X..., médecin associé, a été mis en demeure de céder ses parts ou de se retirer de la SCP Passebois-Hemonot-Moatty (la SCP) ; que le 28 novembre 2005, une offre de rachat des parts à hauteur de 150 000

rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Jean-Bernard Z..., 2°/ Madame Marie-Thérèse D..., épouse Z..., agricultrice, demeurant tous deux à Morton (Vienne), Les Trois Moutiers

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) la société anonyme Botto, entreprise de bâtiments et travaux publics, dont le siège est ..., à Salins-les-Thermes (Seine-Maritime) Moutiers

s'engageait notamment à confier à ces entreprises un certain chiffre d'affaires annuel pour ses besoins de transport ; que se plaignant qu'aucun contrat ne soit plus confié au pool, la société Baudouin-Mortier

Lionel A..., demeurant à Mortiers (Aisne), ..., 2 / M. Xavier Z..., demeurant à Festieux (Aisne), ..., 3 / M. Michel X..., demeurant à Dercy (Aisne), ..., 4 / M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jeanne X..., demeurant à Chanu (Orne), lotissement "Les Moutiers", en cassation

VIème, 3°/ de la société Plasteco Milano, société de droit italien, dont le siège est 3, via Monti, 20020 Senago (Italie), 4°/ de M.

s'engageait notamment à confier à ces entreprises un certain chiffre d'affaires annuel pour ses besoins de transport ; que se plaignant qu'aucun contrat ne soit plus confié au pool, la société Baudouin-Mortier

Par un mémoire enregistré le 12 septembre 2023, la commune de Cloyes-les-Trois-Rivières, représentée par Me Monti, conclut au rejet de la requête et demande au tribunal de mettre à la charge de la société

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 29 avril 2025, la SCI la Closerie, représentée par Me Moutier, conteste le jugement du tribunal administratif de Pau du 10 mars 2025 et demande

A qu'à la date de son départ à la retraite le 25 janvier 2021, ce dernier était affecté au 44° régiment d'infanterie, situé 141 boulevard Mortier à Paris ; actuellement réserviste opérationnel, il est

A... un logement de type T1 située au 1 rue du Moutier à Saint-Ouen (93400). Le préfet doit en conséquence être regardé comme ayant exécuté à cette date le jugement n°1804794 du 2 octobre 2018.

de pose est en contradiction parfaite avec le nouveau DTU qui prévoit un mortier dont le dosage, minoré par rapport à l'ancien DTU, correspond approximativement à celui des chapes réalisées.

Jugement rendu le 04 Mai 2022 par le tribunal judiciaire de CHARTRES N° RG : 20/01210 Expéditions exécutoires, Copies certifiées conforme délivrées le : à : Me Sabine LAMIRAND Me Marc MONTI

The applicants are Mr Marie Camille Victor André Augustin Oscar Motais de Narbonne, born in 1926, Mr Marie Joseph Edouard Camille Roland Motais de Narbonne, born in 1927, Mrs Marie Thérèse Arlette Motais

Le rapport SOCOTEC fait par ailleurs état de ce que le « mortier de pose employé est très sous dosé en ciment » qu'il est « peu compact et friable » ; il note une absence totale de barbotine après avoir

ciment, un coffrage de la partie haute du garde-corps en béton pour une rehausse à un mètre du sol, la fourniture et la pose d’un béton au mortier côté intérieur et la fourniture et l’application d’une

EXPEDITION : Le 09 janvier 2025 à Me MOATTI à Me EL GHIOUANE Le ........................................................... à Me ......................................................