QU'AUX TERMES D'UN BAIL CONSENTI EN 1948 A LA SOCIETE DUSAUSOY, UNE MAJORATION DE 15 % POUR CHARGES ETAIT STIPULEE EN SUS DU PRIX DU LOYER ; QU'APRES UN PREMIER RENOUVELLEMENT AMIABLE EN 1958, MAINTENANT

est constant que la machine Husky 10 avait été modifiée pour pouvoir effectuer une opération de coating ; qu'un accès à l'intérieur de la machine existait, qui, bien que réservé aux opérations de maintenance

Y..., la société ECS Maintenance, propriétaire du véhicule, et son assureur, la société Azur, en réparation de ses préjudices ; Attendu que M.

X... a été engagé selon contrat de travail du 20 novembre 2000 à effet au 26 mars 2001 en qualité de cadre "responsable maintenance et travaux neufs" par la société Sorelait et a été licencié le 25 février

La société Media Système est spécialisée dans la commercialisation et la maintenance de matériels de traitement de l'eau auprès des particuliers.

production et la distribution de saumon fumé et de produits de la mer, dans le cadre d'un contrat de travail à durée indéterminée (temps plein) en date du 28 juin 1998 en qualité de technicien de maintenance

Y..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 6 septembre 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 3), dans le litige l'opposant à la société Services maintenance et propreté, société par

X... le 19 juillet 2013 : - intendant de maintenance, - archiviste maintenance, - magasinier d'approvisionnement, tous disponible sur le site de Le Creusot ; que les trois postes étaient compatibles avec

prioritaires de constitutionnalité, reçues le 26 octobre 2020, dans l'instance mettant en cause : D'une part, 1°/ la société [...], dont le siège est [...] , 2°/ la société Somaré (Société de maintenance

[T] [S] a été engagé par la Société à compter du 9 août 2006 en qualité de technicien de maintenance au sein de l'établissement d'[Localité 9]. Le 3 août 2012, M. 

Y..., qui occupait les lieux avant la vente, sans droit ni titre, s'y maintenait au jour de la vente ; Attendu que le GAEC de la Saulx fait grief à l'arrêt de rejeter la demande tendant à la résolution

ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses cinq branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 21 juin 2001), que la société Cobra, titulaire d'un marché de maintenance

Confirmation que les mesures individuelles nécessaires ont été adoptées et conclusion de l'examen du cas, tout en maintenant la supervision des mesures générales dans le cadre du groupe de cas Osman et

La Cour d'appel a confirmé par arrêt du 3 décembre 2020 que le licenciement était sans cause réelle et sérieuse, maintenant la condamnation de l'employeur au paiement des indemnités légales de licenciement

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Froid climatisation maintenance (FCM), dont le siège est ...

même partiellement, les effets de cette décision ; que le jugement rendu le 21 janvier 2002 par la 23ème chambre du tribunal de grande instance de Paris dont la cour d'appel constatait la nullité, maintenait

X..., agent de maintenance, produit aux débats comme élément de fait susceptible de caractériser une inégalité de traitement entre lui et ses collègues de travail bénéficiant du même coefficient hiérarchique

El X... a été engagé par la société Faure et fils le 2 juin 1999 dans le cadre d'un contrat de qualification de vingt-quatre mois à un poste d'agent de maintenance afin de préparer un brevet technique

distinction simple à savoir le code "risque accident du travail" de la Caisse régionale d'assurance maladie ; que la société Calser fournit comme preuve de son activité principale en métallerie et maintenance

l'interdiction d'exercer sa profession. 2) Il a formé une demande de mainlevée de cette mesure, que le juge d'instruction a, par ordonnance en date du 20 décembre 2018, rejetée partiellement, en maintenant