1 / que la Fédération départementale des chasseurs de la Guadeloupe a clairement soutenu dans ses conclusions devant la cour d'appel de Basse-Terre que "le 15 juillet 1996, Mme X... est surprise en train

l'article 1315 du code civil et des articles L. 122-8 et L. 122-9 du Code du travail ; 3 / qu'il était fait grief au salarié d'avoir acheté, fait facturer et régler par l'entreprise des billets de train

informatique avait fait valoir dans ses conclusions d'appel que "le dirigeant de MJ informatique est fondé à demander cette réévaluation à un tel niveau (35 000 000 francs) dès 1997, puisque : - il est en train

qu'il se présentera devant la juridiction de jugement ; qu'il a en effet déjà été condamné à deux reprises pour abandon de famille et notamment à une peine d'emprisonnement de dix-huit mois qu'il est en train

certains individus, interpellés le jour et sur les lieux des faits dénoncés par la partie civile et dont certains ont été jugés, en vue d'un recoupement avec les images d'un individu non identifié filmé en train

B..., expert agricole et foncier, indiquait dans son rapport que le choix de la technique du semis direct adopté par le Gaec de la Plaine d'Héripré était compliquée à gérer pendant la phase de transition

d'extrême droite dont l'image est connue et publiée, en légende de la photographie d'un tiers qui se baigne et dont le geste évoque un salut nazi, sur un mode satirique (publication du 28 juillet 2017 « en train

originaire ; qu'à cet égard les termes de l'attestation selon lesquelles l'escalier privatif aux deux appartements n'avait plus d'utilité révèlent la transformation intervenue après la vente de 1965 sans trahir

territoire de l'ACCA de Montplonne, dont le prévenu connaît parfaitement les limites comme en en ayant été membre ; que le témoin a vu le prévenu tirer un sanglier, puis l'achever à bout portant avant de le traîner

attaqué, p. 3, dernier alinéa) ; qu'"elle produisait une attestation circonstanciée de Z..., compagne postérieure du susnommé : (que), d'après celle-ci, le 8 mars 1998 après la sieste, elle l'avait vu en train

qu'à l'audience du tribunal, sont en tout point concordantes et que si le prévenu y relève quelques différences de détails, telles le fait que l'une l'aurait vu le pantalon déjà baissé et l'autre en train

; que ces propos tendaient à l'évidence à créer un doute dans l'esprit des électeurs Sétois, à leur présenter X... comme un candidat faux, qui n'est pas ce qu'il paraît être, qui est susceptible de trahir

des manipulations de comptes ; que sa mauvaise foi est encore établie par les arguments dont elle use pour sa défense à savoir un commerce parallèle qui lui aurait procuré les sommes nécessaires au train

est résulté la nécessité d'engager une instance civile aux fins de résiliation du bail, faute de son consentement ; que la partie civile fait observer qu'il y a eu conscience pour le notaire de trahir

pouvait retenir l'existence de l'infraction, en l'état de sa propre constatation selon laquelle la victime faisait partie de l'équipe de secours d'une piste de ski, et se trouvait au moment des coups en train

quoi qu'il ait donné les terres agricoles à bail à sa fille, le prévenu est l'auteur des faits qui sont susceptibles de lui être reprochés ; qu'il admet vouloir couvrir sa fille car celle-ci était en train

positifs de complicité; que son attitude, relevée par les témoins, durant tout le temps du vol à main armée, ne laisse aucun doute quant à la connaissance qu'il avait de ce que Brahim Y... était en train

A... a été victime ; "aux motifs que rien n'établit que la victime ait noué la longe à son poignet, celle-ci pouvant fort bien s'être enroulée autour de celui-ci par le fait que la victime a été traînée