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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253caa4bd3db21cbdd8ba0d
18 octobre 2007
18 octobre 2007
Greffier lors des débats : Monsieur NGUYEN. ARRET : Contradictoire, - prononcé publiquement par Monsieur LE FEVRE, Président.
Source officielleCour d'Appel
6253cac1bd3db21cbdd8bf83
6 novembre 2002
6 novembre 2002
62 COMPOSITION DE LA COUR : Lors du délibéré : Président : Monsieur LACABARATS Conseillers :Monsieur PELLEGRIN, Monsieur BEAUFRERE GREFFIER : Madame LEBRUMENT, ayant assisté aux débats, Monsieur NGUYEN
Source officielleCour d'Appel
6253ca23bd3db21cbdd8a2bb
29 novembre 2007
29 novembre 2007
Greffier lors des débats : Monsieur NGUYEN.
Source officielleCour d'Appel
6253ca23bd3db21cbdd8a2c1
10 janvier 2008
10 janvier 2008
Greffier lors des débats : Monsieur NGUYEN.
Source officielleCour d'Appel
6253ca25bd3db21cbdd8a341
13 décembre 2007
13 décembre 2007
Greffier lors des débats : Monsieur NGUYEN.
Source officielleCour d'Appel
6253ca3ebd3db21cbdd8a704
20 décembre 2007
20 décembre 2007
Greffier lors des débats : Monsieur NGUYEN.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
615e0da9c25a97f0381f4e9e
22 octobre 2010
22 octobre 2010
Greffier lors des débats : Monsieur NGUYEN.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6163014d4c6681071edf67bb
27 janvier 2012
27 janvier 2012
Greffier lors des débats : Monsieur NGUYEN.
Source officielleCour d'Appel
6253cc83bd3db21cbdd90582
4 avril 2013
4 avril 2013
Greffier lors des débats : Monsieur Maurice NGUYEN Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au Greffe le 04 Avril 2013 Les avocats présents
Source officielleCour d'Appel
6253cc9abd3db21cbdd90a76
24 juillet 2013
24 juillet 2013
.-... ... 34110 FRONTIGNAN représenté par Me Philippe NEMAUSAT, avocat substituant la SCP NGUYEN PHUNG-ABRATKIEWICZ et avocats associés, avocats au barreau de MONTPELLIER Mademoiselle Céline X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccb0bd3db21cbdd90f34
16 janvier 2014
16 janvier 2014
Greffier lors des débats : Monsieur Maurice NGUYEN Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au Greffe le 16 Janvier 2014 Les avocats
Source officielle5ème Chambre
DTA_2108593_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
I F et Mme H G, représentés par Me Nguyen, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 28 juin 2021 par lequel le maire de la commune de Chambéry a accordé à la société EDIFIM Savoie un permis
Source officielle5ème Chambre
DTA_2002847_20220915
15 septembre 2022
15 septembre 2022
C A, représenté par Me Nguyen et Me Levy, demande au tribunal : 1°) d'annuler, ou à titre subsidiaire, d'abroger l'arrêté du 20 janvier 2020 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône a prescrit la réalisation
Source officielleContentieux général Proxi
69deb230cdc6046d473f6916
3 avril 2026
3 avril 2026
JUDICIAIRE DE MONTPELLIER [Adresse 1] JUGEMENT DU 03 Avril 2026 DEMANDEURS: Monsieur [U] [L], demeurant [Adresse 2] représenté par Me BRUMM & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON substitué par Me Audrey NGUYEN
Source officielle3ème Ch.section D
66a14885bfa4c7b1df1ae427
24 juillet 2024
24 juillet 2024
contrairesle condamner au paiement de la somme de 3000 euros au titre des dispositions de l'article 700 du Code de Procédure Civile et aux entiers dépens dont distraction au profit de la SELARL BAGLIONE, NGUYEN
Source officielleServ. contentieux social
68092adefa1497b96f2cf40f
9 avril 2025
9 avril 2025
: 25/01023 DEMANDEUR [9] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Myléne BARRERE,avocat au barreau de Paris,R2104 DEFENDEUR Monsieur [B] [L] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Thikim NGUYEN
Source officielleCour d'Appel
6253c867bd3db21cbdd85343
30 avril 2001
30 avril 2001
1992 et le 15 octobre 1992 recelé un véhicule MAZDA Type MX 5 qu'il savait provenir d'un vol ; 3 -D... , F et X - d'avoir dans le département de la Seine Maritime, le 29 octobre 1992, trompé Lo'c NGUYEN
Source officielleCour d'Appel
6253c874bd3db21cbdd8553f
30 avril 2001
30 avril 2001
1992 et le 15 octobre 1992 recelé un véhicule MAZDA Type MX 5 qu'il savait provenir d'un vol ; 3 -D... , F et X - d'avoir dans le département de la Seine Maritime, le 29 octobre 1992, trompé Lo'c NGUYEN
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2214808_20221114
14 novembre 2022
14 novembre 2022
A B, représenté par Me Nguyan, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution de
Source officielleChambre commerciale
627b55b876c5d9057df800d6
10 mai 2022
10 mai 2022
Xavier VAHRAMIAN de la SELAS CMS FRANCIS LEFEBVRE LYON AVOCATS, avocat au barreau de LYON, avocat plaidant INTIMES : Monsieur [H] [I] [Adresse 3] [Adresse 3] Représenté par Me Jean Marc NGUYEN-PHUNG
Source officiellePage 42 sur 149