CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 623 486 résultats pour « Pierre-F »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613725e1cd580146774213d3

Cassation

19 septembre 2001

19 septembre 2001

professionnelle MONOD-COLIN, et la société civile professionnelle PARMENTIER-DIDIER, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DAVENAS ; Statuant sur le pourvoi formé par : - F.

Source officielle

Page 42 sur 81175

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC31 984 résultats

Journal officiel
Créations

ROUCHAUSSÉE, Florent Pierre Marcel

SIREN 106945231Greffe du Tribunal de Commerce de Beauvais

09/07/2026

Voir →

Modifications diverses

FONTAINE, Benjamin, Raymond, Jean-Pierre, FONTAINE

SIREN 508233624Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

09/07/2026

Voir →

Créations

TAILLEZ, Florian, Patrick, Jean-Pierre

SIREN 106843469Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

09/07/2026

Voir →

Modifications diverses

FOUQUAUD, Quentin Pierre Serge

SIREN 103077871Greffe du Tribunal de Commerce de Tours

09/07/2026

Voir →

Créations

DUPUY, Arthur, Pierre, Frédéric

SIREN 107142523Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

09/07/2026

Voir →

CC

cr

61372602cd5801467742240d

Cassation

10 mai 2000

10 mai 2000

-Béatrice Z...108 000 x 10 % x 14, 953............ 161 492, 40 F -Kévin A...108 000 X 10 % x 14, 743........... 159 224, 40 F -Ulrich A...108 000 x 10 % x 14, 835........... 160 218, 00 F " alors

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300582

Cassation

13 juillet 2022

13 juillet 2022

[F] PREMIER MOYEN DE CASSATION M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100422

Cassation

8 juillet 2020

8 juillet 2020

Néanmoins, aucune des pièces versées aux débats ne permettent d'établir que Y... U... ait eu connaissance de la nature et de l'ampleur de la pathologie dont était atteinte Madame F...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR01235

Cassation

19 octobre 2021

19 octobre 2021

[F] a accusé M.

Source officielle
CC

cr

613725e0cd5801467742133f

Cassation

19 décembre 2000

19 décembre 2000

référendaire KARSENTY, les observations de la société civile professionnelle LESOURD, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général de GOUTTES ; Statuant sur le pourvoi formé par : - F.

Source officielle
CC

cr

6137262dcd580146774238b7

Cassation

3 septembre 2002

3 septembre 2002

Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 11 septembre 2001, qui, dans la procédure suivie contre lui pour abus frauduleux de l'état d'ignorance ou de la situation

Source officielle
CC

cr

613725c0cd580146774203e5

Cassation

30 mai 2000

30 mai 2000

les observations de la société civile professionnelle DEFRENOIS et LEVIS, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS ; Statuant sur les pourvois formés par : - X...Jean-Pierre

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/M. H

ECLI:FR:CCASS:2021:CR00002

Cassation

5 janvier 2021

5 janvier 2021

E... et Mme F...

Source officielle
CC

cr

61372605cd5801467742257e

Cassation

27 avril 2000

27 avril 2000

Sur le rapport de M. le conseiller DULIN, les observations de Me CHOUCROY, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...Pierre

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Pierre X

6137258dcd5801467741eb63

Cassation

18 octobre 1993

18 octobre 1993

le pourvoi formé par : - PARCHEMINER Denis, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, chambre correctionnelle, en date du 22 octobre 1992, qui, dans la procédure suivie contre Pierre

Source officielle
CC

cr

6137263dcd58014677424049

Cassation

14 novembre 2006

14 novembre 2006

Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 12 janvier 2006, qui, pour vol aggravé, l'a condamné à sept ans d'emprisonnement, et a prononcé sur les intérêts

Source officielle
CC

cr

édure que, dans une information suivie, notammentc/Jean-Pierre X

6137264ecd58014677424892

Cassation

17 juin 2003

17 juin 2003

Jean-Pierre, - Y... Abdelkader, - Z... El Hadi, - A... Kacem, - B...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR01067

Cassation

7 septembre 2021

7 septembre 2021

[U] [F] et [Y] [P], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ1

6137225bcd580146773fc484

Cassation

29 novembre 1994

29 novembre 1994

Daniel F. avec Mme Janine A. ; que ce mariage a été dissous par le divorce le 28 mars 1980 ; que, le 10 juin 1987, Mme A. a assigné M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00480

Cassation

30 septembre 2020

30 septembre 2020

C, F... C, A... C et P...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C201383

Cassation

10 décembre 2020

10 décembre 2020

F... (l'avocat) a été désigné afin de la représenter devant un tribunal de grande instance. 2.

Source officielle
CC

civ1

6137224acd580146773fbc27

Cassation

15 juin 1994

15 juin 1994

F... ; que l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 26 septembre 1991) a ordonné aux héritiers de Robert A... de réitérer la vente par acte authentique et a débouté M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C200590

Cassation

8 juin 2023

8 juin 2023

[F], de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de la société [3] et du GIE [4], et l'avis de M.

Source officielle
CC

cr

êt attaqué, dans l'information suiviec/Pierre X

613725e2cd5801467742147e

Cassation

27 mars 2001

27 mars 2001

Pierre-Marie, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 14 septembre 2000, qui, dans l'information suivie contre lui du chef d'escroquerie, a rejeté

Source officielle