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844 résultats pour « Pascale LAMBERT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1990:0306REP001196686

Admin. suprême

6 mars 1990

6 mars 1990

personnes suivantes :           a) Anne Drugman, née en 1907, sans profession, domiciliée            à Woluwe-St-Lambert

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

Lambert, Pascale Jany, Meusnier

SIREN 993716992Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Auxerre

13/01/2026

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Créations

LAMBERT, Pascale Jany, MEUSNIER

SIREN 993716992Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Auxerre

19/12/2025

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Modifications diverses

LAMBERT, Pascale

SIREN 798288684Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

24/06/2025

Voir →

Modifications diverses

LAMBERT, Pascale

SIREN 798288684Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

16/05/2025

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Modifications diverses

LAMBERT, Pascale

SIREN 798288684Greffe du Tribunal de Commerce de Versailles

12/12/2023

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CA

1ère Chambre

69708e8fcdc6046d4714e351

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

MUTUELLE DE POITIERS ASSURANCES [Adresse 7] [Localité 4] ayant pour avocat Me Emmanuelle MONTERAGIONI-LAMBERT de la SCP ELIGE LA ROCHELLE-ROCHEFORT, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT, substituée

Source officielle
CA

Chambre 1-5

65aa1f82a34ad10008581719

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

représenté par Me Jean-François JOURDAN de la SCP JF JOURDAN - PG WATTECAMPS ET ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Jean Philippe FOURMEAUX de la SELARL CABINET FOURMEAUX-LAMBERT

Source officielle
CA

Chambre 1-1

65b0b8bd8d0ccf000877e3f8

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Septembre 1978 à [Localité 10], demeurant [Adresse 7] Madame [K] [L] [E] [T] née le 24 Juin 1978 à [Localité 12], demeurant [Adresse 7] Tous deux représentés par Me Laure ATIAS de la SELARL LAMBERT

Source officielle
CA

Chambre 1-9

6708bff9445a086e2bceda97

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Pascale POCHIC, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-231303

Admin. suprême

1 février 2024

1 février 2024

italienne Danilo LIBERTINI 1966 AQUILA italienne Teodolinda MANGO 1971 BENEVENTO italienne Donato MANZARI 1959 MILANO italienne Gaetana MARANO 1968 NAPOLI italienne Michela MECCHIA 1983 UDINE italienne Pasquale

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbadbd3db21cbdd8dfd1

Appel

5 avril 2011

5 avril 2011

l'instruction : 11 Février 2011 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 22 Février 2011 Date de mise à disposition : 05 Avril 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Pascal

Source officielle
CA

Chambre 3-1

69d8a13bcdc6046d47bd1311

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

La Cour était composée de : Madame Cathy CESARO-PAUTROT, Présidente rapporteure Madame Stéphanie COMBRIE, Conseillère Madame Cecile BRAHIC-LAMBREY, Conseillere qui en ont délibéré.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR00901

Cassation

13 septembre 2022

13 septembre 2022

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a confirmé le jugement sur le commentaire publié le 14 mai 2015 et le premier passage du commentaire du 19 mai 2015 et d'avoir en conséquence condamné M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2018:1213DEC007035301

Admin. suprême

13 décembre 2018

13 décembre 2018

04/03/1930 décédé le 26/08/2006   Héritiers : Giocondo Pascale Mauro Pascale Raffaele Pascale De Nigris De Maria Sebastiano Bénévent 03/10/2018   200   30     13880/03 13/01/2000

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX02977_20230221

Admin. Appel

21 février 2023

21 février 2023

les circuits accueillent des entrainements et compétitions depuis plusieurs dizaines années et se trouvent dans une zone dont l'habitat est peu dense, ce qui est faux ; il a aussi affirmé que les parcelles

Source officielle
CA

1ère Chambre

66fce3f88d6ea26f688da8f3

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 13] [Localité 9] Représentée par Maître LACAZE, avocat au barreau de PAU Assistée de Maître BONNET-LAMBERT

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6a0ff9b6cdc6046d478a4e46

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[D] 2.0 dont le siège social est [Adresse 1] représentée par Me Laure ATIAS de la SELARL LAMBERT ATIAS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée par Me Grégory KERKERIAN de la SELARL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c941bd3db21cbdd87be7

Appel

18 novembre 2005

18 novembre 2005

Il lui appartenait de se soucier de la sécurité au sein de sa propriété qu'elle savait non protégée par une clôture de nature à éviter le passage de tout public.

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

67081b1089f19e8c50f8d361

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

barreau de PARIS, vestiaire #C0210 Société QBE EUROPE SA/NV, assureur de la société BA BAT Coeur Défense Tour A 110, Esplanade du Général de Gaulle 92400 COURBEVOIE représentée par Maître Stéphane LAMBERT

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-245586

Admin. suprême

22 septembre 2025

22 septembre 2025

Mario CAMELA 1982 Grottammare Sebastiano Damocle CANIGLIA 1984 Motta Sant’Anastasia Paolo CAPIFERRI 1986 Fornovo di Taro Paride CAPO 1981 Roma Angelo CAPOBIANCO 1985 Castel Baronia Pasquale CAPRIGLIONE

Source officielle
CA

3ème chambre

64422a0fd2fa6fd0f8040608

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

exercice domiciliés audit siège en cette qualité [Adresse 5] [Localité 7] Représentée par Me Nicolas DALMAYRAC de la SCP CAMILLE ET ASSOCIES, avocat postulant au barreau de TOULOUSE et Me Marjorie PASCAL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca17bd3db21cbdd8a083

Appel

5 décembre 2007

5 décembre 2007

MUSEREAU - MAZAUDON, avoué à la Cour assistée de Maître Pascal D..., avocat au barreau de PARIS, et Maître Aline E..., avocat au barreau de PARIS, tous deux entendus en leur plaidoirie ; SARL X

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca27bd3db21cbdd8a3b4

Appel

5 décembre 2007

5 décembre 2007

MUSEREAU - MAZAUDON, avoué à la Cour assistée de Maître Pascal CHAUCHARD, avocat au barreau de PARIS, et Maître Aline MARAVELLIU, avocat au barreau de PARIS, tous deux entendus en leur plaidoirie ;

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00622

Cassation

30 juin 2021

30 juin 2021

chambre 8), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société MJA, société d'exercice libéral à forme anonyme, dont le siège est [Adresse 2], venant en remplacement et aux droits de la SCP [Z] Moyrand-Pascal

Source officielle