du 24 octobre 2024, de Monsieur Frédéric LARIVAILLE, Président de chambre, de Monsieur Jacques GAILLARD, Juge, et de Monsieur Marco-Paulo DA CRUZ, Juge

Jacques X..., domicilié [...]                                         , contre l'arrêt rendu le 17 novembre 2016 par la cour d'appel d'Amiens (chambre de la famille), dans le litige l'opposant à Mme Isabelle

CAUSE 1 ) Monsieur Jacques Z... 56, rue du Faubourg Saint-Antoine 75012 PARIS 2°) Monsieur Jean-Marie A... 17, rue Paul Vaillant Couturier 92140 CLAMART 3°) Madame Florence B... 12 bis rue Achille Martinet

COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 18 SEPTEMBRE 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Monique BOIVIN, Président, Madame Marie-Hélène L'HÉNORET, Conseiller, Monsieur François PATTE

2007 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame Françoise COCCHIELLO, conseiller, Mme Elisabeth B..., Vice-président placé auprès du Premier président, Monsieur François PATTE

Paris qui les a déboutés de l'ensemble de leurs demandes, a débouté Dominique D... et Alexis A... et la société AUTEURS & ASSOCIES de leurs demandes reconventionnelles, les a condamnés in solidum à payer

Mr   Jacques Ballouey lived in Mulhouse, as did the other applicants. 3.

Jacques C... un préjudice direct et personnel ouvrant à réparation ; qu'en conséquence, Mme C... (il faut lire Y...) sera condamnée, d'une part, solidairement avec son fils Lyes à payer à M.

Jacques A... en 1998, à l'occasion de la liquidation de l'assurance-vie souscrite auprès de cette compagnie d'assurances par feu son père ; que le moyen des infractions a essentiellement consisté en la

CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DU NORD EST dont le siège social est sis [Adresse 1] [Localité 2] prise en la personne de son représentant légal, représentée par la SCP LEDOUX FERRI RIOU-JACQUES

Jacques Z..., de Me Copper-Royer, avocat de la société Lompech transports internationaux, les conclusions de M.

que ce soit, soit à son intention soit même à l'intention de la mairie de Baie-Mahault; que, dès lors, il n'est nullement établi que Edouard Chammougon ait connu l'existence du pacte passé entre Jacques

Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pascal FOURNIER Me Jean-François JOURDAN Me Gilles ALLIGIER Me Roselyne SIMON-THIBAUD Me Muriel GESTAS Me Layla TEBIEL Me Jean-Jacques