Z... la fabrication d'un orgue de salon, au prix de 246 960 francs, qu'il a entièrement payé ; que, d'après un constat d'huissier dressé à la requête de M. X..., M.

X... d'une mission de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement d'un salon de coiffure dans des locaux qu'elle a pris à bail, le lot démolition gros oeuvre étant confié à la société Esobat suivant devis estimatif

revoir dans deux mois" ; que l'employeur l'a licenciée par lettre du 2 juillet 1987 au motif, énoncé à la demande de la salariée, que "après votre absence de près de trois ans, une réorganisation du salon

La liste des appels en absence figure sur le poste standard du Salon.

convention-cadre ainsi que des conventions locales confiant à la première des prestations de services en gare, comme l'accueil des voyageurs, l'assistance aux personnes à mobilité réduite, la gestion des salons

REPERTOIRE GENERAL : 2026 001835 REPUBLIQUE FRANCAISE - AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON SUR SAONE PC: 41022088 JUGEMENT DU 21/05/2026 DEMANDEUR: SCP BTSG2, mission conduite

Jean-Jacques, Henri Y..., 2°/ Mme Christine C... épouse Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 24 août 1994 par le tribunal de grande instance de Villefranche-sur-Saône (section

X... a confié à la société le Crédit Immobilier de Saône-et-Loire l'édification d'une maison à usage d'habitation ; que la société de construction a sous-traité à M.

BTP Prévoyance, dont le siège est [Adresse 7], 7°/ à la société d'assurance mutuelle Groupama Grand Est, dont le siège est [Adresse 2], 8°/ à la caisse primaire d'assurance maladie de la Haute-Saône

Bourgogne Franche-Comté a retiré la décision implicite par laquelle elle avait bénéficié d'une autorisation pour exploiter des terres agricoles situées sur le territoire de la commune de Dampierre sur Salon

Des échanges sont intervenus entre les parties à compter de décembre 2019 en vue de la participation de la société Prolaidis au salon Horesta Hauts de France, salon professionnel de l'hôtellerie, de la

E et de Me Devevey pour la commune de Saône. Considérant ce qui suit : 1. Propriétaires d'un terrain cadastré section AC n°21 et 74, situé 4 rue du Bouleau à Saône (Doubs), M.

adoptés que, "c'est un ami de El A... connu en 1984 au Liban ; que ce sont des voisins de quartier à Beyrouth où il était coiffeur ; qu'il fut interpellé le 12 mars 2004 à Paris où il est gérant d'un salon

Joseph X... après avoir été démarché en tant que vendeur de meubles de haut de gamme, sur la place de Bastia, a offert ses services au Cabinet Pucinelli, maître d'oeuvre du projet d'aménagement des salons

Le 24 décembre 2024, la CAF de Saône-et-Loire a présenté ses observations. Par un mémoire en défense, enregistré 20 janvier 2025, le département de Saône-et-Loire conclut au rejet de la requête.

B... a demandé au tribunal administratif de Besançon d’annuler l’arrêté du 25 février 2025 par lequel le préfet de la Haute-Saône a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l’a obligée à quitter le territoire

En date du 03/04/2026 Madame [E] [Q] [P] - [Adresse 2] a déclaré au Greffe du Tribunal de céans la cessation des paiements de son entreprise exerçant l'activité de "Salon esthétique, activités Spa, Hammam

les produits de parfumerie et de beaute, a l'exception des savons, des produits a raser, des shampooings et des produits dentifrices ; Considerant que le ministre demande la reformation des jugements attaques