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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c892bd3db21cbdd85a9b

Appel

13 septembre 2001

13 septembre 2001

vice apparent qu'elle aurait dû remarquer lors de la livraison de la machine " tribofinition ", et elle soutient que, tel est le cas en l'espèce, dans la mesure où, n'étant pas un spécialiste de la robotique

Source officielle

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CAA

3ème chambre

DCA_24PA00363_20260318

Admin. Appel

18 mars 2026

18 mars 2026

B..., qui présentait une tumeur laryngée, a subi une laryngectomie sus-glottique trans-orale, assistée par un robot, associée à un curage cervical, le 17 juin 2015 à l’Hôpital européen Georges Pompidou

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2106855_20260114

Administratif

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Il n’y a toutefois pas lieu de lui accorder une somme pour l’achat et le renouvellement de brosses à dent électriques, d’un pilulier hebdomadaire, d’un robot aspirateur, d’une imprimante, d’un aspirateur

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2303033_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

de l’audience publique : - le rapport de Mme Champenois, - les conclusions de Mme Jaouën, rapporteure publique, - et les observations de Me Chane-To, représentant l’université de Bordeaux, Me Rondot

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

5fca8c9e93bb697ef2c8dab4

Appel

10 septembre 2020

10 septembre 2020

personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 10] Représentée par Me Olivier BERNABE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0753 Assistée par Me Jean RONDOT

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62833c235a52a8057d991829

Appel

16 mai 2022

16 mai 2022

Nourel T 51, 1, Rue Neil Armstrong 97110 POINTE A PITRE, GUADELOUPE Représentée par Maître Brice SEGUIER, avocat postulant inscrit au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART & par Maître Jessica RONOT

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

6789f557b7cff8efb73575a9

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

similaire », évoquant des erreurs de numérotation en usine (ce que viendrait confirmer l'existence de numéros frappés sur la caisse et barrés de façon « propre et régulière », vraisemblablement « par un robot

Source officielle
CA

Chambre 2-4

5fda61a4282510aa5b035e39

Appel

10 juillet 2019

10 juillet 2019

sur le compte de Mme [D] - 734,94 euros et 498,32 euros correspondant à des factures Fabrice Piscine du 22 août 2009 et du 15 janvier 2010 pour la fourniture d'une couverture d'hivernage et d'un robot

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2201407_20260402

Administratif

2 avril 2026

2 avril 2026

A... n’est pas fondé à demander l’indemnisation des frais d’acquisition puis de renouvellement d’un robot de cuisine « Thermomix », dont le besoin n’a pas été retenu comme nécessaire par l’expert en dépit

Source officielle
TA

1ère chambre bis

DTA_2100924_20230726

Administratif

26 juillet 2023

26 juillet 2023

rénale au sein des locaux du site Nord du CHU, de la phase de diagnostic au suivi des patients greffés, ainsi qu'au " programme donneur vivant ", avec un accès au bloc opératoire et à la chirurgie robotique

Source officielle
TJ

5ème chambre 1ère section

6a15e74bcdc6046d47058efb

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

l'ouverture initiale du compte joueur et lors de toute session de jeu, que le joueur est une personne physique, en requérant l'entrée d'un code permettant d'empêcher les inscriptions et l'accès de robots

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

6a0f5a20cdc6046d477c42d8

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Un robot pâtissier du genre kitchen aid Une machine Nespresso ou autre Une machine a lait Nespresso ou autre Un grille pain Une bouilloire avec températures avec températures ajustable à partir de 70°c

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

5fd961c742795d4cc544de9a

Appel

12 février 2020

12 février 2020

technique réactualisée en mai 2012 révèle l'état d'avancement du projet commun correspondant à un projet d'immersion de bouteilles de vin par grands fonds , 'la société JIFMAR disposant de 6 navires et 5 robots

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_20LY03503_20220922

Admin. Appel

22 septembre 2022

22 septembre 2022

La SAS Lecheres Invests conteste, d'autre part, la réintégration de la somme de 27 930 euros correspondant à la facture F Robot + Chargeur Transfert WG2 émise par son fournisseur le 18 janvier 2011 relative

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

631ade2df575634f1371ee5f

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

avocat plaidant PARTIES INTERVENANTES VOLONTAIRES Monsieur [E] [S] né le 17 Mai 1973 à [Localité 12] [Adresse 5] [Localité 10] Représenté par Me Mathieu EYCHENE de l'AARPI RONDOT

Source officielle
TCOM

Chambre des responsabilités et des sanctions

6a197620cdc6046d475b72ff

Commerce

29 mai 2026

29 mai 2026

[T] [D] [Adresse 3] comparant par Me Richard RONDOUX [Adresse 4] M. [Q] [H] [Adresse 5] non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats : M. Dominique FAGUET, président M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00301

Cassation

8 février 2012

8 février 2012

Ils étaient en outre dédiés chacun à une production spécifique (Fresnay bouilloires, Mayenne robots électroménagers …).

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

63b67792a853827c9026d239

Appel

4 janvier 2023

4 janvier 2023

rapport, composée de : Madame Véronique MARMORAT, Présidente de chambre Madame Fabienne ROUGE, Présidente de chambre Madame Anne MENARD, Présidente de chambre Greffier, lors des débats : Mme Frantz RONOT

Source officielle
TCOM

DELIBERE PROCEDURES COLLECTIVES

69e720b3cdc6046d47fbefb9

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Tendances et Innovations * Technologies et Digitalisation : Utilisation croissante de technologies comme les robots de nettoyage, les applications de gestion des tâches et les systèmes de suivi en temps

Source officielle
CA

Sociale C salle 2

67592deb4f06387a26ce76f2

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

permanente, qu'il orientait le travail de ses subordonnés en l'occurrence une équipe de 5 personnes, un chef de projet, (cadre), un key account manager (cadre), un dessinateur projeteur, un technicien robotique

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