A..., E..., C..., B..., Z..., Thierry, Averseng, Pinochet, Mabilat, conseillers ; M. Charruault, conseiller référendaire ; M.

Bernard, Viennois, Grégoire, Lesec, Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Averseng, Mabilat, conseillers, MM.

Z..., Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Averseng, Lemontey, Gélineau-Larrivet, conseillers, M. Savatier, conseiller référendaire, M.

Thierry Z..., ès qualités d'associé de la SCI Pour La Location, 9 / Mme Catherine Z..., épouse A..., ès qualités d'associée de la SCI Pour La Location, tous domiciliés ..., en cassation d'un arrêt

Y... de Saint-Affrique, Thierry, Averseng, Lemontey, Gélineau-Larrivet, M. Forget, conseillers, M.

Thierry Y..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article

Thierry Xavier de X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 18 octobre 1995, où étaient présents : M. Gélineau-Larrivet, président, M.

Thierry, conseiller, M.

Monsieur [L] [M] [R] né le [Date naissance 1] 1958 à [Localité 8] demeurant : [Adresse 4] Représenté par la SCP DRAGON-BIERNACKI, avocats au barreau de DOUAI constitué aux lieu et place de la SCP THERY

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 01/04/2021 Me Olivier HEGUIN DE GUERLE Me Thierry GIRAULT ARRÊT du : 01 AVRIL 2021 No : 84 - 21

que par jugement définitif du 7 janvier 2008, le tribunal de grande instance de Cusset a, dans son dispositif, déclaré « recevables et bien fondés Monsieur Franck X..., Monsieur Yves Y..., Monsieur Thierry

Fromagerie Pierre Lanquetot a confié à la société Travisol, assurée en responsabilité décennale auprès de la compagnie Les Mutuelles du Mans assurances(MMA), la réalisation de travaux d'isolation thermique

00242 - N° Portalis DBYM-W-B7J-DUAS ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ Ordonnance rendue par mise à disposition le 21 Mai 2026 par Madame Ankeara KALY, Présidente du Tribunal Judiciaire, assistée de Madame Marie THIRY

00050 - N° Portalis DBYM-W-B7K-DV6W ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ Ordonnance rendue par mise à disposition le 21 Mai 2026 par Madame Ankeara KALY, Présidente du Tribunal Judiciaire, assistée de Madame Marie THIRY

00181 - N° Portalis DBYM-W-B7J-DTC2 ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ Ordonnance rendue par mise à disposition le 21 Mai 2026 par Madame Ankeara KALY, Présidente du Tribunal Judiciaire, assistée de Madame Marie THIRY

. : Jex N° RG 23/08393 - N° Portalis DB2H-W-B7H-YTTG DEMANDERESSE Mme [E] [P] Née le [Date naissance 4] 1973 à [Localité 8] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Maître Thierry BRAILLARD

France, société anonyme, dont le siège est [Adresse 3], 6°/ à la société Les Mutuelles du Mans assurances IARD, société anonyme, dont le siège est [Adresse 2], 7°/ à la société Renaud Herbert et Thierry

représentant légal Zone artisanale Site de la Paix 57440 ALGRANGE Représentée par Me BECKER, avocat au barreau de METZ, substitué par Me VAUTHIER, avocat au barreau de METZ INTIMÉ : Monsieur Thierry

Thierry MONGE, Président de Chambre Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

B... a été convoqué via le logiciel interne de l’établissement sans apporter aucune pièce à l’appui de cette allégation. Dans ces conditions, le requérant a été privé d’une garantie.