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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 5/Section 2
686c0b5edd7001754d61a482
4 juillet 2025
[Adresse 1], pris en la personne de son syndic, le cabinet LEPINAY MALET SASReprésentant : Maître [D], avocats au barreau de PARIS, vestiaire : B0235 C/ Madame [G] [S] Représentant : Me [R], avocat au
Pôle 1 - Chambre 2
68709e3e7c3ffdb9560b0819
10 juillet 2025
DHEKRA PRESTIGE SERVICE, RCS de Paris sous le n°824 519 508, représentée par Me Ahmed MAALEJ, avocat au barreau de PARIS, toque : R131 Intimée : S.C.I.
PCP JTJ proxi fond
67fd533ee85d0474bddb4ddb
4 avril 2025
Articles 384, 394 et 395 du code de procédure civile) Dans l'affaire opposant : Syndicat des Copropriétaires de l’immeuble [Adresse 1], représenté par son Sydic en exercice, la société ORALIA LEPINAY MALET
Pôle 5 - Chambre 3
65af6931b6c6260008b53114
17 janvier 2024
RWR RIVIERA WEB & RETAIL, représentée par Me Julien MALLET de la SELASU MVA AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : A0905 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT ACCEPTÉ TOTAL (n° , 1 page) Nous
cr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01543
24 mai 2018
Malek Z..., de l'arrêt de la cour d'assises des BOUCHES-DU-RHÔNE, en date du 24 janvier 2018, qui, pour meurtre, l'a condamné à dix-huit ans de réclusion criminelle, ainsi que de l'arrêt du même jour
ECLI:FR:CCASS:2017:CR03576
19 décembre 2017
Malek Z...
civ2
61372336cd58014677406e73
11 mars 1999
Portet-sur-Garonne, en cassation d'une ordonnance rendue le 31 janvier 1997 par le premier président de la cour d'appel de Toulouse, au profit de la société civile professionnelle (SCP) Malet, dont
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2312658_20251103
3 novembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 12 septembre 2023, la société Constructions Saint-Eloi, représentée par la SELARL Malet Avocat, demande au tribunal : 1°) de condamner le
ordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR90563
2 juin 2022
le 3 novembre 2020 par la cour d'appel de Riom ; Vu la requête du 6 décembre 2021 par laquelle la société [1] demande la réinscription de l'instance au rôle de la Cour ; Vu l'avis de Blandine Mallet-Bricout
ECLI:FR:CCASS:2022:OR90559
requête du 6 décembre 2021 par laquelle la société [1] demande la réinscription de l'instance au rôle de la Cour et les observations développées au soutien de cette requête ; Vu l'avis de Blandine Mallet-Bricout
ECLI:FR:CCASS:2022:OR90557
la réinscription de l'instance au rôle de la Cour et les observations développées au soutien de cette requête ; Vu les observations en défense de la SCP Le Bret-Desaché ; Vu l'avis de Blandine Mallet-Bricout
ECLI:FR:CCASS:2022:OR90576
réinscription de l'instance au rôle de la Cour et les observations développées au soutien de cette requête ; Vu les observations en défense de la SCP Célice, Texidor, Périer ; Vu l'avis de Blandine Mallet-Bricout
ECLI:FR:CCASS:2022:OR90549
du pourvoi enregistré sous le numéro T 21-21.789 et formé le 27 août 2021 par la société Fara à l'encontre de l'arrêt rendu le 27 mai 2021 par la cour d'appel de Papeete ; Vu l'avis de Blandine Mallet-Bricout
ECLI:FR:CCASS:2022:OR90565
la requête du 6 décembre 2021 par laquelle la société [2] venant aux droits de l'Yonne républicaine communication demande la réinscription de l'instance au rôle de la Cour ; Vu l'avis de Blandine Mallet-Bricout
ECLI:FR:CCASS:2022:OR90564
ECLI:FR:CCASS:2022:OR90560
requête du 6 décembre 2021 par laquelle la société [2] demande la réinscription de l'instance au rôle de la Cour et les observations développées au soutien de cette requête ; Vu l'avis de Blandine Mallet-Bricout
ECLI:FR:CCASS:2022:OR90555
mai 2021 par la cour d'appel de Caen, dans l'instance enregistrée sous le numéro P 21-19.738 ; Vu les observations développées en défense à la requête par la SCP Boullez ; Vu l'avis de Blandine Mallet-Bricout
ECLI:FR:CCASS:2022:OR90554
mai 2021 par la cour d'appel de Caen, dans l'instance enregistrée sous le numéro N 21-19.737 ; Vu les observations développées en défense à la requête par la SCP Boullez ; Vu l'avis de Blandine Mallet-Bricout
ECLI:FR:CCASS:2022:OR90566
par la cour d'appel de Riom ; Vu la requête du 6 décembre 2021 par laquelle la société La République du Centre demande la réinscription de l'instance au rôle de la Cour ; Vu l'avis de Blandine Mallet-Bricout
ECLI:FR:CCASS:2022:OR90562
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