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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb8bbd3db21cbdd8dbf0
11 avril 2011
11 avril 2011
José Antonio X...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100091
28 janvier 2015
28 janvier 2015
PREMIER MOYEN DE CASSATION IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué d'avoir maintenu la mesure de curatelle de Madame Josette X... ; AUX MOTIFS QU'en l'espèce, il ressort du rapport établi le 12 novembre
Source officielleCHAMBRE 3
DTA_2400886_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
cadastrée section AC n° 0056, située route du Agna à Josse (Landes).
Source officielle1ère Chambre
DTA_2009141_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
A B, représenté par Me Jamais, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 28 mai 2020 du maire de la commune de Saint-Josse-sur-Mer ; 2°) de mettre à la charge de la commune de Saint-Josse-sur-Mer
Source officielleCour d'Appel
6253caf7bd3db21cbdd8c8e5
20 juin 2008
20 juin 2008
représentée par la SCP NIDECKER PRIEU-PHILIPPOT JEUSSET Marie-José Y...épouse A...
Source officielleCour d'Appel
6253cd69bd3db21cbdd9344e
20 juillet 2016
20 juillet 2016
José X...de sa demande de ce chef.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10885
20 juin 2018
20 juin 2018
N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Marie-José
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C301092
23 septembre 2014
23 septembre 2014
Le moyen fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir condamné Monsieur José Y...à payer aux époux X...la somme de 75 000 ¿ avec intérêts au taux légal à compter du 21 mai 2008, date de l'assignation valant mise
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100210
4 mars 2015
4 mars 2015
José Luis Y... a constitué le 5 avril 1990 une société à responsabilité limitée avec deux autres associés ; que, le 1er juin 1992, l'un de ceux-ci lui a vendu ses 1 000 parts sociales pour le prix de 100
Source officielleciv3
607943579ba5988459c4204a
25 octobre 1976
25 octobre 1976
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, IL RESULTE QUE JOSSE, QUI AVAIT PRIS LE BAIL DES LOCAUX COMMERCIAUX A USAGE DE CINEMA-CAFE-DANCING APPARTENANT AUX CONSORTS
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2307907_20240301
1 mars 2024
1 mars 2024
Par un mémoire, enregistré le 19 février 2024, la commune des Loges en Josas déclare accepter le désistement de M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6163230c3dbed56e5e2c2eb3
1 décembre 2011
1 décembre 2011
Numéro d'inscription au répertoire général : 11/12659 Décision déférée à la Cour : Jugement du 20 Juin 2011 -Tribunal de Commerce d'EVRY - 5ème Chambre RG n° 2011P00373 APPELANTE: SARL JOSE
Source officielleCour d'Appel
6253c859bd3db21cbdd85028
28 avril 2000
28 avril 2000
COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE SOCIALE Prud'Hommes - RG 94/05350 APPELANT : Monsieur José X...
Source officiellecr
6079a8c09ba5988459c4ecc8
15 mars 1977
15 mars 1977
(JOSE) ; 2° Y...
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007729579
27 juillet 1988
27 juillet 1988
José X... Silva et M. Alberto X...
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2409633_20250117
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Claude Carrier, - les observations de Me Blum, substituant Me Cuny et représentant la société Joet.
Source officiellecr
6079a86c9ba5988459c4d35f
4 janvier 1995
4 janvier 1995
José, - Y... Dominique, - Z...
Source officiellecr
6079a84f9ba5988459c4c8e9
24 juillet 1991
24 juillet 1991
Marie-José, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Nancy, en date du 2 avril 1991, qui, sur renvoi après cassation, a prononcé sa mise en accusation et l'a renvoyée pour homicide
Source officielleCour d'Appel
6253cb12bd3db21cbdd8ccab
17 octobre 2008
17 octobre 2008
de licenciement soit : 1289, 20 €, DÉBOUTE Madame Josette X... de ses autres demandes (...) » Vu les conclusions de Madame Josette X..., appelante, déposées le 22 janvier 2007 et soutenues à l'audience
Source officielleCour d'Appel
6253cb8cbd3db21cbdd8dc08
28 septembre 2010
28 septembre 2010
C/ DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU GARD APPELANTE : Madame Josy X... épouse Y...
Source officiellePage 42 sur 737