Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
613722facd58014677403ede
4 décembre 1997
4 décembre 1997
Ollier, Dupuis, conseillers, M. Liffran, Mme Guilguet-Pauthe, conseillers référendaires, M. Martin, avocat général, M. Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2300268_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, aux fins de déterminer les causes et les conséquences des désordres affectant l'étanchéité de la Maison des huiles et olives
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6034af7be0e9689b741dfbc9
19 octobre 2016
19 octobre 2016
naissance 1] 1971 à PARIS (75017) représenté par Me Christophe LEGUEVAQUES, avocat au barreau de PARIS, B0494 substitué par Me Emmanuelle DE LA MORENA, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMEE SNC OLIVER
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300233
18 février 2014
18 février 2014
Olivier Y... a acquis, le 25 janvier 1999, de M. Romaric Y..., Madame Sophie Y..., Mme Clotilde Y... et M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca6abd3db21cbdd8af79
12 mars 2008
12 mars 2008
, Conseiller, faisant fonction de Président et spécialement désigné à cet effet, Monsieur Olivier THOMAS, Conseiller, Monsieur Christian LERNOULD, Conseiller, GREFFIER : Madame Patricia SIOURILAS
Source officielleRéférés civils
669ff258d9953d09165aea86
19 juillet 2024
19 juillet 2024
OLLIER BOIS, S.C.C.V. [Localité 6] - [Adresse 8], S.A.R.L.U. LIRES, S.A.R.L. MC HABITAT, S.A.S.U.
Source officiellesoc
61372143cd580146773f25af
30 mai 1990
30 mai 1990
Oliver et la société à responsabilité limitée Transdem, 2°/ la société anonyme SERVUS, zone industrielle, route des Verrières, Buchères (Aube), 3°/ M.
Source officielleCour d'Appel
6253cabcbd3db21cbdd8be4f
24 juin 2008
24 juin 2008
D'AVIGNON INTIMÉE : Madame Aziza X... ... 84140 MONTFAVET représentée par Maître Elisabeth PHELIPPEAU-SOL, avocat au barreau D'AVIGNON COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : Madame Brigitte OLIVE
Source officielleCour d'Appel
6253ca42bd3db21cbdd8a7ed
28 mars 2007
28 mars 2007
AVIGNON représentée par la SCP AXIO AVOCAT, avocats au barreau d'AVIGNON substituée par Me Nicolas BLANCO, avocat au barreau d'AVIGNON COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : Madame Brigitte OLIVE
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6031fb977f2f1533e7dd7699
16 mai 2018
16 mai 2018
Olivier Z..., Mme Frédérique Z... et M. Thomas Z... ont interjeté appel de ce jugement.
Source officielleciv2
60794c339ba5988459c44ed1
18 mai 1989
18 mai 1989
X..., agissant au nom de la société Oliver, et M. Y... ont été déclarés adjudicataires d'un lot dépendant d'un immeuble appartenant à la société Victor Perona dont la vente a été poursuivie par M.
Source officielleChambre 1-5
6711fa957603bf88a18844a9
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Se plaignant des projections de cailloux, graviers et noyaux d'olives par une débroussailleuse lors de l'entretien de leur jardin, [T] [S] les a fait assigner devant le tribunal de proximité de Cagnes
Source officielleciv3
61372360cd58014677408fba
9 novembre 1999
9 novembre 1999
Z..., Etienne, Olive et qu'il ne pouvait, en conséquence, être contesté que les parcelles litigieuses de l'ancien cadastre composaient le lot n° 6 et le legs attribué à M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01949
11 juillet 2017
11 juillet 2017
Olivier X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 11e chambre, en date du 19 octobre 2016, qui, pour détention d'image d'un mineur présentant un caractère pornographique, l'a condamné à six
Source officiellecr
613726a8cd58014677427769
8 juin 2006
8 juin 2006
l'ayant examinée ; que la Cour relève que Josépha Z..., confrontée au prévenu à plusieurs reprises, n'a jamais varié dans ses déclarations ; qu'elle relève, d'autre part, à la lecture du témoignage d'Olivier
Source officiellecr
AGEN, en date du 30 juin 2004, qui, dans l'information suiviec/Jean et Bernadette X
613726aacd5801467742782e
6 avril 2005
6 avril 2005
de faux étaient inclus dans le délit d'escroquerie dont ils sont un des éléments constitutifs ; que le contrat de travail du 23 décembre 1987 a été signé entre Jean X... et le représentant de VDA, Olivier
Source officiellecr
61372568cd5801467741d732
24 janvier 1996
24 janvier 1996
ce que l'arrêt attaqué a dit justifié le monopole de vente des pharmaciens de l'eau oxygénée à 10 volumes et fait droit en conséquence à l'action de la partie civile ; "aux motifs que le conseil d'Olivier
Source officiellecr
613725dbcd580146774210b8
30 octobre 2002
30 octobre 2002
rendu le 30 janvier 1997 une ordonnance de non-lieu confirmé par un arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Paris du 24 septembre 1997 ; ""dans son audition par le juge d'instruction Olivier
Source officiellecr
61372585cd5801467741e757
2 juin 1993
2 juin 1993
Olivier, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 17 juin 1992, qui, pour dégradations volontaires par l'effet d'un incendie, l'a condamné à trente mois d'emprisonnement
Source officiellecr
6137258fcd5801467741ec82
2 septembre 2003
2 septembre 2003
Olivier, contre l'arrêt de la cour d'appel de BOURGES, chambre correctionnelle, en date du 23 janvier 2003, qui, dans la procédure suivie contre eux pour publication du compte-rendu des débats du tribunal
Source officiellePage 42 sur 2585