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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
17e chambre
60363b848f8b3f9d836bb36d
26 novembre 2015
26 novembre 2015
cour : Jugement rendu(e) le 11 Septembre 2013 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MONTMORENCY Section : Encadrement N° RG : 12/00890 Copies exécutoires délivrées à : Me Sophie
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
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6 avril 2023
6 avril 2023
GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Sophie TRENCART, adjointe administrative faisant fonction et Mme DAVRIL Diana, greffier stagiaire MINISTERE PUBLIC : M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
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11 avril 2025
11 avril 2025
Denis ARDISSON, Président de chambre Mme Marie-Sophie L'ELEU DE LA SIMONE, conseillère, Madame CAROLINE GUILLEMAIN, conseillère, Qui en ont délibéré.
Source officielle1ère Chambre
6684eac0a0de54ff609f7c98
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Michel WACHTER, président de chambre, Madame Bénédicte MANTEAUX et Mme Anne-Sophie WILLM, conseillers et assistés de Mme Fabienne ARNOUX, greffier.
Source officielle13e chambre
5fde0e8f8ab3a2ad6181ef87
5 juillet 2018
5 juillet 2018
2018, Madame Sophie Q..., présidente ayant été entendue en son rapport, devant la cour composée de : Madame Sophie Q..., Présidente, Madame Hélène GUILLOU, Conseiller, Madame Florence DUBOIS-STEVANT
Source officielle13e chambre
5fde0e9b8ab3a2ad6181ef8c
5 juillet 2018
5 juillet 2018
2018 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Sophie O..., Présidente, chargée du rapport.
Source officielle13e chambre
5fde0ea28ab3a2ad6181ef8f
5 juillet 2018
5 juillet 2018
2018, Madame Sophie Q..., présidente ayant été entendue en son rapport, devant la cour composée de : Madame Sophie Q..., Présidente, Madame Hélène GUILLOU, Conseiller, Madame Florence DUBOIS-STEVANT
Source officielle13e chambre
5fde0ea68ab3a2ad6181ef90
5 juillet 2018
5 juillet 2018
2018, Madame Sophie O..., présidente ayant été entendue en son rapport, devant la cour composée de : Madame Sophie O..., Présidente, Madame Hélène GUILLOU, Conseiller, Madame Florence DUBOIS-STEVANT
Source officielle13e chambre
5fde3c21a7f24c18ebc4df31
3 juillet 2018
3 juillet 2018
2018, après réinscription au rôle par acte de saisine du 22 mai 2017, Madame Sophie K..., présidente ayant été entendue en son rapport, devant la cour composée de : Madame Sophie K..., Présidente,
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6347ac6429ffd2adfff4f3ea
12 octobre 2022
12 octobre 2022
Elle exerce ses activités à travers des filiales détenues à 100%. Chaque enseigne est dédiée à un secteur d'activité.
Source officielle1ère Chambre
67ff3d466d3290e00e0e7a5e
15 avril 2025
15 avril 2025
Mme Anne-Sophie WILLM et Madame Bénédicte MANTEAUX, Conseillers. Greffier : Mme Fabienne ARNOUX, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleChambre Sociale
6162ec206c9bddc82584759f
5 septembre 2012
5 septembre 2012
en qualité de directeur général de cette filiale.
Source officielleTrib. de Commerce
6a044696cdc6046d47925d40
12 mai 2026
12 mai 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES JUGEMENT DU DOUZE MAI DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro d'inscription au répertoire général : 2026F255 Références : La SAS PROMOGEN - 2026RJ89 DEBITEUR : La SAS PROMOGEN [Adresse
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
61631216615c943a65e0433c
29 novembre 2011
29 novembre 2011
Christian BYK, conseiller Mme Sophie BADIE, conseillère qui en ont délibéré.
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
615e0c7fc25a97f0381f4a8b
5 décembre 2014
5 décembre 2014
NÉDÉLEC, avocat au barreau de PARIS, toque : E1353 COMPOSITION DE LA COUR : Madame Marie-Sophie RICHARD, conseillère, ayant été préalablement entendue en son rapport dans les conditions
Source officielle15e chambre
5fdda04541d06049342f1294
22 août 2018
22 août 2018
L'impact économique de la résiliation d'Orange est considérable, Orange représentant plus de 50 % de la marge directe de l'entreprise et 68 % de sa marge indirecte.
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
603374f558b5e8294a00b894
13 juin 2017
13 juin 2017
Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS RG n° 13/01037 APPELANT Monsieur [M] [V] [Adresse 1] [Adresse 1] (NOUVELLE CALEDONIE) né le [Date naissance 1] 1948 à [Localité 1] représenté par Me Anne-sophie
Source officielleCour d'Appel
6253cb3cbd3db21cbdd8d289
9 juin 2009
9 juin 2009
personne de son représentant légal en exercice 1 rue Camille Desmoulins 92787 ISSY LES MOULINEAUX représentée par la SCP TREMBLAY AVOCATS ASSOCIES, avocats au barreau de CHARTRES plaidant par Maître Marie-Sophie
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6791de5593ef93c421386ad7
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Les sociétés Carrefour ont interjeté appel de ce jugement par déclaration reçue au greffe de la Cour le 1er mars 2023.
Source officielle15e chambre
5fdd9ed7d8762e484153cb91
22 août 2018
22 août 2018
X... a été notifié, avec préavis au 29 mars 2014. Par requête du 1er octobre 2014, M.
Source officiellePage 42 sur 83