Jean-Luc X..., demeurant ... aux Pavillons-sous-Bois (93220) ; M.

La Cour était composée de : Mme Odile MALLET, Président Monsieur Jean-Luc GUERY, Conseiller Madame Hélène GIAMI, Conseiller qui en ont délibéré.

des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 04 Novembre 2009, en audience publique, les parties représentées ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Luc

Délégué syndical ouvrier) DÉBATS : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 Octobre 2008, en audience publique devant Jean-Luc

Délégué syndical ouvrier) DÉBATS : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 Octobre 2008, en audience publique devant Jean-Luc

Gauthier, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de Mme M..., de la SCP Le Bret-Desaché, avocat de la société PCB création, de la SCP Ortscheidt

Jean-Luc X..., demeurant ..., 78390 Bois d'Arcy, 4°/ de Mme Pascale Y..., domiciliée ..., 75015, défendeurs à la cassation ; II - Sur le pourvoi n° X 96-60.457 formé par Mme Pascale Y..., en cassation

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société anonyme Maille confection leisurewear (MCL), dont le siège est à La Chapelle Saint-Luc

Jean-Luc Y..., demeurant tous deux Le Grand Chêne, 81990 Fréjairolles, 4°/ de M.

Sur le rapport de Mme de Cabarrus, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de M.

Sur le rapport de Mme Abgrall, conseiller, les observations écrites de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de la société Immobilière Castex, de la SCP Spinosi, avocat de M. et Mme [Y], après

Pers, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Hervé ; Sur le rapport de M. le conseiller FOSSIER, les observations de la société civile professionnelle FABIANI, LUC-THALER et PINATEL,

qualité de gérant, restaurateur et serveur à l'établissement dénommé la Pizza Pizzetta situé [...] et ce depuis au moins l'été 2009 j'ai pu le constater en tant que client régulier » ; / Monsieur Jean Luc

Aubert, conseiller, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Girard, conseiller référendaire, les observations de Me Luc-Thaler, avocat de de M.

Scanvic, Auditeur, - les observations de Me Luc-Thaler, avocat de M. X... et de Me Garaud, avocat de la SCOP Manuest, - les conclusions de M.

ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT rendue le 09 Avril 2025 DEMANDEUR Le Syndicat des copropriétaires de l’immeuble “THEOPHILE GAUTIER” sis [Adresse 2], représenté par son syndic, le Cabinet MONTFORT & BON

Henri X... et Mme Esther Y..., Mme Lucie X... a fait faire sommation à chacun d'eux de lui restituer ces objets ; qu'en réponse Mme Y... a envoyé une lettre indiquant qu'elle considérait que son frère

Marc, Jean-Luc et Gilles X... le 29 octobre 2001 n'était signe d'une décision arrêtée de préempter à leur profit puisque l'objet d'une SAFER n'était pas de devenir propriétaire terrien et qu'elle devait

), au profit de Monsieur Bernard X..., demeurant à Saumur (Maine-et-Loire), agissant en qualité de syndic de la liquidation des biens de Mme Suzanne Y..., négoce de vins à Beaufort en Vallée, rue du Bois

Jean-Luc X..., demeurant ..., 78390 Bois d'Arcy, LA COUR, en l'audience publique du 2 décembre 1998, où étaient présents : M. Boubli, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, M.