délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine KONSTANTINOVITCH, Président de chambre Madame Magali VENET, Conseiller Madame Nathalie LECLERC-PETIT, Conseiller Greffier, lors des débats : Madame Marie-José

GM Société SUD ACCES'S MODE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Marie-josé COUDERC-POUEY Me Maud DAVAL-GUEDJ Décision déférée à la Cour : Arrêt rendu

MCB Transports ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (4 pages) Nous, Marie-José Bou, magistrate en charge de la mise en état, Assistée de Sila Polat, greffier

DOMOFRANCE C/ [H] [W], [R] [L] épouse [W] - Expéditions délivrées à - FE délivrée à Me Marie-José MALO Le TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION Pôle protection

barreau de PARIS, toque : D1592 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire, instruite par Madame [C] [R], a été débattue le 1 septembre 2010, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-José

PARIS, toque : C1953 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 02 Décembre 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Christine DA LUZ, Présidente Mme Marie-José

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Marie-José DURAND, Conseillère, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Chambre 6 ORDONNANCE DU 28 FÉVRIER 2019 Contestations d'Honoraires d'Avocat (N° ; 6 Pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 15/00755 - N° Portalis 35L7-V-B67-BXI6I NOUS, Marie-José

2022 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie-José BOU, Président chargé du rapport.

DU 11 DECEMBRE 2014 DDP N° 2014/695 Rôle N° 14/03646 [I] [N] C/ [Y] [A] SCP [A] [V] [A] [U] Grosse délivrée le : à : Me Paul GUEDJ Me Marie

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Mme Marie-José BOU, Présidente de chambre et de la formation M.

Valentin BD..., Mme Simone BD..., Mme Emmanuelle CB..., Mme Marie-José AC..., M. Gille BA..., Mme Renée P..., Mme Nathalie ZX... XP..., Mme Françoise A... AG..., M. Serge S..., Mme Martine XJ..., M.

SCP BR ASSOCIES Société ARTELIA BATIMENT ETINDUSTRIE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Isabelle FICI Me Alain DE ANGELIS Me Michel PEZET Me Françoise BOULAN Me Marie-josé

COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 906-5 et 914-5 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 Novembre 2025,en audience publique, devant Mme Marie-José

En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 Février 2024,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Marie-José

Tribunal judiciaire de Montpellier - N° RG 21/00672 APPELANT : Monsieur [E] [G] [Y] né le 04 Juin 1963 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 1] Représenté par Me Marie-José

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 08 février 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Marie-José

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 24 Novembre 2014, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marie-José

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 24 Novembre 2014, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marie-José

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 24 Novembre 2014, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marie-José