suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 16 décembre 2010), qu'à la suite d'importantes précipitations survenues les 25 et 26 octobre 1999, un bloc de rocher

X..., «la commission de 2 % sera versée sur les équipements fabriqués par la société Rocher.

ENTREPRISE ROCHE. PAR CES MOTIFS Donnons acte à S.A.S.

ROCHE ESPACES VERTS. PAR CES MOTIFS Donnons acte à S.A.S.

Z... de la Roche Aymon, demeurant ..., 2°/ de M. C..., Jean-Marie de la Roche Aymon, 3°/ de M. B..., Amaury de la Roche Aymon, 4°/ de M.

Lons-Le-Saunier (Jura), en cassation d'un arrêt rendu le 20 mai 1988 par la cour d'appel de Besançon (2ème chambre), au profit : 1°/ de la Société à responsabilité limitée de bâtiment et travaux publics ROCH

Cette dernière a proposé le produit à la SA LABORATOIRES DE BIOLOGIE VÉGÉTALE YVES ROCHER- SA YVES ROCHER- qui, ayant une activité de vente de produits cosmétiques, diététiques et accessoires de beauté

#Muutoksenhaku – Yhteisön tavaramerkki – Sanamerkki PATRICIA ROCHA – Kansallisen sanamerkin ROCHAS haltijan tekemä väite – SMHV:n väiteosaston epäämä rekisteröinti – SMHV:n valituslautakuntaan tehdyn valituksen

En 1998, la SARL les Jardins de Saint-Roch a réalisé un lotissement à [Localité 1].

parmi les faits pouvant être sanctionnés par ce texte ; qu'en l'état de leurs conclusions, qui attestaient avoir fait tenir leur comptabilité jusqu'à la date de cessation des paiements par le Cabinet Roc

ROCH HOTEL X... PERROT C/ Y...

[N] [C] [Adresse 1] Tous deux représentés par Me Charles ROUSSEAU ([Localité 1]) ayant comme correspondant Me Marie GIRARD-MADOUX ([Localité 2]) PARTIES EN DEMANDE, d'une part, 1/ SARL KLEIN-BRASIER

Cour composée de : Monsieur Jacques BICHARD, Président Madame Marguerite-Marie MARION, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN

Vu l'appel formé le 16 mars 2010 par la SCI SIDEL ROCHE, Vu les conclusions de la SCI SIDEL ROCHE signifiées le 7 février 2011, Vu les conclusions de madame Ada X... signifiées le 9 mai 2011, Vu l'ordonnance

C, - et les observations de Me Costa Ramos, représentant Mme E et Mme B, et de Me Audard, représentant la commune de la Roche-en-Brenil.

La Sci Les Roches, appelante, conclut à la réformation du jugement et au rejet des demandes de Monsieur [G] et de la société Couleurs du Sud.

Roche, de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la société Fagus 83 et de M.

Waquet, avocat de la Société "Roche Bobois", - les conclusions de M.