Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
ECLI:FR:CCASS:2023:C210312
20 avril 2023
20 avril 2023
CIV. 2 CM COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 20 avril 2023 Rejet non spécialement motivé Mme LEROY-GISSINGER, conseiller doyen faisant fonction
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2024:C210540
20 juin 2024
20 juin 2024
CIV. 2 FD COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 20 juin 2024 Rejet non spécialement motivé Mme LEROY-GISSINGER, conseiller doyen faisant fonction
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2024:C210538
20 juin 2024
20 juin 2024
CIV. 2 LM COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 20 juin 2024 Rejet non spécialement motivé Mme LEROY-GISSINGER, conseiller doyen faisant fonction
Source officielle5ème Chambre (JU)
DTA_2403078_20250917
17 septembre 2025
17 septembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 6 mars 2024, 17 juillet 2024 et 14 août 2025, Mme B... et M. C...
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00581
26 mai 2010
26 mai 2010
attaqué, qu'un groupe électrogène installé en 1995 par la société Wartsila à l'hôpital neuro-cardiologique de Lyon a pris feu en raison de l'échauffement de l'alternateur fabriqué par la société Moteurs Leroy
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00241
28 janvier 2010
28 janvier 2010
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 27 mars 2008), que Mme X..., engagée par la société Leroy Merlin France le 6 novembre
Source officielle3ème chambre
DTA_2001118_20230403
3 avril 2023
3 avril 2023
Il soutient que les moyens soulevés par la SA Leroy Merlin ne sont pas fondés.
Source officielle2 ème Chambre
DTA_2204539_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
le versement à Me Leroy d'une somme de 1 000 euros.
Source officielleCour d'Appel
6253cb44bd3db21cbdd8d35b
9 septembre 2009
9 septembre 2009
INTIMÉ Ayant la SCP LEROUX pour Avoué et Me Bernard CHARMONT pour Avocat COMPOSITION DE LA COUR : lors des débats : MAGISTRAT RAPPORTEUR : Madame M.
Source officielleCour d'Appel
6253c868bd3db21cbdd8535b
15 février 2001
15 février 2001
FAITS, PROCEDURE ET MOYENS DES PARTIES : La société TRABECO ILE DE FRANCE qui commercialise sous la marque TRABECO des maisons individuelles par un réseau de concessionnaires, a constaté que la société LEROY
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C200628
2 juillet 2020
2 juillet 2020
DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 2 JUILLET 2020 La société Allianz Iard, société anonyme, dont le siège est [...] , a formé le pourvoi n° C 19-16.592 contre l'arrêt rendu le 11 mars
Source officielleCour d'Appel
6253c9a6bd3db21cbdd88ed9
18 janvier 2007
18 janvier 2007
ASSESSEURS : Madame Marie LEVY et Monsieur Bernard POLLET, Conseillers. GREFFIER : Madame Maryse DEVILLARD, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cd32bd3db21cbdd928ef
22 octobre 2015
22 octobre 2015
de la SELARL CABINET LEDOUX, avocat au barreau de PARIS, toque : D1004 Assistée sur l'audience par Me Thibaut LEDOUX de la SELARL CABINET LEDOUX, avocat au barreau de PARIS, toque : D1004
Source officielleCour d'Appel
6253cb36bd3db21cbdd8d1e4
17 avril 2007
17 avril 2007
Monsieur Dominique Z..., né le 13 Mars 1960 à GRAY (70100), de nationalité française, demeurant...
Source officielle1ère Chambre
64549e55eedb07d0f8185ea1
2 mai 2023
2 mai 2023
L'affaire, plaidée à l'audience du 28 février 2023 a été mise en délibéré au 02 mai 2023.
Source officielleciv3
60794cfc9ba5988459c47b45
30 mai 2001
30 mai 2001
Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 15 octobre 1999), que les époux X..., preneurs à bail de locaux à usage commercial, en ont reçu congé en 1988 de la société Leroc et Cie
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:458596.20220602
2 juin 2022
2 juin 2022
D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi de la société L'Immobilière Leroy Merlin n'est pas admis. Article 2 : La présente décision sera notifiée à la société L'Immobilière Leroy Merlin.
Source officielle8e Chambre C
6162f3c424fee0dd3d0060ed
16 mai 2012
16 mai 2012
Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 16 Mai 2012.
Source officielleChambre 6/Section 3
67eeccc6b848dd6814c5cce1
2 avril 2025
2 avril 2025
RISK CONTROL Représentant : Maître Sandrine MARIÉ de la SELARL SANDRINE MARIÉ, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : C0168 S.A.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10682
15 juin 2017
15 juin 2017
C..., mis à disposition de la SARL Leroyer de juin à août 2011, affecté au chantier de la polyclinique du Parc qui indique que M.
Source officiellePage 42 sur 605