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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100597
28 mai 2014
28 mai 2014
Stéphane, Bernard, Gérard, Guy et Gilbert Y... d'autre part ; qu'en 2005, ces derniers ont demandé la liquidation et le partage de la succession ; Attendu que Mme Rolande Y... et M.
Source officielle1re Chambre A
616258f9a2370d151415ac26
7 janvier 2014
7 janvier 2014
déposées par Maître [M] le 26 septembre 2013 ; Vu les conclusions récapitulatives déposées par la SCI STEPHANIE le 05 novembre 2013.
Source officielleCour d'Appel
6253cb2ebd3db21cbdd8d070
17 décembre 2008
17 décembre 2008
Stéphane X... ; Attendu que par jugement du 17 avril 2007, le Tribunal de Grande Instance de COLMAR a condamné M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf2bd3db21cbdd8eb2c
7 décembre 2011
7 décembre 2011
Vu la déclaration d'appel déposée le 15 décembre 2010 pour Monsieur Stéphane X....
Source officielleCour d'Appel
6253ca65bd3db21cbdd8aebc
15 janvier 2008
15 janvier 2008
Stéphane A... et la S. A. A. G.
Source officielleChambre 2 A
6622096b9ce14200083897dd
18 avril 2024
18 avril 2024
Par jugement du 11 mars 2022, le tribunal a : condamné solidairement M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccdbbd3db21cbdd91840
24 juin 2014
24 juin 2014
RG N : 13/ 01064 AFFAIRE : Mme Stéphanie X... C/ M. Philippe Y...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11055
27 septembre 2018
27 septembre 2018
Il est expressément prévu de renégocier ces conditions au plus tard en date du 30 mars 2007 » ; que sur cette base, Monsieur Stéphane Y... a, par demande du 13 mars 2012 devant le conseil de prud'hommes
Source officielleCour d'Appel
6253ca37bd3db21cbdd8a5ef
11 février 2008
11 février 2008
Stéphane X... ... C / MUTUELLE DES ARCHITECTES DE FRANCE " MAF " ...
Source officielleCour d'Appel
6253cd4cbd3db21cbdd92dcb
22 janvier 2016
22 janvier 2016
2015- Conseiller de la mise en état de PARIS-RG no 14/ 08654 APPELANTES Madame Justine, Léonie, Marie, Joseph Y...VEUVE Z...née le 05 Mars 1931 à SAINS LES PERNES 62550 En son nom et en sa qualité
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:474402.20240306
6 mars 2024
6 mars 2024
Stéphane Hoynck, assesseur, présidant ; M. Cyril Roger-Lacan, conseiller d'Etat et Mme Laëtitia Malleret, maîtresse des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 6 mars 2024.
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:494576.20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Par un jugement n° 2107010 du 26 mars 2024, le tribunal administratif de Montreuil a rejeté sa requête.
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:473857.20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Par un jugement n° 1901342 du 31 mars 2021, ce tribunal a rejeté sa demande. Par un arrêt n° 21BX02432 du 7 mars 2023, la cour administrative d'appel de Bordeaux a rejeté l'appel formé par M.
Source officielleChambre civile 1-5
6711fb097603bf88a1884cc1
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Par acte délivré le 31 mai 2019, M.
Source officiellesoc
6079b1709ba5988459c521fd
28 avril 1994
28 avril 1994
Stéphane de A..., la cour d'appel a violé les articles 331 et 552, alinéa 3, du nouveau Code de procédure civile ; Mais attendu qu'en faisant injonction à M.
Source officielleChambre des Référés
69d02512cdc6046d47072093
2 avril 2026
2 avril 2026
], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, Représentée par Maître Floriane PERON, avocat postulant au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 183, Maître Stéphanie
Source officielleCour d'Appel
6253cc06bd3db21cbdd8ee0b
5 septembre 2011
5 septembre 2011
né le 23 Mars 1973 à BRIANCON (05100) ... 69005 LYON représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour INTIMEE : Mme Stéphanie Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc1dbd3db21cbdd8f2cb
14 mars 2012
14 mars 2012
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU QUATORZE MARS DEUX MILLE DOUZE APPELANTS : SA @ COM.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2301569_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 24 mai 2023, la SARL Taxi Ncy Stéphanie, représentée par Me Amizet, demande au juge des référés : 1°) de suspendre l'exécution de la décision
Source officielleCour d'Appel
6253cd77bd3db21cbdd93720
24 novembre 2016
24 novembre 2016
Le jugement a été signifié aux époux X...le 2 mars 2016, concomitamment à la délivrance le même jour d'un commandement de quitter les lieux avant le 3 mai 2016.
Source officiellePage 42 sur 2258